Coutume époque Féodale

différence avec la Common Law anglo-saxon. Le lègues juridique de l’Antiquité et de Rome. > C’est au proche orient que l’on trouve les plus anciens témoignages d’une législation (des écrits). L’écriture est apparue en Mésopotamie et dès cette époque nous avons retrouvé de très nombreuses tablettes d’argiles sur lesquelles étaient inscrites des actes de la pratique (contrats de vente, titre de propriété, contrat de mariage, et plus rarement des textes législatifs …) C’est ce que l’on a appelé

des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque ont crées un système juridique fondé sur une tradition juridique du peuple. C’est le produit de l’histoire de la civilisation, du peuple, de l’économie et des mœurs de chaque peuple. Il y des révolutions dans l’histoire (révolution française) qui

= date clé du cours → décrire l’événement qui s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question = Un point du cours - Quatrième question = Une citation ou un adage (dicton juridique → ex : le roi ne meurs jamais) → expliquer le contenu de la citation (+ qq

en relevant le vassal l'embrasse et lui donne le baisé de paix (signifiant l'obligation de ne pas se faire la guerre).  Ce rite purement mérovingien de la "commendatio", s'enrichit dès le IXe siècle, du serment de fidélité. Il constitue aux temps féodaux, un des moments essentiels dans la formation du contrat vassalique. Avant que l'hommage est un acte bilatéral, qui engage aussi bien le vassal que le seigneur, le serment de fidélité n'est recuis que du seul vassal. Il vient renforcer le seul engagement

Guines en 1166, et est enfin rachetée en 1294 par la famille de Mortagne. Ces importants barons flamands ne semblent pas avoir résidé ni avoir eu une grande influence sur l'évolution de la localité. Trois faits se dégagent des banalités de la vie féodale : Château du BaillI et église Saint-Christophe à Tourcoing (état du début du xixe siècle) 1130 : Suite à la demande des habitants, qui souhaitent avoir une église à Tourcoing, le diocèse de Tournai sollicite l'autorisation du seigneur, Ywan de

latin status qui a donné statue et qui est une condition ou un mode d’existence. Status donne l’estat qui a donné ensuite l’état. Ce mot status n’a pas été employé dans le corps politique, la signification politique apparaît au XIIIe siècle. A cette époque on considère que l’état est une structure juridique, composant d’une communauté. Le mot état à une connotation politique pour tout le monde fin XVe et début XVIe siècle (Machiavel est le premier à donner le sens politique au mot état). La notion d’état

de la ville, bâtiment dans lequel siège le maire, ses adjoints et ses conseillers. -Comptoir : Etablissement commercial installé dans un pays étranger. -Foire : manifestation commerciale se tenant dans une ville, un bourg ou un Village à une époque et en un lieu généralement fixe. -Métier (sens technique) : association regroupant tous les hommes exerçant un même métier : maîtres, apprentis, salariés. -Jurande : au M-A les métiers étaient « jurés »: ses membres prêtaient serment d’observer

ce sera un point de départ à une définition universelle, communes à toutes les sociétés. Par exemple, on va se rendre compte que ceux qui ont pu être nos modèles juridiques ont pu exister dans des sociétés totalement différentes (exemple avec des coutumes, hérité du Moyen-Age, elles s'étaient développer aussi en Chine). Notre propre définition du droit n'est qu'une définition relative, pas universelle. Quels sont nos définitions du droit et quelle est leur validité dans une réflexion universelle

s’interroger sur l’origine et sur la justification de chaque règle de droit. Enfin on doit s’interroger sur l’évolution du droit. Il doit s’adapter puisqu’il fait appel à des notions de justice, de morale qui évoluent de jours en jours à d’autres époques. Il ne saurait rester immuable, sinon il n’aurait plus aucune utilité sociale. Néanmoins, pour être utilisable dans nos sociétés, il doit présenter une certaine stabilité, il ne doit pas évoluer en fonction des modes ou autres. Donc toute la difficulté

1. Les différentes conceptions de l'histoire   Avant Marx et à son époque, il existait quatre grandes conceptions de l'histoire (nous n'allons pas aborder ici d'autres " conceptions ", par exemple la conception raciste qui " explique " l'histoire au travers des prétendues qualités et infériorités des " races " ou celle du libéralisme qui ramène toute l'histoire à l'action d'une élite d'hommes (les patrons, les dirigeants, etc.).   a) La conception théologique de l'histoire:   Dès son apparition