Coutume époque Féodale

existent entre une société et ses droits, on parle de sociologie juridique ou on parle aussi d’anthropologie juridique. On va étudier les raisons des succès des institutions ou les raisons de leur déclin, les valeurs seront relatives et changeante d’une époque à l’autre. Donc finalement, faire de l’histoire du droit ça revient à faire de la philosophie du droit, le passé peut expliquer le présent. Chaque peuple vit sur un patrimoine d’idée, d’institutions qui lui ont été laissé par ses ancêtres et si

institutions. Dt doit être remplacé quand on change de régime politique (conception récente), opposée à la conception romaine, on superpose les institutions. Empereur dvlp un type de dt nv : dt législatif : - importante la jurisprudence, la doctrine, les coutumes des gentes …. Source nvll qui éclipse les sources anciennes. Romains ont conquis la presque totalité de l'Europe (Allemagne et pays scandinaves → résistent) Rome a conquis le Proche et le Moyen-Orient, Afrique du Nord. Le dt doit se modifier.

système de l’intime conviction que l’origine du système de preuves légales. Au niveau de la détermination de la peine : devant les quastiones proches du principe de légalité de la peine mais c’est le système de l’arbitraire qui domine. En fonction des époques, quand le droit romain sera réétudié au 11ème siècle , c’est tel ou tel aspect du droit romain qui va entrer en vigueur dans l’ancien droit, c’est souvent du hasard des découvertes de textes de droit romain ou l’explication des textes des philosophes

fournissaient la masse de l'infanterie, et après, de l'artillerie. Le terme « chevalerie » désigne également l'ensemble des chevaliers d'un royaume ou d'une région. Pilier de la société médiévale, la chevalerie a peu à peu développé ses valeurs et ses coutumes propres, sous l'influence notamment de l'Église. La chevalerie est devenue une fraternité, puis un groupe social, enfin une institution. Elle est à la fois un modèle militaire et un modèle social. Les principes de prouesse, de loyauté, de sagesse

de règlementer certaines questions comme celle portant sur le droit des femmes à monter sur le trône. Ainsi, certains principes se sont érigés en coutumes, donnant à la Couronne son statut appelé au XVIe siècle Lois du royaume, et dès 1575 Lois fondamentales. Nous pouvons dès lors nous demander de quelle manière ces principes de sont érigés en coutumes ? Comment ces dernières sont parvenues à régler la succession de la Couronne ? De quelle manière ces normes supérieures ont mis la Couronne à l’abri

testament. Les héritiers sont désignés par la loi ou la coutume. C’est le système de l’ancien droit romain (pré-classique) et le système du droit barbare. La loi des XII Tables. UTI LEGASSITISA IUS ESTO Ce système avait une grande portée, car on ne faisait de testaments que si on n’avait pas d’héritier Ab Intestat. Comme dans le cas de l’adoption par exemple. Il n’y avait pas de testament chez les barbares, on suivait la loi ou la coutume. Le droit suisse de l’Ancien Régime, a connu une résistance

d'enrichissement, lorsque deux systèmes concurentiel sont en opposition il peut naitre de cette opposition une dynamique d'amélioration. Enfin la construction de l'Etat unitaire, centralisé, s'est fait au départ dans le contexte féodale de la pluralité entre église, entre seigneurs féodaux, sans cette instabillitée il ne demeurerai pas l'Etat d'aujourd'hui. Par opposition, le centralisme est un système avec l'existence d'une seule et d'une même autoritée, sur un seul territoire et un population unique. Par

§ 1 : La condition des personnes et du patrimoine 287 Le droit des coutumes rédigées ne remet nullement en cause la structure sociale telle qu’elle s’était établie durant la monarchie capétienne. La société est divisée en trois ordres, possédant sa propre condition juridique. Le droit coutumier consacre diverses évolutions sociales à l’intérieur de chaque ordre. Les serfs, considérés comme roturiers libres mais frappés de nombreuses incapacités, bénéficient d’une amélioration de leurs conditions

romaine renvoie à une citoyenneté juridique contrairement à la citoyenneté grecque qui suppose une communauté de vie. L’Edit de Caracalla qui, en 212, accorde la citoyenneté à tous les habitants de l’Empire romain, n’interdit pas le maintien de coutumes et d’institutions locales, même si cette extension du droit de cité permet à tous d’utiliser le jus civil. Face aux Barbares, Rome a eu le même souci d’intégration et les a répartis en trois statuts : – les «déditices» sont les vaincus établis comme

c’est-à-dire les 12è et 13è siècles. Au Moyen Age, le Royaume de France à la recherche de ses frontières se constitue lentement. L’autorité du royaume longtemps affaiblie a du mal à s’imposer face à la puissance des Seigneurs et face aux structures féodales. Les guerres succèdent (invasions, guerres de conquêtes, luttes privées de seigneur à seigneur, guerre de Cent Ans) tandis qu’une foi ardente est à l’origine des Croisades et de l’épanouissement de l’architecture romane et gothique Les faits