Coutume époque Féodale

Chapitre 1 : Construction – ou Genèse – de la France au Moyen Âge : à l’intérieur des frontières de Verdun On parle aussi de « formation » de la France. Remarque préliminaire : Gaule ou France ? Pourquoi le passage de l’une à l’autre ? Vers quelle époque doit-on fixer cette évolution de langage et d’appellation ? Ce changement est-il d’ailleurs absolument radical et définitif ? SECTION 1 – LA GAULE Ie PARTIE : Les origines celtes et gallo-romaines Vers 250 av. J.-C., les auteurs latins utilisent le

terre qui sert (…) b- Economie de subsistance (…) c- Economie fermée La structure domaniale va ‘adapter à l’évolution de l’économie. Sous l’empire romain, la vie économique s’organisait déjà autour de grands domaines, et à cette époque les domaines participaient étroitement à la vie des échanges puisqu’ils étaient à la fois producteurs (ils livraient de grandes quantités de blé pour l’approvisionnement des villes), et consommateurs (ils achetaient en retour des produits manufacturés)

Durant les périodes qui ont précédés cette législation, le peuple français assiste à un développement de la science juridique, soit au renouveau intellectuel avec l’apparition de la coutume comme seule source du droit puis sa réformation, mais aussi des droits savants. Economiquement, le royaume, alors sous régime féodal, voit une montée en flèche de son capital, dû à une vie en autarcie : il y a une hausse dans le commerce, ce qui provoque une renaissance des villes. Cependant, le roi n’a qu’un

portee gen decret leg du conseil de lemp rescrit reponse mandat ordre au prov 3 :DROIT POST CLASSIQUE: 4eme siecle Partie occidentale(chute en 476) du au changement pol div de lempire fin 2eme reconaissance de la coutume et lempreur source de droit constantin dit coutume doit etre ancienne rationelle et consentement public regime imperial et absolut(empreur passe plus par senat et leg par rescrit(porte gene) edit et rescrits augmentent et donc on codifit les legislation imp (prive publique

L'affaiblissement du pouvoir centrale permettra aux grands tels que les comtes de voir leurs pouvoirs personnels évolués. Ce qui est intéressant dans ce genre de sujet est d'apprendre, de comprendre et d'analuser le fonctionnement de la France a une époque différente de la notre. Comment évolue la fonction comtales durant le règne de la dynastie carolingienne ? Le règne des carolingiens dure de 751 a 987 c'est a dire du sacre de Pepin le Bref jusqu'à l'avement d'Hugues Capet qui met fin au regne de

cet Empire ne manque pas de faiblesses. - Cette notion d’Empire est relativement abstraite, c’est un édifice intellectuel auquel le peuple ne peut adhérer. - Cet Empire est disparate et hétéroclite. Tout est diversité : culture, langues, coutumes, de droit… Les facteurs d’unité (droit, langue,…) sont aussi superficiels. - L’Empire repose sur la personnalité de l’Empereur. Or le fils de Charles Magne n’a pas l’étoffe de son père, il se laisse dépasser par l’Église et l’aristocratie. L’Église

Régime ? Pour cela nous développerons dans une première partie l’historique et l’organisation des corporations (I), puis nous verrons leurs évolutions (II). I. L’historique et l’organisation. Dans cette première sous-partie nous verrons à quelle époque les corporations sont apparu avec l’historique (A), puis dans une seconde sous-partie nous verrons l’organisation (B) de ces corporations. A- L’historique. C’est à partir des XIIème et XIIIème siècles que se met en place en France u système

préliminaire : Chronologie. 7 1 - Chronologie politique. 7 Auctoritas, imperium, potestas. 7 Sénat, assemblées du peuple et magistratures. 8 Crise de la République. 8 2 - Chronologie juridique. 8 Section 1 - L’ancien droit romain. 8 1 - Coutume. 9 2 – Loi. 9 Section 2 – L’Époque classique. 9 1 - Le droit prétorien. 10 Prêteur. 10 Édit. 10 Droit prétorien. 10 2 - La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit

Il s’installe sur notre territoire en 500 avant JC. Ceux-ci ne forment pas un peuple uni (fédéré). On récence à peu près 60 peuplades différents. Ils ont une organisation tribale, ces tribus sont répartie dans son pays. Chaque pays a ses propres coutumes et usages. Chacune de ses tribus a ses propres chefs (druides & roi = chef de tribu complémentaire). Ils surveillent le bien-être et l’équilibre de la tribu. On observe tout de fois, le druide a une autorité spirituelle apparenté à un prêtre

Grande Charte de Jean sans Terre, 1215Introduction: Le texte que nous allons étudier est l’un célèbre traité de paix civil connu par la suite comme la Grande Charte ou Magna Carta en latin, rédigée en 1215 par 25 barons anglais signataire puis adopté par le roi Jean sans Terre, fils du roi Henri II (1133-1189), frère d'Henri Coeur de Lion, qui tentera de lui usurper la couronne en 1194 puis qui deviendra roi en 1199 jusqu'à sa mort en 1216. Jean devient