Coutume époque Féodale

Philippe I Louis Le Gros : Louis VI régné en 1108-1137. il commence à structurer son gouvernement -> pacification de son domaine bon soldat qui commence à intervenir à l'extérieur du domaine se bat contre les coalitions féodales. Même s’il y a un lien entre le roi et la loi à son époque : il n’en a pas écrite pour autant Louis VII Parti en croisade pendant deux ans Abbé St-Denis à ses côtés A cause de sa séparation avec Aliénor : le roi d’Angleterre détient une partie de la France Sous son régime :

B) Les lois fondamentales de l’évolution successorale Succession du trône dangereuse pour l’état => sacre anticipé permet de réinstaurer l’hérédité. On règle les difficultés au fur & à mesure => adoption de règle inscrit dans la coutume. 16ème => constitution coutumière => norme juridique supérieure qui s’impose au roi => règles orales ne résultant pas d’un organe législatif => successorales et ne concernent que la dévolution de la couronne de France. Aucune loi avec

universel, où le droit de vote est accordé sans devoir payer quoi que ce soit. « La loi doit être la même pour tous »: c’est une conséquence du principe de l’égalité. Il s’agit d’unifier le droit sur le plan national. On veut lutter ici contre les coutumes féodales disparates qui morcellent inutilement le territoire et qui étouffent le commerce intérieur. On trouve plutôt du droit civil romain écrit dans le sud et du droit coutumier d’origine barbare dans le nord. Mais en plus de ces deux régimes juridiques

terre pendant un an. Au niveau public, il y a déjà à cette époque des comtes et des ducs qui exercent les fonctions publiques, mais ces fonctions ne leur octroient aucune terre. Une grande mutation s’opère durant la période féodale. Les rois offrent fréquemment des terres, par exemple pour bénéficier du soutien des Grands à l’époque de la royauté élective, ce qui implique que les ducs et comtes deviennent propriétaires. A l’époque féodale, il y a ainsi une confusion entre la fonction publique et

rapports entre l’humain et le divin. On y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. > Décalogue. On trouve aussi un autre texte législative > le code de l’alliance qui a pour objet la codif des lois et des coutumes il va traiter de droit pénale, d’esclavage, la réparation des dommages.. Apparut au moment où les tribus s’installent a canaen, ce code a un objet politique cad que ces différentes tribus il faut les fédérés, les organiser. Ce code de l’alliance

se divise en 3 grandes périodes, au cours desquelles on essaie d’unifier le territoire.  L’Ancien Régime de 3000 à 2300 avant JC. La 1ère unification politique sous la conduite du 1er pharaon MENES. Période qui va s’achever avec une décadence féodale : éparpillement du pouvoir: royauté multiple. Concurrence entre Memphis et Thèbes.  Le Moyen Empire ou Moyen Empire thébain. Capitale : Thèbes. (haute Egypte) de 2100 à 1600 avant JC. Il est marqué par l’invasion du peuple HYKSOS vers 1650 avant

§1 L’empire romain et les premières codifications Les sources du droit romain varient selon les époques, en droit privé la coutume demeure une source constante jusqu'à la chute de l’empire romain à coté des normes prescrites par des autorités publiques. Au départ le droit romain n’est applicable qu’aux citoyens romains, les peuples barbares colonisés restant soumis à leurs propres coutumes, que Rome ne cherche pas à abolir : c’est le principe de la personnalité des lois suivant lequel chaque

antiques, ou les copies des problématiques. A. La situation de Mycènes à Homère Qu'appelle t'on l'histoire grecque? C'est l'histoire des populations au dialecte Indoeuropéen que l'on appellera Grec. Commerce en 2200-2100 avant JC. A cette époque des militaires pénètrent dans la péninsule Grecque, ils vont s'imposer et créer à partir de -1600 la première civilisation qui va écrire le Grec en forme syllabique. Sens découvert par 2 anglais au 20ème siècle Veintris et Chadwick. C'est la civilisation

 Section II : La féodalité. Que se passe-t-il dans le monde féodal dans le bas moyen-âge ? Paragraphe I : la féodalité Française. Dans la concession de fief, deux éléments : un élément personnel, le seigneur choisit son vassal, il y a hommage, puis un élément réel, il y a concession de fief. La noblesse traditionnelle, CAD féodale, a été décimée pendant la guerre de cent ans. En 1346 : Crécy, en 1356 : Poitiers, en 1415 : Azincourt. La noblesse est anéantie. Il n'y a quasiment plus de

alors considéré comme d’une autre essence que les autres personnes. Le pouvoir se veut en outre Patrimonial, il passe tout simplement à un membre de sa famille qui l’exerce, il peut lui-même désigné un membre de sa famille. Soit il choisi, soit des coutumes sont établies pour le désigner. * Grèce : La position des Grecs a évolué au fil du temps, car les structures politiques ont également évolué. Au départ, dans la Grèce Antiques, on se trouve face à une Monarchie. De cette royauté de la