Coutume époque Féodale

seigneur. A. Le seigneur et son domaine. V. Le seigneur. B. Organisation sociale des seigneuries. 6e conférence. Groupements féodaux et groupements fami­liaux. 7e conférence. Groupements féodaux et groupements familiaux. IIe partie, rapports entre groupes. 8e conférence. Rôle et éléments du prestige. Principe de la « cohésion » féodale. 9e conférence. La morale de l’honneur et l’étiquette. 10e conférence. La conception du monde. Notes — Cartes

généralement il est encore d’usage de se servir de ses doigts. D’ailleurs, à titre de comparaison, Norbert Elias, dans son œuvre La civilisation des mœurs, notait justement que « la phase médiévale, dont l’apogée se situe à l’époque de la chevalerie féodale, est caractérisée par l’habitude de manger avec les mains. » En outre, d’après Calviac, «les Italiens se plaisent aucunement à avoir chacun son cousteau. Les Allemans ont cela en singulière recommandation, et tellement qu’on leur fait grand desplaisir

s’en défendre. De tout temps, les auteurs ont toujours emprunté à leurs prédécesseurs des idées et des thèmes. - Comme Corneille s’inspire d’un événement survenu il y a 600 ans, il introduit dans sa pièce des éléments propres à la société de son époque. La France est en guerre depuis 1635 avec l’Espagne.On ne peut nier que cet événement de l’histoire nationale ait influencé Corneille. - Corneille qualifie sa comédie baroque L'illusion comique (1636) de «monstre», tant la pièce semble échapper à

Impôts Indirects dans le cadre de sa politique de contact avec le monde extérieur en général et le milieu de l’entreprise en particulier. Il va de soi que l’histoire des Douanes reste étroitement liée à l’histoire générale du Maroc. Au gré des époques, son champ d’opération s’est déplacé et son histoire, dans les marges de l’histoire économique et politique du pays a été particulièrement singulière et étonnante. Cet aspect historique de l’institution douanière a été remarquablement souligné par

qui apparaissent, organisation du pouvoir et des institutions, des libertés individuelles et collectives, plusieurs courants idéologiques et politiques, la presse qui se développe, les contestations et les personnages majeurs qui ont marqué cette époque. Tout ces changements ont une influence sur la vie et la société ce qui permet aussi de comprendre la France d'aujourd'hui qui a été influencée par ce siècle. 1814 : La France sort de 25 ans de bouleversements avec de nombreux régimes politiques

l’autorité et devient indépendante, c’est le début de la bureaucratie et donc la fin de l’absolutisme de l’Ancien Régime. Il existe aussi des institutions sociales : qui relèvent du fonctionnement quotidien de la société, tout relève alors de la coutume, c’est-à-dire ce qui est fait par l’histoire, la tradition, le peuple qui est concerné au 1er chef. Comment s’est formé l’Etat en France ? La légitimité du pouvoir : C’est une notion complexe, car elle évolue au cours du temps. Par exemple :

social ses propres lois et coutumes. Epoque féodale : principe de territorialité des lois qui se substitue au système de personnalité des lois. C’est seulement au moment où les échanges se développent que les conflits de lois vont être analysés par les jurisconsultes : Théorie des statuts : qui se répand à travers toute l’Europe et USA. Doctrines universalistes : elles vont être rapidement contrées par la théorie du particularisme. Théorie du particularisme. Epoque contemporaine. A. Théorie

donc l'héritage du droit féodal dont il est question ici, un service gratuit qui ne doit pas dépasser trois mois (si c'est le cas un solde est payé). On parle d'ailleurs de « noblesse féodale » : cette appellation contient une marque d’ancienneté qui recouvre la chaîne des vassalités, mais dans les représentations mentales courantes c’est avant tout l’image d’un puissant château, entouré de murailles et de riches domaines qui domine toute une province. Cette noblesse féodale implique donc une importante

droit coutumier est oral et connu de tous, il n’a donc pas besoin d’être fixé par écrit, d’autant qu’à cette époque l’écriture est le privilège des clercs. Dans certains endroits, au 12ème ou 13ème on prend l’initiative de rédiger certains droits coutumiers, ce sont des initiatives privées (Beaumanoir). Au 15ème siècle, l’initiative devient publique : c’est la rédaction officielle des coutumes par intervention royale, premier élan en 1453, l’idée était de contrôler le droit coutumier. Le droit privé

considéré qu’elle n’était utilisée que pour les crimes politiques. * D’autres considèrent qu’elle a pu être utilisée pour d’autres crimes que les crimes politiques. Ils remarquent qu’à cette époque le nombre des citoyens était encore réduit et ils estiment aussi que les romains avaient à cette époque une conception très restrictive des crimes publics qui sont les infractions les plus graves lésant l’intérêt public (les homicides notamment). B) La justice devant les quaestiones perpetuae