Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793

caractérise par les éléments suivants devrait se traduit par ses procédés suivants : suffrage universel c'est la concrétisation de la souveraineté national, la souveraineté du peuple doit est exercée irréversibilité des citoyen, la démocratie directe qui va intervenir directement les citoyens, les décisions doivent être prise par référendum, contrôler leurs représentants l'élection n'est pas le seul moment ou s'établit un lien, les théoriciens de la souveraineté sont conscient qu''il ne peut y avoir un

SYNTHESE OLYMPE DE GOUGES Marie Gouze, dit Marie Olympe de Gouges, née en 1748 dans une famille bourgeoise et mort sur l’échafaud en 1793, est une femme de lettre française, l’une des premières féministes françaises. Engagée dans la Révolution aux côtés des Girondins, elle a gardé une certaine fidélité envers la Royauté ( la déclaration est d’ailleurs accompagnée d’une lettre dont la destinataire est Marie-Antoinette elle-même). Elle devra en particulier sa disgrâce à son opposition à la figure

Texte synthèse évoquant trois moments importants de la révolution française. A partir de 1789, c’est la révolution en France. Le peuple se bat pour l’égalité et pour obtenir des droits. Le pays va devenir une république à partir de septembre 1792, suite à quoi on entre dans l’époque de la Convention. Celle-ci à eu lieu du 20septembre 1792 au 26 octobre 1795. Pendant cette époque, le peuple a vécu beaucoup de changements et de nouveautés, mais quels sont les évènements qui ont marqués cette période 

démocratiques ? Le mot Droit a plusieurs sens. Celui qui vient le plus rapidement à l’esprit est, d’après François Terré, « ce qui canalise l’activité des Hommes en société ». Il existe en effet une pensée selon laquelle l’Homme tend à se réunir, historiquement pour se protéger. Il y aurait alors inexorablement l’apparition de la volonté de régir les rapports au sein du groupe : c’est l’apparition du droit. Kelsen a introduit en 1934 la théorie de la hiérarchie des normes dans le droit, dans laquelle il

de Gouges a elle-même créé un personnage de fiction, et le discours qu’on fait de l’histoire après-coup est presque une sorte de récit. Le plus intéressant selon nous, est qu’Olympe de Gouges est aujourd’hui connue pour sa Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne, qui en ferait la fondatrice de l’idée de parité. L’association systématique entre la parité et Olympe de Gouges comme mythe semble évidente mais est-ce que cela a toujours été le cas ? La problématique de ce T.P.E. est donc

paient suffisament d'impôts ; ce qui leur donne le droit de vote). Cette Assemblée sert à voter des lois ainsi que le budget de l'Etat. 2 ) Les pouvoirs du roi Le roi, quant-à-lui, à le pouvoir exécutif ; ce qui lui permet d'exécuter les lois. S'ajoute à cela, d'autres pouvoirs comme son hérédité ; son droit de veto (par exemple s'il ne veut pas quoique ce soit, il a le droit de s'opposer et de ne pas mettre la loi en application) et son droit en politique extérieur. Enfin, le roi est irresponsable

premier temps cette convention était dominé par les Girondins, députés siegeants à droite, partisants de la liberté. En 1793, un premier sujet de division entre girondins et Montagnards a lieu : Le procès de Louis XVI. Les Girondins veulent juger un citoyen banal contrairement aux Montagnards qui refusent l’idée même d’un jugement. Contre l’avis des Girondins, le roi est condamné à mort et exécuté le 21 janvier 1793. Les conséquences en sont considérables : tous les adversaires de la Révolution se

Histoire du Droit Bibliographie Chagnollaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958)* Ellul, Histoire des institutions, tome 5 : Le 19ème siècle Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France

On opposera alors les théories théocratiques de la souveraineté, souveraineté nationale, aux théories démocratiques de la souveraineté, souveraineté populaire. Ces dernières l’emporteront fnalement. Cette souveraineté réside dans la totalité des citoyens depuis la révolution de 1789. En efet, la Révolution française a été l'impact de l'évolution du sens de la souveraineté qui a posé pour principe la dissociation de la puissance souveraine (l'Etat) et de l'Etre souverain (le Roi) Il est donc intéressant

constitutionnelle (Daunou, Boissy d’Anglas), rédigea une nouvelle Constitution prenant le contre- pieds des principes défendus dans celle du 24 Juin 1793. La forme républicaine du gouvernement n’est pas remise en cause, bien au contraire ; en revanche tous les principes sociaux d’inspiration rousseauiste contenus dans l’ancienne Constitution du 24 Juin 1793 sont battus en brèche par les Thermidoriens. Pour les nouveaux Constituants, il s’agit d’épargner à la France, le retour de la dictature de quelques