Demembrement Curia Regis

l’empire. A sa mort en 814, seul le décès prématuré de deux de ses fils, permet de sauvegarder l’unité impériale. Il ne restait plus que son fils Louis Le Pieux. Les Clercs, très présents dans l’entourage de Louis Le Pieux, voulurent éviter un démembrement d’Etat et la survenu des inévitables conflits entre les héritiers comme à l’époque Mérovingienne. Ils incitèrent donc le nouvel empereur à organiser sa succession de manière à préserver l’unité de l’empire, l’unité de la RES PUBLICA. Issu de cette

règne de Louis IX, Saint Louis (1226-1270), l’ancienne Cour royale de type féodale va se scinder en plusieurs format° : chb suivant leurs spécialités. 1ère a s’individualiser pour faire face à l’augmentat° de l’activité judicaire en format° : la Curia in parlamento. Apparit° du Parl avec des séances spéciales de la cour du roi où le parl traite des aff judicaires avec des personnels : des techniciens, juristes spécialisés + deviennent maj par rapport à l’élément féodal de la cour du roi. Roi

partir du moment où ils sont sacré, sont censé être habité par l’esprit de Dieu. L’entourage et le roi lui-même insiste sur cette mission. L’entourage de Charlemagne insiste tout particulièrement sur cette mission du roi : on parle de « ministerium regis ». Ce terme « ministerium » s’applique a toute fonction ou tout service. On utilise notamment ce terme pour désigner la tâche d’un prêtre dans l’Eglise. A partir des carolingiens, on applique ce terme au roi et on tente de le définir. Dire cela du

pour une durée prolonger, de manière tel que le tenancier exerce un droit réel. Donc une terre dont le propriétaire va abandonner des droits qui seront généralement l’usufruit. La propriété est formée de 3 éléments (c’est ce que l’on appel le démembrement de propriété): L’Usus (c’est l’usage) Le Fructus (on en retire des fruits, soit il s’agit d’arbre fruiter et on cueillit des fruit chaque année) L’Ab usus (l’ab est un privatif, c'est-à-dire disposé du bien, temporairement, c'est-à-dire justement

siècle, cours de Westminster. Au début du Moyen-Age, le roi n'exerce que la « haute justice » par le biais de la CURIA REGIS dans laquelle siègent ses serviteurs les plus proches et les grands du royaume. La Curia Regis est la cour des grands personnages et des grandes causes ; ce n'est pas une juridiction ordinaire ouverte à tous les justiciables. Au sein de la Curia Regis, certaines formations vont, au XIIIème siècle, acquérir leur autonomie; c'est le cas du Parlement, c'est aussi le cas de

partir du lien réel = le fief. Théorie assez simple : chaque fief est censé se mouvoir d'un autre fief plus vaste dont il a été issu lors du démembrement féodal. Les seigneuries banales sont donc tenues en fief des comtés, eux-mêmes tenus en fief des duchés et principautés qui sont tenus en fief du roi. Le royaume, qui est le point de départ du démembrement est unitaire, cohérent, placé sous l'autorité du roi. Si le royaume est au sommet de la mouvance, au sommet de tous les seigneurs il n'y a que

cérémonial va complètement changer la nature du pouvoir impérial et on s'achemine vers l'idée que le pouvoir impérial est une sorte de mission confiée à l'Empereur par Dieu: on va donc vers une nouvelle conception du pouvoir. B. Le ministerium regis et la naissance de la théocratie impériale La restauration de l'empire et l'inversion du couronnement va profondément modifier le concept du pouvoir royal: il sera caractérisé par une théocratie impériale et que le pouvoir royal est un ministère

composés d'officiers ces derniers sont inamovibles. Il faut distinguer les parlements de province et celui de Paris en raison des spécificité du parlement de Paris. A) Le Parlement de Paris Il est né au Moyen-Age de la spécialisation de la curia regis. Il s'agit donc d'une institution ancienne provenant des capétiens. 1) L'organisation Avec la spécialisation la justice du roi devient ou plutôt se développe vers la justice déléguée. Ce sont des professionnels installés dans un lieu précis

vis à vis du Pape . L'idéologie impériale évolue : l'empire est perçu au fil du temps comme étant d'abord chrétien et franc avant d'être un empire romain. Il véhicule un autre idéal avec un nouvel objectif qui va être assigné. B.Le « ministerium regis » et la théocratie royale A partir des carolingiens il va y avoir des penseurs politiques . Parmi eux Alcuin abbé de St martin de Tours et est conseiller principal de Charlemagne. Selon lui le roi est « vengeur des crimes correcteur des erreurs

compensation face au caractère rigide de la féodalité. 2] La réorganisation de la royauté capétienne A] Le perfectionnement du gouvernement central §1 : Réorganisation du mode de fonctionnement du gouvernement * La spécialisation de la curia regis ♦ Avant même de pouvoir revendiquer un accroissement de ses prérogatives, la royauté avait besoin de se réorganiser afin de se mettre dans les conditions matérielles lui permettant d’assurer la direction du royaume. Si la royauté veut récupérer