Devoir 6 Francais 2nd

construction de l’État 1-Les lois et principes de la déclaration de 1789 2-Les droits et principes proclamé par le préambule de la constitution de 1946 3-Les droits et devoirs proclamé par la charte de l’environnement de 2004 4- le principe d’indivisibilité de la République 5- principe de laïcité. 6- caractère démocratique de la République 7- Le principe du caractère sociale de la république §2-Les principes de gouvernement A- La restauration du pv exécutif

..................................................................................................3   DEVOIR 01 ...............................................................................................................................9   DEVOIR 02 .............................................................................................................................19   DEVOIR 03 .....................................................................................................

pas forcement à une rupture économique et social très importante. L’instauration de la 2nd république et la fin de la royauté en France. 1789 : 1ere révolution française qui débouche sur la 1ere république 1800/1814 : 1er empire 1815 : les cent jours 1815/1830 : restauration monarchie de droit divin avec les bourbons. 1830 : Monarchie parlementaire. Libéral/ bourgeoise Monarchie de juillet. 1848 : la 2nd république  jusqu’au 2 décembre 1851 En 1789, Le suffrage universelle masculin et

expression ? Car cette période est considérée par les français comme une période heureuse puisqu’elle précède une guerre sans précédent. C’est donc par rapport à la 1ère Guerre Mondiale et à posteriori que cette expression est née. C’est donc une appellation très subjective. Cependant il existe des faits relativement objectifs qui justifie cette expression : -sur le plan économique, c’est la prospérité économique. Rappel : on est dans la 2nd Révolution Industrielle, et il y a une évolution du nombre

gens) et le droit coutumier qui fondait le lien de famille sur le lignage (direct, vertical). * Si on privilégie le mariage, la famille est plus étroite (femme, marie, enfants), c'est la famille foyer. Quelle est la définition retenue par le droit français ? L'ancien, droit faisait prédominer le lignage (droit du sang, les époux sont des pièces rapportées). Aujourd'hui la famille foyer retient l'attention du droit positif, notre droit est encore empreint de la conception coutumière de la famille par

degres divers. En ligne directe on compte autant de degrés qu’il y a de génération entre les personnes. Par exemple un père et son fils sont parents en ligne directe au 1er degres. Le grand père et son petit fils sont parent en ligne directe au 2nd degrès. X Y Z Den ligne collatérale, le degrès de parenté est égale a la somme des générations qui séparent de l’auteur commun chacun des deux parents considéré. A B C L’alliance ? c’est le mariage qui crée l’alliance. L’alliance

droit (ex : devoir de fidélité). • Rapport pécuniaire/patrimonial relevant de la sphère économique. Cette étude est si importante qu'elle relève du droit civil. Mais n'est plus du droit extrapatrimonial de la famille. Ces matières sont : ¤ Les régimes matrimoniaux : règles déterminant l'ensemble des conséquences du mariage sur le patrimoine des époux. C'est donc un statut qui règle les intérêts pécuniaires des époux (entre eux et dans les rapports avec les tiers). En droit français, tout couple

Perben : sévices sexuels : 2 ans emprisonnement/30000£ amende è DEROGATIONS connues : tauromachie/combat coqs : tradition locale ininterrompue è Tradition s’apprécie ds cadre démographique : immunité pour Arles/Pbasque/Pyrennées/garonne è Loi 6 j. 99 protection : autorité chargée contrôle/inspection : pbté accrue investigat°/accès locaux B - L’apparition de la notion d’être sensible è Loi Juillet 76’ : espèce naturelle/protégée : plus animal-objet , ex vol è Loi 1er Février permet C°

envisageables qu’en théorie, on essaye d’obtenir des dommages et intérêts. Elles sont quasiment inexistantes en pratique car il n’existe pas de préjudice. II) Communication des conditions générales de vente et de prestations de service (Art L.441-6 du Code de commerce) 1- Parties à l’obligation de facturation Qui est obligé de communiquer les conditions générales de vente ? Touts producteurs producteur prestataire de services, grossiste ou importateur doit communiquer ses conditions de

nombreux dans les élites, entre autre polytechnique) fonderont un courant = le saint simonisme. Ils vont crées une église de science, très présents à Lyon. Auguste Comte sera l’un des disciples de Saint-Simon. Henri Fayol (1841-1925), ingénieur français spécialiste des mines, il fera presque toute sa carrière à St-Etienne. Il est considéré comme l’un des inventeurs du management moderne. Ses thèses seront condamnées en France, il émigrera aux USA où il fera fortune. Ses thèses reviendront en France