Doctrine De Roubier

inspiré par la doctrine religieuse hindouiste, la communauté indou est livrée en cast et chacune de ces cast doit respecter des règles. Les individus qui relève de la communauté musulmane sont gouverné par un dt musulman. Ces dts indous et musulmans s’appliquent à la sphère familiale. Pr ceux qui sont rattachés aux deux ou à aucun il y’a application d’un dt national. pr les autres domaines du dt que la famille il y’a un dt inspiré de la common law. * Les dts d’Asie ; présence de la doctrine de Confucius

distinction droit acquis et simple espoir de droit, car pas facile c'est pourquoi le droit positif préfère la théorie moderne. La théorie moderne et le principe de non rétroactivité. Cette th a été developpement par Roubier, dans un ouvrage de 1928, intitulé les conflits de lois dans le temps. Il propose de distinguer d'une part les situations légale en cours et d'autre part les situations contractuelle en cours. Les situations légales d'une part, pour lesquelles

droits subjectifs On a tous des droits subjectifs (droit au logement, droit à l’enfant à connaitre ses origines, droit de la mère à accoucher sous X,…), ils pullulent. i) La conception actuelle A/ La notion de droit subjectif dans la doctrine contemporaine 1/ C’est la conséquence de la fonction du droit objectif. L’ordre juridique ne peut se passer de la notion de droit subjectif. Le droit a une finalité sociale mais la société reste composé d’individus dont la situation ne peut se

juge par rapport à la loi, c’est, plutôt que sur ce rapport à la loi, sur le rapport du juge à la jurisprudence qu’il convient de faire porter l’examen (3) tout en l’éclaircissant grâce à l’examen critique de la relation de la jurisprudence avec la doctrine (4) et, en allant plus loin encore, avec l’examen des relations entre jurisprudence et science du droit (5). Nous pourrons alors entreprendre quelques observations finales sur la question du revirement de jurisprudence dans un système de civil Law

de loi. Les autorités se divisent entre : * La doctrine. * Les autorités administratives. §1. La doctrine. →Qu’est-ce que la doctrine ? * C’est une manière de désigner l’ensemble des observateurs du droit, c'est-à-dire toutes les personnes qui émettent une opinion sur le droit (ce sont les universitaires et les professionnels du droit : toutes les personnes qui ont une autorité dans le domaine du droit). * La doctrine se manifeste par des écrits (journaux, livres…) et des

morale peut être individuelle, dans ce cas, il s'agit d'un code d'honneur que l'individu se fixe et qu'il décide d'appliquer ou non. Cependant, la morale peut être collective, et dans ce cas, elle s'apparente au droit. La morale rode autour du droit (Roubier), elle a évolué , c'était très centrée sur la famille. Avec l'effacement de l a famille, la morale change mais reste toujours présente. Quel type d'influence exerce la morale sur le droit ? Par transparence une personne qui donne la mort est emprisonnée

produites dans le but de la solidarité sociale, cette solidarité est donc le fondement et la finalité du droit. Pour DUQUIT une regles de droit est juste uniquement si elle se fonde sur la solidarirté sociale. La théorie général du droit de ROUBIER Paul: Il faut renoncer à choisir entre l'une des précédentes théorie énonce (Durkheim ou Duquit). Il faut au conraire faire la synthése de chacune de ces théories, car chacune de ces théories permettent de mettre en avant l'un des fondemment de notre

et la coutume ne font pas l’objet d’une discussion. La coutume est une source formelle comme la loi. En revanche il y a deux sources qui donnent lieu à des discussions relatives : la jurisprudence où il y a un débat, suivant les opinions; et la doctrine. SECTION 1 : Les sources incontestées $1 : La loi Définition : La loi a deux sens : lier et lire. Prise au sens formelle, la loi émane du pouvoir législatif tel que définit par la constitution et est élaboré conformément à la constitution

vie commune d’après les principes … de la justice (droit naturel) et de la légalité (droit positif) républicaine… proclame solennellement son attachement à ses valeurs sociales profondes et traditionnelles… ». A : Les doctrines positivistes. Pour les partisans des doctrines positivistes, il n’y a pas d’autres droit que le droit qui s’applique effectivement, à un moment donné, dans une société donnée. C’est le droit positif. On peut toutefois relever, dans le positivisme, deux grands courants

surtous le territoire et dans tous les pays catholique. Il était composé essentiellement des rdd issus des conciles et du pape. Il existait des ordonnances royales, qui favorisaient l'unité car elles s'étendaient dans tous le royaume. Il existaitla doctrine qui grâce à l'ordonnance royal va prendre une importance capitale. Les plus connu sont les écrits Domate 17ème et Potier au 18ème, les rédacteur du code napoléonien s'inspiront des travaux de potier. C) la révolution fr Le droit intermédiaire désigne