Domat Et Pothier

principaux adages coutumiers. 2ème étape : Jean Domat A la fin du 17ème siècle, il s'est proposé, dans son célèbre traité : Les lois civiles dans leur ordre naturel, d'organiser le différentes lois civiles ( droit romain ) dans un ordre simple et naturel qui en forme un corps. 1690 1697 : présenté comme un ancêtre du Code civil car il a adopté une méthode rationnelle et carthésienne. Dernière étape : marquée par l'oeuvre de Robert-Joseph Pothier qui publia de très nombreux traités de droit dont

plus cohérent, pr présenter une structure, les praticiens avaient recours à cela pr rechercher la règle de dt applicable, rôle essentiel de la doctrine. Qqd gds noms qui restent ds la doctrine d’aujd ; au 17ème Domat, les rédacteurs du code c ont utilisés ces écrits, de la même manière Pothier au 18ème dont les idées ont inspirées le cc. Le rôle de la doctrine = facilité l’accès et la compréhension du dt. B/ le contenu de l’ancien droit Kractéristiques ; kractère très inégalitaire il y’a dc des

canonique (religieux) alors qu’on l’opposait au droit séculier. Le problème c’est qu’il existait des divergences entre ces deux droits. On constate 17-18s que la doctrine, les auteurs juridiques commencent à émettre les idées d’une codification (Domat et Pothier). 4 ! ! 2) Le droit intermédiaire : C’est ce qu’on appelle le droit révolutionnaire. Ce droit intermédiaire marque une rupture avec l’ancien droit, d’une part parce qu’il proclame de grands principes, or ultérieurement dans l’ancien

aux écrits de certains auteurs pour rechercher la règle applicable. Ces auteurs ont établi des théories générales, dégagé des principes généraux. Certains de ces auteurs ont laissé leur nom dans l’histoire juridique : DOMAT (17 e) par ses écrits il a influencé le code civil. POTHIER qui a œuvré à l’élaboration du code civil. B - Le Contenu de l’Ancien Droit Des règles très différentes s’appliquaient selon si la personne vivait dans une province de droit écrit ou de droit coutumier ; selon la classe

à la confiance des individus ; le consentement des parties devait être exempt de tout vice et l’accord de volontés ne devait pas procurer à l’une des parties un enrichissement injuste. Les rédacteurs du Code civil, dont les plus célèbres sont Domat et Pothier, se sont inspirés de la morale et de l’équité, de la bonne foi et de la loyauté contractuelle tout en préservant la liberté contractuelle. Evolution postérieure au Code civil La doctrine a discuté le principe de l’autonomie de la volonté

conseil de surveillance d'une société anonyme, Bull. Joly 1989, p. 479, § 174. P. LE CANNU, Droit des sociétés, Précis Domat, 2e éd., n° 118 ; Y. Guyon, Remarques critiques sur la terminologie du droit français des sociétés, in Mélanges SORTAIS, BRUYLANT, 2003, spéc. no 9 ; J.-Cl. Sociétés, Traité, fasc. nos 41 à 45, par A. MARTIN-SERF. P. LE CANNU, Droit des sociétés, Précis Domat, 2e éd., n° 118. Le Pr. F.-X. LUCAS ajoute : « Si le législateur a imposé une séparation organique entre la direction

grands romanistes ex Cujas (1522-1590) et de la création de l'Ecole du droit coutumier ex Dumoulin, d'Argentré, Loiysel, effort de rapprochement, naissance des adages « en mariage trompe qui peut ». XVIIème: Ecole du droit naturel Grotius, Domat et Pothier Amélioration législation royale // affermissement du pouvoir. Premières ordonnances de Colbert et Daguesseau Révolution Droit révol intermédiaire rupture, fin de la feodalité, sécularisation, libéralisation, préparation de la suite.

renouveler en quelque sorte car ne parle pas de droit de la nature qui viendrait de la création de dieux, mais la nature de l’homme et il revient ensuite aux idées de Cicéron. C’est la raison et la morale qui va conduire l’homme à s’améliorer sans cesse. Domat a écrit un traiter intituler « les lois civils dans leurs ordres naturels » dans lesquelles il propose de rassembler les droits civique selon un ordre naturel. En définitive on s’aperçoit que l’expression droite naturelle est difficile à définir

simplement parce que la maison lui plaît quand même, alors la cause immédiate sera de recevoir la chose et la cause lointaine parce que la maison lui plaît. B/ L’évolution de la notion de cause Cette notion a fait l’objet de diverses évolutions. Domat, au 17ème siècle, a le plus contribué à la théorie de la cause. Selon lui, la cause est toujours immédiate et objective, c'est-à-dire que c’est une cause qui est finalement abstraite. Exemple : La cause de l’obligation de l’emprunteur d’une chose est

et on a forgé à partir de cette loi le principe général de responsabilité civile. Ce qui est symptomatique dans cette loi est que toute faute même la plus légère peut entrainer la responsabilité « culpa levissima ». Tout ceci a été finalisé par Domat en 1690 qui nous dit « toutes les pertes, tous les dommages qui peuvent… ». Les articles 1382 et 1383 du Code civil n’ont connu aucune modification depuis 1804. On trouve, dans ces articles, le principe de responsabilité pour faute. La faute doit