Droit Commercial Maroc

......................................5 2. Les différents types d’échanges commerciaux :........................................................6 3. Les enjeux et limites de e-commerce :...................................................................7 B. Apparition et développement du e-commerce au Maroc 8 1. Apparition du e-commerce au Maroc....................................................................8 2. Maroc télécommerce et e-commerce................................................

yal INTRODUCTION Depuis 1957, la Royal Air Maroc assure le transport de passagers et de fret, en permanence guidée par une exigence toujours plus grande de qualité, de sécurité et de confort. Entreprise nationale, convaincue de son rôle citoyen, Royal Air Maroc contribue au développement économique du pays et à son image internationale. Elle couvre les principaux marchés à fort potentiel de développement et elle constitue aussi un

Plan : Introduction I- L’accord de libre echange Maroc-Etats Unis 1. Un accord qui s'inscrit dans une politique globale d'ouverture et d'internationalisation 2. Les objectifs et les bénéfices attendus de cet accord 3. Attirer au Maroc les investissements étrangers II- Les caractéristiques du marché américain 1. Généralités 2. Le consommateur américain 3. Les circuits de distribution 4. Les circuits de promotion 5. Les standards et la réglementation

Les institutions a caractère national Bank al-Maghreb : La banque centrale du Royaume du Maroc, dénommée « Bank Al-Maghreb », est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Elle a été créée en 1959 en substitution à l’ancienne « Banque d’Etat du Maroc ». Les missions de BAM : Exercer le privilège de l’émission des billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours légal sur le territoire du Royaume. Mettre en œuvre les instruments de la politique

INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LA FRANCHISE AU MAROC I. Qu’est-ce que la franchise ? II.Histoire de la franchise : A. Etymologiquement B. Historiquement 1. En France 2. Aux états unis III.Le secteur de la franchise au Maroc : A. Les dates clés B. Typologie des franchises implantées au Maroc : 1.Les franchises par branches d’activité 2.Nature des réseaux de franchise 3.Origine des enseignes 4.Répartition géographique C. Environnement institutionnel et financier

présent rapport est, donc, de présenter : ➢ L’économie marocaine ; ➢ L’évolution de la balance commerciale du Maroc ; ➢ La structure des échanges commerciaux ; ➢ Le cadre de la politique commerciale au Maroc. I- Descriptif de l’économie marocaine : 1-Le produit intérieur brut marocain : Le produit intérieur brut (PIB) du Maroc était de 764 302 millions de DH en 2010, équivalent à un PIB par habitant de 23 996 DH. Légèrement en dessous de

s’adressent à Monsieur le Directeur Général Adjoint, pour son soutient et aussi pour l’intérêt particulier dont il a toujours réservé aux activités de la Direction des Affaires Juridiques ; Je tiens à exprimer ma reconnaissance au Chef de la filière Droit du Contentieux Monsieur MSSALHA pour ses suggestions fructueuses qu’il n’a cessé de me prodiguer ; Ma reconnaissance également, à mon encadrant Monsieur MOUJIB Chef de Service à l’Office National de l’Electricité, ses conseils de valeur et pour son

peuvent exercer et commercialiser l’ensemble des produits et services bancaires. Cette notion annule la spécialisation établie jusque là entre les banques commerciales et les organismes financiers spécialisés. Ces réformes ont permis au système bancaire marocain une plus large ouverture vers l’extérieur la preuve est que plusieurs banques commerciales marocaines ayant ouvert des succursales à l’étranger. Principales caractéristiques du secteur bancaire et financier marocain : Le secteur bancaire

Ces deux dernières décennies, les échanges commerciaux internationaux ont grandement augmenté, plus particulièrement pour les pays développés, et pour les nouveaux pays industrialisés, favorisant la croissance de ces derniers. Les pays les moins avancés n'ont pas connu une telle hausse des échanges commerciaux internationaux. Le volume du commerce mondial a été multiplié par quinze à pa rtir des années 1950 et 1960 et il a encore

ASSOCIATION MAROC--UE Introduction Des son accession à l’indépendance en 1956 le Maroc apte pour une voie politiquement et économiquement tourné vers l’europe, un choix qui jusqu’a nous jour garde son ampleur et demeure un corollaire des relation extérieures du royaume après le déclare d’annexée au traité de Rome le 14 dec 1963 une demande de négociation avec la CEE et entreprise officiellement par rabat. Dés le début des négociation la Maroc adhérait pour un accord de coopération