Droit Syndical Maroc

internationale du droit à la sécurité sociale : 2 II- Régimes Obligatoires de la sécurité sociale au Maroc : 4 RCAR : Régime Collectif d’Allocation de Retraite 5 CMR : La Caisse marocaine des retraites 6 CNops: Caisse National des Organismes des Prévoyances Social 6 CNSS : Caisse National de sécurité social : 7 III- Régime facultatif : 7 IV- Caractéristique du système de protection social au Maroc : 8 V- Processus de réforme du secteur de la retraite au Maroc 11 Premier chapitre :

installé les libertés 1) libertés garantie : Jules Ferry Président du conseil 80-81 83-85. Pression des républicains, comme Jule Ferry et Clémenceau -> Liberté de réunion, 84 élections universelles sauf pour Paris Waldeck Rousseau -> liberté syndical Jules Ferry 1881 -> Loi scolaire l’école prend une « revanche » sur la monarchie, liée école et république liée Marie Ecole. « Les usard noir de la république » -> Instituteur, pris dans les écoles normal de la république pour remplacer les

suis dé?jà? un sans culotte!", allusion aux ré?volutionnaires en 1789. Biographies MELENCHON Jean-Luc Mé?lenchon est né? au Maroc le 19 aoû?t 1951. Son militantisme commence dè?s l'adolescence quand lycé?en, il participe à? mai 68. L'anné?e suivante, il adhè?re à? l'Union nationale des é?tudiants de France et entre au bureau national de l'Unef-Unité? syndicale en 1974. Il est é?galement membre de l'Organisation Communiste Internationaliste. Il passe un diplô?me de lettres puis poursuit ses

l’immigration: Quel statut et quelle prise en charge des marocains vieillissants? » VISION PROSPECTIVE DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC 30 mai 2009 M. THAMI YAHYAOUI Ministère de l’économie et des finances PLAN Partie I : Processus de réforme des régimes de retraite au Maroc 1- Système de retraite au Maroc 2- Processus de réforme des retraites au Maroc 3- Principales conclusions du premier rapport de la Commission technique 4- Termes de référence pour la réforme de la retraite 5- Mesures

 Droit constitutionnel 2012 Introduction :   Toute discipline pose le problème de son objet. Souvent, l’expression « droit constitutionnel » est accompagnée selon les cas de « institution politique », soit la matière intitulée « Introduction au droit constitutionnel et à l’institution politique ». Il s’agit de voir les rapports entre ces deux notions. Remarque fondamentale : le droit constitutionnel n’est pas réductible à la définition générale de la notion de droit telle qu’elle est retenue

personnes morales qui œuvrent dans un but charitable, scientifique, culturel, littéraire, éducatif, sportif, d’enseignement ou de santé exerçant leur activité au Maroc. Nous vous commentons ci-après les principales dispositions de cette loi qui s’applique aux dons : 1- Donateurs bénéficiant des déductions  : Les donateurs ayant droit à déduction sont  les personnes morales soumises à l’Impôt sur les Sociétés. 2- Oeuvres ou organisme bénéficiaires : Pour être admis en déduction du résultat

obéit à certains principes et doit faire l’objet d’une préparation rigoureuse. Lorsqu’il est proposé au candidat, il a comme composantes : le titre situé juste après SUJET II et qui donne l’orientation générale du travail Exemple : La question du Maroc ; un texte à expliquer, une source qui précise le(s) nom(s) de(s) l’auteur(s), les dates de publication du texte et l’ouvrage d’où il est tiré ; une consigne de travail et un questionnaire qui sert de guide au travail. I- COMMENT S’Y PRENDRE ?

La Gestion des Ressources Humaines au Maroc * L’historique de la GRH * * L’homme a longtemps cru que la seule manière efficace de gérer son organisation, et de ce fait ses employés, était l’autorité. Cependant, cette idée reçue fut peu à peu délaissée dans les débuts du XXème siècle avec l’apparition des premières théories relatives à la gestion des ressources humaines à savoir : - l’école classique - l’école des relations humaines - l’école moderne qui ont permis l’évolution de la

Master droit international des affaires Module : Droit international du travail Exposé sur le thème : La rémunération dans les normes nationales et internationales du travail. Réalisé par : Sous la direction de : Meriem EL AIDOULI Dr. Khalid BOUKAICH Meriem BELLAFQIH Dr. Meriem KHAILI Mouad ZEKKARI Anas EL AMRI Ibrahim BENKHAJOU Année universitaire

Séance du 17/02/10 Introduction Le cours de droit constitutionnel revêt de plusieurs appellations, il peut s’agir du droit constitutionnel ou de l’institution politique et droit constitutionnel. Donc, la matière peut avoir un double titre. • Existe-t-il un intérêt dans le choix du titre ? Le choix d’un titre peut renvoyer à une démarche méthodologique qui utilise une approche différente. Le titre n’est pas arbitraire, si on opte un titre, le titre renvoie une partie prix méthodologique