Droits Et Les Obligations De L Assure Et L Assureur Au Maroc

Introduction Chapitre 1 : Histoire du droit des assurances : I/ Evolution historique de l’assurance : A- Une notion sur l’histoire du droit des assurances : B- La pré-assurance C- Histoire et nécessités du commerce maritime : 1- Histoire de l’assurance maritime : 2- Nécessités du commerce : D- Transformations économiques et sociales : 1- Concentration des patrimoines : 2- Elargissement du domaine de la responsabilité civile : II/ Naissance de l’assurance : A- L’assurance terrestre

Mohamed EL MAHI La Bancassurance au Maroc Projet de recherches de fin d’étude, IGA Rabat (Maroc) Introduction  Pendant plus de quatre siècles, le métier de banque a été «l’art de faire fructifier l’argent» et le secteur bancaire s’est d’avantage attaché à développer les métiers de banque d’affaires, de marché, de capitaux, de banque des entreprises qu’à satisfaire les besoins de la clientèle des particuliers et élargir son audience.. La déréglementation des marchés, la banalisation des produits

Le nouveau droit de l’assurance au Maroc Note critique Amin Hajji Avocat au barreau de Casablanca Hajji & Associés – 28 Bd Moulay Youssef – Casablanca Cette note a été publiée dans la Lettre d’Artémis (Avril 2005). La codification officielle des divers textes concernant l’assurance est presque arrivée à son terme au début de l’année 2005 par la publication de l’un des derniers arrêtés du ministre des finances et de la privatisation n° 213-05 du 15 hija 1425 (26 janvier 2005) relatif aux assurances

L ORGANISATION DE L ASSURANCE AU MAROC Présenté par: MR SAID GHAZI 1 L ORGANISATION DE L ASSURANCE AU MAROC La présentation du marché La réglementation de l assurance 2 L ORGANISATION DE L ASSURANCE AU MAROC La présentation du marché La présentation du marché La réglementation de l assurance 3 LA PRESENTATION DU MARCHE L organisation du marché les évolutions du marché 4 L organisation du marché Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale 16 Compagnies

------------------------------------------------- 2ème partie: ------------------------------------------------- Quelle politique industrielle pour le secteur des assurances au Maroc? ------------------------------------------------- PREAMBULE Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie. Dans ce cadre le secteur des assurances, entre autres, joue

à midi du jour de paiement des arriérés de prime. 3/ Qu’est ce qu’un contrat d’assurance ? Un avenant d’assurance ? Un contrat d’assurance est un contrat dans lequel une partie appelée assuré, se fait promettre moyennant le paiement d’une prime, une prestation par une autre partie appelée assureur, en cas de réalisation d’un risque prédéterminé. Sur le plan matériel, il est constitué par la police d’assurance qui comprend aussi bien les Conditions Générales que Particulières. Il doit être

en le domaine. Au début des années 70, les ACM1Vie et IARD obtiennent leur agrément, marquant ainsi l’histoire de l’assurance. L’idée leur est venue de se passer d’intermédiaire pour l’assurance des crédits emprunteurs, et de devenir eux-mêmes assureurs de leurs propres clients de banque. De leur côté, les Espagnols se lancent dans l’aventure au début des années 80, quand le groupe BANCO DE BILBAO acquiert une part majoritaire de EUROSEGUROS SA (une compagnie d’assurance et de réassurance)

des éléments mercantiles (opération commerciale). Au Maroc, la première société ayant opéré sur le territoire du royaume est la société espagnole. Mais, la première société à capital marocain qui a vue le jour est la société royale marocaine d’assurance. Plan Introduction chapitre 1 : assurance de dommages section 1:les règles applicables aux assurances de dommages section 2: la subrogation de l'assureur dans les droits de l'assuré contre le tiers responsable chapitre 2:

Droit des assurances : KETTANI INTRODUCTION Le droit des assurances est très récent et c’est une discipline qui est née d’un certain besoin (lorsqu’on a cherché à se prémunir contre les risques). L’assurance en tant qu’industrie est une technique relativement jeune. L’assurance est une activité qui naît du développement économique mais qui y contribue aussi. Son apparition est à peu près estimée à la fin du moyen âge. Sur le plan de la matière, l’assurance fit son apparition dans le cadre

partout dans le monde et renforce considérablement sa position au Maroc sous le nom d’AXA ASSURANCE MAROC. AXA Assurance Maroc est née de la fusion entre AXA Al Amane et la compagnie africaine d’assurances et se place en seconde position sur le marché marocain des assurances. Portée par la performance des produits financiers et un environnement constamment en évolution, la production de ce secteur ne cesse de prendre de l’ampleur au Maroc, ce qui suscite de plus en plus l’intérêt des investisseurs nationaux