Droits voisins du droit d'auteur en France

« Nous nous sommes installés sur une niche de marché, un créneau jusqu’à maintenant laissé à l’abandon par les professionnels du tourisme. » L’écotourisme L’écotourisme est en effet un domaine nouveau pour les voyagistes. Jusqu’à aujourd’hui, en France, on ne proposait presque pas de séjours avec une thématique purement écologique. La découverte de paysages vierges était réservée aux explorateurs professionnels et aux amateurs éclairés. Désormais, les touristes et les entreprises qui voudront organiser

devant le procureur de la République les personnes arrêtées en délit flagrant. 1 remanié à plusieurs reprises, notamment après une sévère condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) en 19923. En effet, cette mesure de police doit être rendue compatible avec la présomption d’innocence, le respect des droits de la défense et la prohibition de la détention arbitraire auxquels elle est susceptible de porter atteinte. Ainsi, la loi n° 93-2 du 4 janvier 1993 portant réforme

étaient inhérents, et de choisir la meilleure voie pour assurer la sécurité de leur pays. Le grand public ignorait ces spéculations. Les conditions ont complètement changé depuis quinze ans. Le terme de géopolitique a refait surface, relancé en France par Marie-France Garraud et par Yves Lacoste. Dans le même mouvement, la réflexion stratégique s’élargissait. On s’est mis à opposer la grande stratégie, celle des politiques, à la stratégie des généraux ou des amiraux. D’autres préfèrent parler de géostratégie

Contentieux Constitutionnel Pouvoir constituant, pouvoir de révision et supraconstitutionnalité. Existe-t-il des limites au pouvoir de révision Constitutionnelle ? « La République, en France, a ceci de particulier que personne n’en veut et que tout le monde y tient ». (Gobineau) Selon Daniel Amson « ce ne saurait être qu’à l’expérience que l’on apprend si une constitution était bonne ou mauvaise »[1][1]. Cette idée soulève d’amblée deux interrogations ou deux observations

Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi Nº 237 - septembre 2007 Les dépôts de brevets des entreprises industrielles françaises Un bilan contrasté face aux enjeux de la propriété industrielle La France se situe actuellement dans la moyenne des pays de l’OCDE en termes de dépôts de brevets. Elle est donc en retard par rapport aux économies les plus performantes, notamment celle de l’Allemagne. Constat plus inquiétant, les indicateurs de dépôts de brevets ont fléchi au cours des

d’intervenir. Avant de prendre une décision, il décida de le goûter, pour se faire sa propre opinion. Il trouva la boisson si satisfaisante qu’il donna son approbation. Malgré une forte controverse dans les villes de l’Angleterre, d’Autriche, de France, d’Allemagne et de Hollande, les cafés devenaient rapidement un endroit d’activité sociale et de communication. Le nouveau monde Dans les années 1600, le café à été apporté en Nouvel Amsterdam, appelé plus tard « New York » par les Anglais

le fait qu’il est possible de trouver tout et n’importe quoi sur ces sites comme des biens d’occasion quelconques, des oeuvres d’art et des objets neufs issus de destockages… Cependant, la vente aux enchères publiques est strictement réglementée en France et la plupart des sites d’enchères électroniques ne respectent pas les règles propres aux salles des ventes. C’est pourquoi dans un premier temps, une distinction sera faite entre les sites d’enchères plubliques et les sites les plus fréquentés ayant

Planchon de créer Adamov et V¦naver, d’aborder Ionesco et de passer lui-même à l’écriture. Comme quoi rien dans le monde du théâtre ne saurait entrer dans des catégories étroites et étanches. Dès lors, un auteur comme Armand Gatti apparaît comme un franc-tireur, une exception qui confirme la règle. Chez Planchon il monte La Vie imaginaire de l’éboueur Auguste G. (1962), au Tnp Chant public pour deux chaises électriques (1966); et en 1968 La Passion du général Franco au même Tnp est interdit. Gatti

frère de Louis XIV. Le Roi-Soleil, qui a surtout consacré ses dernières années à affirmer la suprématie de la France sur ses voisins, lui transmet en héritage un royaume affaibli, aux prises avec une profonde crise économique, politique et sociale. Evènements intérieurs : * Politique : Le XVIIIe siècle voit se fragiliser progressivement la monarchie avec la Régence

VIII d’intervenir. Avant de prendre une décision, il décida de le goûter, pour se faire sa propre opinion. Il trouva la boisson si satisfaisante qu’il donna son approbation. Malgré une forte controverse dans les villes de l’Angleterre, d’Autriche, de France, d’Allemagne et de Hollande, les cafés devenaient rapidement un endroit d’activité sociale et de communication. Le nouveau monde Dans les années 1600, le café à été apporté en Nouvel Amsterdam, appelé plus tard « New York » par les Anglais.