Décret Des 5 11 Août 1789

Pérouse pour effectuer le tour du monde et le cartographier. Il n'eut plus de nouvelles régulières à partir du 16 janvier 1788. Il annonça dans sa dernière lettre quel dut être le parcours de l'expédition et l'époque probable de son retour, vers l'été 1789. Sans nouvelles depuis longtemps, le roi fit alors envoyer deux navires à sa recherche. Le 28 février 1790, l'Assemblée constituante décréta qu'une prime serait accordée à tout marin donnant des nouvelles de l'Expédition8. La nouvelle expédition, lancée

référendum. Elle comporte actuellement 16 titres, 104 articles (dont deux transitoires) et un Préambule. Ce dernier renvoie directement et explicitement à trois autres textes fondamentaux : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (la Constitution de la IVe République) et la Charte de l'environnement de 2004. Conformément aux principes de Montesquieu (philosophe du XVIIIe siècle), elle organise la ……………….. des pouvoirs

à une phase de croissance démographique (de 22 à 28 millions d’habitants entre 1700 et 1789). Pourquoi ? – Un état sanitaire meilleur – L’état est intervenu plus efficacement contre la disette et l’épidémie Mais il y a toujours une inégalité entre les provinces et les groupes sociaux. • Croissance économique : croissance de la production, des échanges et des prix. De 1726 à 1789, le prix des céréales a augmenté plus que les salaires. • Crise de subsistance :

aidant le roi, mais jamais pour imposer une décision au roi. Il y a des conseils de justice et d’administration. Ils n’interviennent que très peu dans le processus législatif. Pas de compétence gouvernementale. Ils administrent ou/ et jugent. Jusqu’en 1789 il n’y a pas de séparation du pouvoir. Lié à l’absolutisme. Si une autorité à un pouvoir judiciaire, elle ne peut pas avoir de pouvoir législatif, etc. Comme il n’y a pas de séparation des pouvoirs. Les différentes sections du conseil du roi, ont un

réprouveront pour l'avenir, tous deux parleront d'unions et annonceront la fin de la révolution. La Convention ne reniait pas l'' uvre accomplie, Marat allait être transféré au Panthéon le 21 septembre 1794. Le remaniement gouvernemental Le 29 juillet (11 thermidor), sur proposition de Tallien, la Convention décrétait que les différents comités révolutionnaires seraient renouvelés par quart chaque mois. Prieur de la Côte d'Or et Jeanbon Saint André furent les premiers écartés remplacés par Tallien et

dans l'actuel département de la Marne. C'est un aventurier, il fut le premier résident volontaire de l'île. 1664. La Compagnie Française des Indes Orientales reçoit de Louis XIV, le monopole de commerce Français dans l'océan indien. 1665. Le 5 août 1665 arrive sur l'île Etienne Regnault. Il est l'envoyé de Colbert et la Compagnie Française des Indes Orientales. Etienne Regnault est accompagné d'une vingtaine d'hommes, se sont les premiers colons officiels, ils s'installent à proximité de l'étang

deux chambres. On a voulu se protéger contre les failles des autres systèmes. Le régime se bloque, il fonctionne grâce à des coups d'Etat pour débloquer le système. Le dernier coup d'Etat est fait par Nap et réussit à prendre le pouvoir. Chapitre 5: Le Consulat Régime qui ramène la paix en France, une France déchirée => tout le monde se fait la guerre. A chaque plébiscite, on vote en faveur de Nap. C'est un régime très compliqué exprès pour que Nap ait le dernier mot. Chapitre 6: Le régime

austère du devoir 5 mai : Réunion des Etats généraux ; convocation de l’assemblée des trois ordres : Clergé, Noblesse et Tiers Etat, par le roi pour débattre des problèmes du pays. Et Première Révolution (fin : 10 août 1792) 17 juin : le Tiers Etat s’autoproclame Assemblée Nationale ; naissance de la monarchie constitutionnelle 20 juin : serment du jeu de paume 13 juillet : Desmoulins est le premier à s’écrier « aux armes citoyens » 14 juillet : prise de la Bastille 4 août : la constituante

 Avant la révolution de 1789, le Roi avait tous les pouvoirs, exécutif, judiciaire et législatif. On appelait ça la souveraineté divine, parce qu’un individu commandait tout le monde. Le fondement de l’exercice du pouvoir politique du Roi ? Le roi tirait ses pouvoirs de Dieu, et donc le fondement était théocratique, il représentait Dieu sur terre. Les philosophes se sont demandé si le fondement devait être religieux ? Grotius par exemple a voulu laïcisé l’exercice du pouvoir politique. Cette tentative

nommés par lui, comité qui exerce le pouvoir législatif. En son sein sont élaborées des ordonnances promulguées par DG. Elles doivent être soumises, le plus vite possible à la ratification nationale. Le pouvoir réglementaire est exercé par voie de décrets contresigné par DG. B) L’institution du Comité français de libération nationale (CFLN) Le 3 juin 1943 est créé le CFLN : organe ayant vocation à exercer la souveraineté du peuple français au fur et à mesure de la reconquête des territoires