Déficience Intellectuelle

Ce document numérique est soumis à la propriété intellectuelle de l'auteur au même titre que sa version papier. Ceci implique une obligation de citation et de référencement lors de l'utilisation de ce document. D'autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale. L'Institut Français d’Hypnose a pris soin de demander son accord à l'auteur avant de diffuser ce document. Maladie d’Alzheimer et Hypnose Les apports de l’hypnothérapie dans le cadre du soutien

législatif nouveau, promulgué ces dernières années en témoigne: • • • • • • • • Code de Commerce, Lois relatives aux sociétés commerciales, Réforme de la loi bancaire (1993), Code des Douanes, Loi relative à la concurrence, Loi relative à la propriété intellectuelle et industrielle, Développement des zones franches et des zones industrielles, Création des centres régionaux d’investissement. été très activement Néanmoins, des freins structurels au développement demeurent. Insécurité juridique, risque judiciaire

et Thierry Verdier Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2008 - ISBN : 978-2-11-007276-4 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif de la photocopie met en

manutention de toute personne. 2 propos Ce simple aperçu ne peut remplacer l’indispensable formation pratique complétée par des notions théoriques portant sur l’anatomophysiologie et la pathologie engendrée du rachis, les bilans des capacités et déficiences de la personne à transférer, l’évaluation des situations à risque dans l’acte de manutention à effectuer… Les démonstrations ayant lieu dans le Village Mobilitétransfert en font apparaître la nécessité. Les aides techniques, de la plus simple (la

de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de cette œuvre est strictement interdite et constitue une contrefaçon prévue par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle devant les juridictions civiles ou pénales.. ISBN : 9782754005975 Dépôt légal : 2e trimestre 2009 ISBN numérique : 9782754034111 Ouvrage dirigé par Benjamin Arranger Édition : Emmanuelle Mary Correction :

75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com www.editions-organisation.com Chez le même éditeur : Jean-Paul Lugan et Philippe Ruquet, Manager avec courage Manager au quotidien, sous la direction de Stéphanie Brouard Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point

Suzanne Maury Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle de la présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, micro-filmage, scannérisation, numérisation...), sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé également que l’usage abusif

acquisitions ..........................................................................................96 3.3.4.4 Coopération internationale ....................................................................................97 3.3.5 Droits de propriété intellectuelle................................................................................ 97 3.3.5.1 Épuisement des droits .......................................................................................... 98 3.3.5.2 Droits d'auteur et droits voisins

faite sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants-droit, ou ayants-cause, est illicite (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Code de la Propriété Intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées

|Date de mise à jour : 24/05/2012 | Avertissement au lecteur |Le présent fascicule fait l’objet d’une protection relative à la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code du même| |nom. | |