Délégués Du Personnel Marocain

← DEDICACE …………………………………………………………………………… ← REMERCIEMENT……………………………………………………………………. ← INTRODUCTION…………………………………………………………………...... ← FICHE TECHNIQUE…………………………………………………………………. ← HISTORIQUE…………………………………………………………………………. ← SERVICE DU PERSONNEL…………………………………………………………. ← ORGANIGRAMME…………………………………………………………………… ← CHEF DE SERVICE ………………………………………………………………….. ← SECRETARIAT………………………………………………………………………… ← SECTION GESTION ADMINISTRATIVE………………………………………….. ← SECTION ABSENTISME ……………………………………………………………

qui m’ont orienté et aidé à réussir ce modeste travail. DEDICACE En témoignage d’affection et de respect je consacre ce travail à : Mes chers parents pour leur sentiment durant ma vie personnelle et professionnelle. Mes sœurs pour leurs courages. Je n’oublie jamais mes amis (es). SOMMAIRE REMERCIEMENT DEDICACE INTRODUCTION

public, dénommée "délégant" délègue, pour une durée limitée, la gestion d'un service public dont elle a la responsabilité à une personne morale de droit public ou privé, dénommée "délégataire" en lui reconnaissant le droit de percevoir une rémunération sur les usagers et/ou de réaliser des bénéfices sur ladite gestion. La gestion déléguée peut également porter sur la réalisation et/ou la gestion d'un ouvrage 1 public concourant à l'exercice du service public délégué. Article 3 :Principes du service

nécessaires à l'exercice de leur profession : matières premières, outils, instruments, machines, engrais, semences, plants, animaux et aliments pour bétail ; 2° prêter leur entremise gratuite pour la vente des produits provenant du travail personnel ou des exploitations des syndiqués, faciliter cette vente par expositions, annonces, publications, groupement de commandes et d'expéditions, à condition de ne pas y procéder en leur nom et sous leur responsabilité. Dissolution En cas

L’impossibilité temporaire B) le cas de la suspension du fait du travailleur : 1) les cas pour raison de santé du travailleur. 2) Les cas de suspension pour raison professionnelle 3) Les cas de suspension pour exécution d’un mandat du délégué du personnel. 4) Le cas particulier du cumul d’un mandat social et d’un contrat de travail dans les sociétés anonymes, à conseil d’administration : Dans ces situations le travailleur se retrouve dans l’impossibilité de travailler en cas de maladie………

* Pour l’Etat : création de l’emploi et atteindre plus de ressources. Le législateur, au Maroc, à mis en place un dispositif légal important afin de régir la création d’entreprises. Des différents types d’entreprises prévus par la législation marocaine, ce travail traitera de deux types : la Société Anonyme SA et la Société à Responsabilité limitée SARL. La SA est la forme de société la plus développée. Elle a été instauré afin de favoriser l’investissement, d’encourager la collecte de capitaux

TOURISTIQUE BENSLIMANE CENTRE DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE HOTELIERE ET TOURISTIQUE CASABLANCA CENTRE DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE HOTELIERE ET TOURISTIQUE DE TOUARGA - RABAT INSTITUT DE TECHNOLOGIE HOTELIERE ET TOURISTIQUE DE GASTRONOMIE MAROCAINE A FES HAY ANAS DIVISION DE LA CARTE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE INSTITUT DES ARTS TRADITIONNELS DE FES INSTITUT DES ARTS TRADITIONNELS DE MARRAKECH CENTRE DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES ARTS TRADITIONNELS DE MEKNES CENTRE DE QUALIFICATION

Maroc » ajoute que les investisseurs considèrent que le régime fiscal marocain est problématique en raison des modifications annuelles de la législation fiscale. Ces changements annuels affectent la planification à long terme des investisseurs du fait de l’évolution des règles fiscales d’une année à l’autre qui peut avoir un impact sur les résultats de la société, les investisseurs déclarent que la complexité du système fiscale marocain mène souvent à la confusion et à de nombreuses erreurs dans les déclarations

Chapitre 1 Présentation du secteur bancaire marocain : 1. L’histoire du secteur bancaire  L’acte d’Algésiras, signé en 1906 par les délégués de douze pays européens, des Etats-Unis d’Amérique et du Maroc, a institué la Banque d’Etat du Maroc qui sera effectivement créée, à Tanger, en 1907 sous forme de la société anonyme, dont

 LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL Fondements de base INTRODUCTION : La fonction Ressources Humaines évolue et les champs de la compétition se sont déplacés vers la capacité de l’organisation à intégrer et assimiler des nouveaux savoirs. Ce changement permanent nécessite des nouveaux outils et des nouveaux comportements de gestion de ressources humaines. Les évolutions des responsabilités des cadres et dirigeants de la fonction