Exécution de Louis XVI

Lombards, il est également Auguste gouvernant l’Empire romain. La « respublica » est ressuscité. Dès 806, Charlemagne va envisager la « divisio imperii », c'est à dire le partage de l’Empire entre ses fils. Par chance, il ne reste qu’un de ses fils : Louis le Pieux Section 2 – Des mérovingiens aux carolingiens : un pouvoir au carrefour de plusieurs traditions Paragraphe 1 – Le pouvoir mérovingien A- La tradition germanique 1- Un pouvoir personnel Une royauté militaire fondé sur le prestige

historiques Ex : 1491 – 1532 France et Bretagne, Anne de Bretagne reine de France, liaison avec le roi de France Charles de France, ils se sont épousés donc ils se sont retrouvés en situation d’union personnelle. Il est mort, donc son successeur, Louis XII a épousé Anne de Bretagne Annexion de la Bretagne par la France Le Roi de Hanovre devient en 1714 roi d’Angleterre jusqu’en 1832, il est donc roi de Hanovre + d’Angleterre. Il est allemand et lointain donc le pourvoir du parlement se renforce

de nombreux autodafés qui sont des cérémonies en place publique pendant lesquels ont félicitent ceux qui ont été gracié et dans lesquels ont punis les autres ainsi que les livres (en les brûlant). Au Portugal 40 000 procès, 30 000 condamnations exécutions dans 730 autodafés. 1808 condamnation au bûcher dont 633 en effigie en 1175 en personne. L'inquisition romaine est créé en 1542 contre la montée du protestantisme. Il s'agit de dire dans le cadre d'un procès inquisitoire faire sortir la vérité

pouvoir royal = le consentement des parents = dimension politique = affaire qui dépasse la volonté des deux époux = cela engage la famille V. La codification du droit privé On a des grandes ordonnances (Louis XIV) puis au XVIIIème ordonnances plus poussées mais elles ne contiennent aucune nouveauté. C’est pour cela qu’on peut dire que le roi n’est pas législateur = c’est seulement le roi qui met fin aux différences entre les règles. Du côté de la doctrine

surprenant : la dignité impériale ne va pas être partagée, elle reste non-divisible. Mais le problème se pose très rapidement, et de façon très brutale, à la mort de Louis le Pieux, fils de Charlemagne, a trois fils. Le territoire de l'Empire est alors partagé en trois. Ce fameux partage s'organise selon le traité de Verdun de 843, où à la mort de Louis le Pieux, le territoire de l'Empire est partagé. Une partie est l’Austrasie et une partie centrale : la Lotharingie. Le découpage s'organise de façon patrimoniale

thème comme la justice, la finance, l'administration, la voirie, codes sur des branches entières du droit, b- les Edits, lois beaucoup plus restreintes comme l'éclairage de Paris au XVIIIème siècle, la circulation sur les canaux construits au temps de Louis XIV, pouvaient aussi porter sur des points qui avaient déjà étés traités par ordonnances mais qui entraient dans les détails, points annexes qu'on ne pouvait pas trouver dans Ordonnances Royales, c- la Déclaration royale qui étaient l'interprétation

multiplication des seigneuries et de leur propre droit. Cependant à partir du 13e, il y a l’apparition d’édits royaux (ordonnances) surtout en droit public avec une finalité administrative (exemple : l’ordonnance de réformation de royaume de 1254 se Saint-Louis). Du 10e à la fin du 12e, il y a une fusion lente du droit antérieur (à influence de loi salique) qui se répand dès les carolingiens. À partir de la fin du 12e, il y a la renaissance du droit de Justinien (universités, facultés…), surtout en matière

d’amende. En principe, les sentences sont définitives. Il n’y a pas de voie de recours. Sauf, en cas de défaut de droit ou de faux jugements. L’appel. Cette voie de recours est la conséquence directe de l’interdiction du duel judiciaire par St louis. L’appel n’est plus une bataille entre le plaideur et le juge. Il devient un débat contradictoire. On appel des sentences d’un seigneur devant le bailli, et du bailli au parlement. L’appel rend toutes les justices seigneuriales subalternes puisque

des Français 20 mars 1815 – 22 juin 1815 (3 mois et 2 jours) Prédécesseur Louis XVIII (roi de France) Successeur Napoléon II (empereur des Français) Louis XVIII (roi de France) 18 mai 1804 – 6 avril 1814 (9 ans, 10 mois et 18 jours) Couronnement 2 décembre 1804, en la cathédrale Notre-Dame de Paris Prédécesseur lui-même, Premier Consul de la République Successeur Napoléon II (empereur des Français) Louis XVIII (roi de France) Roi d'Italie 17 mars 1805 – 11 avril 1814 (9 ans

En 1316, un nouveau problème s est posé car jusque là, aucun des rois n avaient manqué de descendance male en ligne directe or en 1316, un roi Louis X mourut ne laissant derrière lui qu’une fille: Jeanne d un premier mariage et un enfant a naitre de sa deuxième épouse dont on ne savait pas si il s agirait d une fille ou d un garçon. L ainé des frères de Louis X assuma la régence tant que la reine n avait pas accouché puis, elle mit au monde un fils: Jean Ier qui ne vécu que quelques jours. ( A qui