Filiation Incestueuse

liens, qu’ils sont soient naturelles, biologiques ; ou de la conséquence d’alliances. EX : Lien biologique entre un parent et ses enfants. Lien d’alliance entre un mari et sa femme. La filiation : C’est l’ensemble des règles qui définissent le statut d’un enfant par rapport à ses ascendants. Il existe 3 types de filiation : Patrilinéaire, Matrilinéaire ou indifférenciée. * Patrilinéaire : Lors qu’un enfant est situé par son père. EX : Enfant qui prend le nom de son père. Père qui prend les décisions

(PANTHEON-ASSAS) Année universitaire 2010-2011 Travaux dirigés – Capacité en droit (1ère année) Cours de Mme Choné DROIT CIVIL – Droit de la famille Distribution : semaine du 3 au 8 janvier 2011 Séance : semaine du 10 au 15 janvier 2011 Séance n° 9 : La filiation 1/ Cas pratique n° 1 Thibault et Julie vivent en concubinage depuis 2 ans lorsque Julie tombe enceinte. Pour faire plaisir à leur famille, le jeune couple se hâte alors de se marier. Il faut, selon les grandsparents et parents, « régulariser

ule-) l'alrsruri;Ëi-ifæfEn6-i \ sée. Il faudrait clonc ôomprenclre ia conjïnc- forme humaine de l'alrsruri"Ëi-ifæfEn6-i tiltatron olr rueme tenrps .Iue l'homme aggr&ve scandeleu- _ r tiol ( e-tl> comrne désignant o / tion (-ètl, comme désignânt une filiation ou mêfie"îeiilps ttuê1'liôriime âÉgrave scandaleLr- Il- - juxtal-.osilionl-Iâ seinell llabsii:;tlité.; ii cn abonciel \.u | Séqg3)ôdg plutôt qu'une jtixtapôsilion:-Iâ sernert llabsurdité.; ii. en lajoute, ii a]roncie /généaffie \.* prg: dans L'alternative

 FAMILLE TITRE  I  LE  LIEN  MATRIMONIAL CHAPITRE  1er  LES  FIANCAILLES CHAPITRE  2  LE  MARIAGE CHAPITRE  3  LA  SEPARATION  DE  CORPS TITRE  II  LA  DISSOLUTION  DU  LIEN  MATRIMONIAL CHAPITRE  1er   CHAPITRE  2  LE  DIVORCE TITRE  III  LA  FILIATION CHAPITRE  1er LE  DIVORCE,  cours  F.  K.  CAMARA,   juillet2011 2 TITRE  2.  LA  DISSOLUTION  DU  LIEN  MATRIMONIAL CHAPITRE  2  :  LE  DIVORCE art.  157  CF   Définition Le  divorce  peut  résulter  du   consentement  mutuel  des  époux

l'intermediaire qui permet qu'elle se réalise. L’article 227-12 du code pénal ajoute que « lorsque ces faits ont été commis à titre habituel ou dans un but lucratif, les peines sont portées au double ». En outre, sur le plan civil, il n’y a pas de filiation possible entre la mère intentionnelle et l’enfant, la mère au sens juridique du terme est celle qui accouche. Mon avis personel : Une mère porteuse peut rendre un couple plus heureux en réalisant leur rêve celle d'avoir un enfant , c'est vrai

idée sur la procréation : la femme fait l’enfant tte seule, par le vent, animaux, etc... Matrilignage : les enfants se retrouvent autour de leur mère, st élevés autour de leur mère, le concept de père n’existe pas. Il n’y a ni éducation, ni lien de filiation liée au père. Les hommes jouent qd même un rôle important : le chef de maison peut-être un homme ou une femme. B) quelques considérations sociologiques a) Idée que la famille évolue. Elle est en voie de rétrécissement continu : c’est ce que les

un groupe de personne reliées entre elles sur des liens fondés sur le mariage et la filiation. PARAGRAPHE 1 : le lien familial. La famille repose sur 2 liens : Le lien de parenté, issu de la filiation. Le lien d’alliance, issu du mariage. Le lien de parenté. Vient du latin « pario » qui veut dire engendrer. On inclue la parenté, la filiation artificielle a contrario de la filiation biologique, c’est elle qui procède de l’adoption. La qualification du lien de

l’enfant doit consentir à son adoption plénière ou simple (articles 345 alinéa 3 du code civil et 360 alinéa 2 du code civil), quel que soit son âge, le mineur peut reconnaître un enfant, de même il peut exercer lui-même les actions relatives à la filiation de son propre enfant (articles 61-3 et 60 du code civil sur le changement de nom et de prénom, article 311-23 alinéa 4 sur le changement de nom résultant d’un changement d’état). B) L’intervention directe de l’enfant dans les actes relatifs à

éditeurs, 10e éd. 2011 - C. Renault-Brahinsky, Droit des personnes et de la famille, Gualino éditeurs, Mémentos LMD, 10e éd. 2011. - B. Hess-Fallon et A.-M. Simon, Droit de la famille, Fiançailles, mariage, PACS, concubinage, dissolution du mariage, filiation, droits de l'enfant, 8e éd., Sirey, 2011 Revues : Revues généralistes : - Hebdomadaires : Dalloz (D.) ; La semaine juridique (JCP) ; - Trimestrielle : Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) Revues spécialisées : -

La famille : Elle existe dans toutes les sociétés, et deux éléments la constituent : * L ‘union d’un couple * La filiation Ce qui est commun dans toutes les sociétés et que l’on interdit l’inceste. Levis Strauss parle de l’unité d’union, d’échange. Famille : unité de production et de reproduction. Ce qui se passé dans chaque société, lors de l’union, c’est le système de la dote. Quelques contradictions observées par Levis Strauss : les femmes époux, donc parfois il y avait des