Filiation Incestueuse

Le lien de famille indirect désigne la col latéralité (Fille, mère, petite-fille… ). En d’autres termes, la famille est définie soit en un sens large comme l’ensemble des personnes descendant d’un auteur commun unies par un lien de parenté ou de filiation, soit en un sens étroit comme l’ensemble des époux et de leurs enfants mineurs (Frère et sœur qui ont un auteur commun. ). La famille, appréhendée dans un sens étroit, ou famille nucléaire, retient plus particulièrement notre attention. En effet

Autrement dit, le patrimoine suppose la reconnaissance de la personnalité juridique (capacité de jouissance de droits). Le mot « patrimoine » est l’un des plus vieux du langage juridique et fait apparaître l’idée que le « pater » renvoie au principe de filiation, qui est asexué contrairement à ce qui est dit en général. De plus, le patrimoine suppose un objet. L’idée est qu’on regarde l’objet comme étant un « ensemble de biens ». Cependant, il faut décomposer les choses: il y a le « bien » (le contenu)

La filiation La filiation est « le principe gouvernant la transmission de la parenté ». Elle détermine l’identité d’un individu dans une société. La filiation indifférenciée  : lorsque la parenté est reconnue des deux côtés paternels et maternels et lorsqu’il y a similitude de droits et de devoirs. (France) La filiation est unilinéaire lorsque la parenté est reconnue que d’un seul côté (clan, lignage). Deux types : - filiation patrilinéaire (Bantou) - filiation matrilinéaire (Minangkabau

existe certains faits dont le législateur a été contraint d’organiser le système de preuve s’y rapportant. - Naissance et décès doivent être prouvée grâce aux actes civils = actes authentiques formés par des officiers ministériels. - Preuve de la filiation : acte de naissance, possession d’état, les témoignages s’il y a un commencement de preuve par écrit ou présomptions de fait. Acte juridique : Preuve non libre Preuve libre, écrit pour un acte sup à 1500 euros - Certains faits sont soumis à

dans le code de la santé publique... Cette notion de famille que l'on refuse d'encadrer, évolue et s'adapte aux changements de la société. On a toute la modification relative a la filiation, les lois relatives a la bioéthique... Autrefois, on ne pouvait adopté d'enfant mineur. Depuis 2005, il y a une égalité des filiations, entre les enfants naturels et légitimes. Cette évolution s'est aussi traduite dans l'organisation de la famille, pendant longtemps la seule union reconnu par la loi s'était le mariage

tuteur, il vote, sauf quand il est amené à remplacer le tuteur (cf. infra). 2 - Le cas de la vacance de tutelle En cas de vacance de la tutelle (c'est à dire si un conseil de famille ne peut être réuni, par exemple parce que la filiation de l'enfant n'est pas établie)[10], celle-ci (art. 411 C. civ.) est tout d'abord déférée (i.e. attribuée, transmise) à la collectivité publique compétente en matière d'aide sociale à l'enfance (i.e. le conseil général). Lorsque tel est le cas, l'enfant

bien, cela reste traumatisant. Par contre pour les gestations c’est perçu comme un don. « L’adoption plénière » (p 26), l’enfant est adopté par une personne mais élevé par deux. Donc les origines biologiques de l’enfant sont séparées de leur « filiation légale » (p 26). « Insémination artificielle avec donneur » (IAD) (p 26), l’enfant est conçu par une « assistance médicale à la procréation » AMP qui a lieu à l’étranger car c’est interdit en France à la femme célibataire et aux couple de lesbiennes

englobe les personnes qui descendent les unes des autres. Celles qui descendent d’un auteur commun. Les conjoints et certains de leurs parents. Appartiennent à une même famille, les personnes qui sont unis par un lien qui est soit issu de la filiation soit issu du mariage. Une famille se caractérisent par des rapports, les rapports entre les parents et leurs descendants et entre les descendant entre eux, c’est le lien de parenté. Ceux qui naissent à l’occasion de la formation d’un couple

le mariage est la plus ancienne coutume de l’humanité. Chacun donne sa définition mais on peut les regrouper en 2 groupes. La famille est un groupe de personnes unies par des liens de parenté et d'alliance. La parenté est le lien qui naît de la filiation et qui relie entre eux les descendants d'un auteur commun. L'alliance est le lien créé par le mariage, et ce lien uni les conjoints et la famille des conjoints. Cette définition est notamment reprise par Mr Benabent. Pour d’autres auteurs comme Mr

proximité de la parenté chaque génération comptant pour un degré. Ex : filles et fils sont à l’égard de leurs pères et mères au premier degré. Filiation : lien de parenté unissant l’enfant à son parent. Plus généralement c’est tout lien de parenté en ligne directe. Filiation charnelle : c’est l’enfant qui est bien biologiquement issu du père et de la mère. Filiation adoptive : l’enfant est issu d’une adoption. Exercice 1 Arrières grands-parents (3°) Odette (GM 2°) Georgette