Force Et Caractère De La Coutume

INTRODUCTION A L’HISTOIRE AU DROIT Epoque Franc à1789. Notre système est né avec Rome. Le droit se transforme avec les coutumes, les différentes doctrines, etc. Le cours est découpé en 4 périodes : 1. Histoire romaine correspond à 13 siècle d’histoire : de 753 avant JC jusqu’à 565 après JC (empire romaine, civilisation romaine). 2. La France de 476 après JC à 1100. L’histoire juridique est différente de l’histoire générale. 3. De 1100 à 1453 (fin de la guerre de 100 ans et fin de Moyen Age). La

Section 8. Distinction entre droit objectifs et droits subjectifs Titre 2. Le droit objectif et l’historique du droit civil 10 Chapitre 1. Le droit objectif Section 1. Définition du droit objectif Section 2. Les caractères de la règle de droit Section 3. Les différentes branches du droit Chapitre 2. Histoire du droit civil Section 1. L’ancien droit Section 2. Le droit intermédiaire Section 3. Le droit issu du Code civil Section 4. Les évolutions

le 1er système juridique de l’histoire « Si nous devons aux grecs la naissance du politique, nous devons aux romains le juridique » En réalité des civilisations précédentes avaient du droit mais pour la première fois il s’agit d’un système. 3 caractères qui font qu’il est le premier : Haut niveau de technicité => le droit devient une vraie science Cette technicité est exercée par une classe spécialisée de manière globale, raisonnée Le droit s’autonomise par rapport à la religion et à la politique

le Droit. C’est un droit qui se veut à caractère général, permanent, imposer au sein d’un empire une règle générale, absolue. Il faut un état suffisamment puissant pour parvenir à l’acte législatif qui consiste à imposer la même règle à tout les citoyens romains et à toutes les populations colonisées par la suite. Ce pouvoir politique sera résumé par un auteur de droit romain: Ulpien, il dira pendant la période classique: « Ce qui plait au prince à force de loi » Cette phrase est l’expression

LES SOURCES DU DROIT Chapitre 1 – Les usages et la coutume Dans l’Histoire, notre droit français s’est beaucoup fondé sur la coutume. En dehors de France, les règles coutumières sont beaucoup utilisées et prennent une place essentielle. La coutume : répétition d’un comportement considéré comme obligatoire au sein d’une société donnée. Les usages sont des pratiques sociales ayant acquis une certaine portée normative. --> droit spontané. La répétition des faits va être avalisée par le droit

Suffit-il pour être juste d'obéir aux lois et coutumes de son pays ? La justice, ce n’est pas seulement la vertu ou la moralité. On pourrait dire, si la question était : " Suffit-il pour être vertueux ou moral d’obéir aux lois et coutumes de son pays ? " que la moralité ou la vertu n’est pas dans le comportement extérieur mais dans l’intention, et que l’obéissance n’est jamais qu’un comportement extérieurement conforme aux lois et aux coutumes. Ce comportement extérieur peut avoir une apparence

DRT Le trait commun à tte manifestat° du drt est qu’elle s ‘exprime sous forme de règles de cnduite sociale. A ce titre  comme tte règle la règle de drt va présenter des caractères communs a toutes les règles, caractères communs qu’il faudra dépasser pr rechercher ce qui est le propre du juridiq. Section 1 Les caractères communs de la règles de drt LA GENERALITE ET L’ABSTRACT° DE LA REGLE DE DRT La généralité vise l’espace on dit le fond du drt, l’abstraction vise la forme. La règle

l'empire de l'ancien droit: système juridique en place jusqu'à la révolution. Dans l'ancien droit, le système juridique est coupé en deux: ds le sud de la France on le droit écrit (le droit romain et ds le nord il y a une tradition de droit oral (coutume: ne découle pas de règles écrites). Le Droit écrit varie selon la hiérarchie des ordres, les professions,... Le droit intermédiaire (1789-1804): beaucoup de reformes inspiré par l'idée de liberté qui a entraîné la suppression des corporation,

=/ : pour la morale ça va être le remord alors que les règles juridiques sont des sanctions pénales ... Section 2: les caractères de la règle de Droit. La règle de droit est une règle de conduite générale, abstraite et obligatoire dont la sanction est assuré par l'autorité publique (État) : la généralité et l'abstraction, des caractères relatifs. Les 1er caractères sont des lois qui visent tout le monde. Le principe qui est inscrit dans la DDHC est que la loi doit être la même pour tous

utilisé par les grandes puissances centralisatrices : l’empereur germanique et le pape tout d’abord, puis les rois de France. Ils se sont assimilés au princeps romain. Puis utilisations formules du Corpus juris civilis : « Ce qui a plu au prince a force de loi » « L’empereur est la loi vivante » « Le prince contient tout le droit dans l’archive de sa poitrine » Les canonistes, utilisant les préceptes du droit romain vont énoncer que le roi détient, dans un territoire déterminé, les mêmes prérogatives