Frette

transport et le transporteur, paye les frais de transport et assume les risques dès la prise en charge de la marchandise par le transporteur. *Pas d’assurance de transport obligatoire CPT : Port payé jusqu’à * Le vendeur : Prend en charge le frêt jusqu’au lieu de destination convenu et effectue les formalités de dédouanement. *L’acheteur : Supporte les risques de perte et de dommage dès le départ, le lieu de livraison étant le lieu de remise de la marchandise au transporteur. *Pas d’assurance

Domaines artistiques Période historique Du IXème siècle au XVIIème siècle Exercice de la corde UN PEU D’HISTOIRE - PYTHAGORE M. Godin a fabriqué un monocorde. Sur cet instrument, on va être capable de déterminer la note suivant la position de la frette. Pythagore était un savant grec qui vivait aux environs de l’an 600 avant J.C. La corde mesure 60 cm et on obtient un MI quand elle vibre à vide. Il fonda une école où l’on étudiait la philosophie, les mathématiques, Un dessin à l’échelle ! les

électroniques, acheminés par bateau jusqu’à MARSEILLE, où la marchandise sera dédouanée. Sachant que le montant de la facture est de 20.000 € FOB OSAKA, que le taux de douane est de 12%, que le post acheminement Marseille- Lyon est de 1000€ et que le cout du fret et de l’assurance maritime est de 4000€, Quels sont les droits de douanes et le montant de la TVA calculés par l’administration douanière. Copyright Michel Brouste 2012-2013 17 CORRIGE cas CEL Marchandise FOB Transport/assurance VALEUR EN

transports à l’international : ← Aérien (LTA – Lettre de transport aérien p.32) ← Routier (Lettre de voiture – CMR p.30) ← Maritime (BL – Bill of lading – le connaissement p.35) Vocabulaire Groupage ( loading Container ( container Fret ( freight 1 – Le recours aux prestataires extérieurs On constate que la majorité des entreprises (chargeurs = exportateurs ou importateurs) externalise les opérations de stockage et de transport. Ces prestataires de services = transitaires comme

contrat d'affrètement. I- Le contrat de transport « Par le contrat de transport de marchandises par mer, le transporteur, s’engage à acheminer une marchandise déterminée d’un port à un autre et le chargeur à en payer la rémunération appelée fret ».1 Le contrat de transport maritime commence dés la prise en charge de la marchandise par le transporteur et se termine par la livraison de la marchandise au destinataire ou à son représentant légal. Le contrat de transport maritime peut couvrir

deux, en effet on distingue le transport de passagers et le transport de fret (marchandise). Celui qui nous intéresse ici c’est le transport de fret. 1. Le transport de fret Il désigne a la fois les marchandises transportées (la marchandise transporté d’un point à un autre) et le transport de marchandise. Le transport de fret aérien représente donc le transport de marchandise par voie aérienne. Après cette définition du fret aérien il convient de nous familiariser avec le milieu en expliquant les

navire (pour autant qu’il ne soit pas inclus dans le fret). ACHETEUR • Prendre livraison de la marchandise à bord du navire ; • Organiser le reste de l’acheminement de la marchandise jusque dans ses propres locaux => prendre en charge le chargement (s’il est inclus dans le fret) ; • Effectuer les opérations de dédouanement import Les INCOTERMS ICC 2010 Publication 715 CFR : Cost and Freight … named port of destination (Coût et Fret… port de destination convenu) Domicile vendeur Domicile

Logo……………………………………………..7 4- Organigramme………………………………….8 II. Services visité et taches effectués Services visité 1- Le service export…………………………………….10 2- Le service Import……………………………………18 Taches effectués ………………………………19/20 III. Thème a traité : fret cargo Introduction du thème IV. CONCLUISION………………………………21 V. LES ANNXES…………………………………..22/28 Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont participé de différentes façons à la réussite de mon stage et plus particulièrement les personnes

de certaines notions de base liées à l’assurance aérienne. 3 - Principes d'assurance aérienne 4 - Champ d'application de l’assurance aérienne 5 - Respect du règlement 6 - Couverture de la responsabilité à l’égard des passagers, des bagages et du fret 7- Couverture de la responsabilité à l'égard des tiers 8 - Applications et sanctions Conclusion Bibilgraphie & Webographie Master  Audit et Contrôle de Gestion

désigne le navire et paie le fret. FOB = FREE ON BOARD = FRANCO à BORD La marchandise est placée à bord du navire par le vendeur. L'acheteur désigne le navire et paie le fret. Le transfert des frais et risques se fait au moment où la marchandise passe le bastingage du navire. Les formalités d'exportation incombent au vendeur.   Le groupe des " C " = COST AND CARRIAGE CFR = COST AND FREIGHT = COUT ET FRET Le vendeur choisit le navire et paie le fret jusqu'au port convenu. Le chargement