Frontières Maritimes

tout l'ouest de la Méditerranée, aux profits de l'arrière-pays et du développement des échanges continentaux par l'intermédiaire du renforcement de voies terrestres, notamment alpines. La désertification côtière est accentuée par la prépondérance maritime exercée par les Arabes sur l'ensemble du bassin méditerranée à partir du IXe siècle ainsi que par les razzias sarrasines. Le comté de Vintimille mentionné pour la première fois en 962 s'étend sur le bassin de la Roya et de la Bévéra. Le comté englobe

transport Secteur Sous-secteur Références réglementaires Description Transport maritime - Code de commerce maritime : Dahir du 28 joumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexe1 (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) Régime de la navigation maritime : Navigation maritime. Immatriculation des navires. Conduite des navires. Répression des infractions. Navires

Définition de façade (espace littoral , contact continet-mer….). La façade atlantique des EU est une interface majeure du système-monde : elle s’étend de la frontière avec le Canada au Nord à la frontière avec le Mexique au Sud et polarise fortement mais inégalement le territoire national par la puissance de ses équipements de transport et de communication, la puissance de ses métropoles et de ses activités industrielles et tertiaires. En effet , l’épaisseur de la façade varie selon l’importance

part, les frontières doivent être ouvertes (abaissement des droits de douanes) ; d'autre part, les moyens de transport doivent permettre des échanges sûrs, rapides et peu coûteux. Le transport maritime de marchandises est un élément déterminant pour comprendre la mondialisation. Dans ce domaine, des innovations techniques jouent un rôle très important. C'est le cas avec la généralisation du conteneur dans le domaine du transport de marchandises. 1. Mondialisation et transport maritime Une hausse

Notes & exercices – incoterms Raison d’être des Incoterms Un usage plus répandu des Incoterms dans des ententes de ventes nationales (ventes domestiques ou sans frontières). Exemple : Canada, Union Européenne. Une volonté d'harmonisation du commerce aux États-Unis, tant au niveau national qu'international. Avec les avancées technologiques en logistique, la possibilité de privilégier l’utilisation de documents électroniques, sujets au consentement des parties impliquées. La disparition

entre elles et qui constituent les centres d’impulsion de l’espace économique mondial (Olivier Dollfus). AMM : p. 134. SCHEMA → Concentration richesse dans villes : PIB Tokyo/NY = PIB Australie/Espagne (12-13ème PIB mondiaux) 2/ Les façades maritimes Les littoraux se développent : lieux échanges (3/4 échanges de marchandises) → Concentration des productions (ZIP) et des populations : littoralisation. ZIP : Zone Industrialo-Portuaire Littoralisation : p. 160. •Quelques grandes façades

|L’Incoterm FCA ne peut être utilisé que pour le | |X |C’est un incoterm multimodal qui peut être utilisé en | |transport aérien | | |transport terrestre, aérien et maritime. | |Lors d’une vente EXW, si la marchandise tombe lors du |X | |La responsabilité du vendeur s’arrête dès lors qu’il a remis| |chargement sur un camion, c’est l’acheteur qui est | | |la marchandise

Diagnostic La question de l’importateur : y a-t-il des marchés pour moi ? Question du transport à l’international Question du paiement Question des frontières, droits de douanes Thème 1 : la question du transport à l’international I. Quelle solution de transport international choisir ? A. Les différents modes de transports Transport maritime : plus ancien et moins cher (4% de la valeur de la marchandise) Croissance devenue faible car concurrencée par distances courtes par la route et

villes-jumelles de chaque côté de la frontière. Les flux migratoires entre les deux pays sont particulièrement nourris par les travailleurs mexicains qui immigrent aux États-Unis, les flux touristiques mais aussi les flux internes à chaque pays, de nationaux désireux de gagner une région qui leur apparaît comme particulièrement dynamique. 2. Les transports jouent un rôle considérable dans l'espace atlantique des États-Unis : c'est d'abord une façade maritime qui dispose d'infrastructures portuaires

3. LA CONDUITE ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1.2. transport terrestre 2.3.1.3. transport aérien 2.3.2. L’ECOR DES MARCHANDISES 3. LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION 3.1. TRANSPORT MARITIME ET AERIEN 3.2. TRANSPORT TERRESTRE 4. LES SITUATIONS D’ATTENTE DU DEDOUANEMENT 4.1. LES MADT et PORTS SECS : 4.2. LE DEPOT DE DOUANE 5. LES FORMALITES