Gestion Des Avaries Et Contentieux

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DEPARTEMENT DE GESTION MEMOIRE DE MAITRISE ES SCIENCES DE GESTION ORGANISATION COMPTABLE D’UNE SOCIETE DE TRANSIT ET DE BILLETTERIE Cas de la S.C.T.T. M. Tamatave Présenté et soutenu par Alain Brilland RAMANANKAMONJY Option Finances et Comptabilité Promotion 1997 - 1998 |Sous la direction de :

dans le langage maritime, c’est un organisme à caractère public qui est chargé de la manutention et de l’entreposage des marchandises5. Il constitue, d’après la jurisprudence, un service public, industriel et commercial qui emprunte la forme de la gestion privée, et qui détient un monopole de fait6. Car, certaines côtes africaines ne permettant pas l’accès direct des navires à quai, les wharfs s’imposaient aux navires pour effectuer en rade les opérations de manutention à l’aide de chalands ou allèges

les relations entre SNCF et les usagers. L’idée première : la SNCF doit aménager et développer le réseau ferré national. Ce cahier mettait beaucoup l’accent sur le développement de la recherche technologique. La SNCF dispose d’une autonomie de gestion. Elle peut, pour assurer ses missions, créer des filiales. Aujourd’hui une centaine de filiales créées par la SNCF. Le cahier des charges traite d’un certain nombre de problèmes techniques. Il parle du régime des embranchements particuliers (= des

réduits l'efficience de l'axe ferroviaire global de la voie. · 1989 : Transformation de la régie en société nationale, la RCFS devient SNCS. · 1995 : Création de l'organisation commune de gestion du transport international (OCGT) les deux (2) réseaux lui délèguent leurs compétences réciproques pour la gestion du trafic international. Ils mettent en pool 738 Wagons et des locomotives sénégalaises sont prêts au Mali. Le trafic connaît une hausse significative, hélas, de courte durée. · 2001 : Poursuite

production ; ❖ Accéder à un brevet, une technologie, un savoir-faire ; ❖ Répondre à un besoin ponctuel lorsque l’outil de production interne est momentanément indispensable ou trop chargé ; ❖ Accroître la flexibilité dans la gestion de ses moyens (de production et en ressources humaines) ; ❖ Augmenter les marges pour disposer de moyens pour investir; ❖ Réduire le coût global d’acquisition. 2. Attention aux risques qui peuvent générer des surcoûts, voire fragiliser

....... 64 ............................................................... 67 Relations du destinataire des marchandises avec le transporteur :........................................................................ 67 Articles présentant des avaries .......................................................................................................................... 68 Retard de livraison ....................................................................................................

et les administrations Les sociétés de réparation navale sont en relation avec : • Les armateurs, qui sont leurs clients, ou les agents maritimes qui représentent les armateurs, • Les sociétés à qui les propriétaires de navires ont confié la gestion technique, • Les constructeurs de navires, • Les constructeurs d’équipements embarqués, • Les entreprises sous traitantes de spécialité et de capacité, • Les experts maritimes, • Les courtiers d’assurances maritimes ou les assureurs maritimes

n°88/DGD/CAB/D130 du 22.11.94 relative aux conditions de transfert de matériels sur un nouveau contrat du même importateur Circulaire n°3453/DGD/CAB/D130 DU 15.12.93 relative aux modalités de gestion et de suivi des acquits à caution des régimes économiques NOTE N°276/DGD/D130 du 2.3.1997 relative à la mise en place de services de gestion des acquits à caution Circulaire n°9/DGD/CAB/D133 du 19.2.2000 relative aux cautions Circulaire n°71/DGD/CAB/D130 du 19.9.90 relative aux modalités de dédouanement des dons Circulaire

billet du transport maritime que les pays en voix de développement en l’occurence les pays pauvres pourront accéder au développement avec nécessairement tout le décords environnemental et arsenal juridique. Ainsi en appuie pour sa bonne gestion , réalisation, son les auxiliaires de transport n’en reste pas moins les acteurs indispensables d’eux le consignatire de navire en est sans doute celui qui joue un role important sinon le plus important . En fait, cela se commprends par

SYSTEME DE GESTION DES CONTENEURS ET UNITES ROULANTES AU PORT DE RADES Février 2009 _________________________________________________________________________________________________________ Fourniture et mise en place d’un système de gestion des conteneurs et unités roulantes au port de Radés Page 1 sur 23 TERMES DE RÉFÉRENCES _________________________________________________________________________________________________________ Fourniture et mise en place d’un système de gestion des conteneurs