Gestion Des Non Conformités

1 – Prise de notes sur vidéo Conférence audit de conformité de la paie : Enjeux, bonnes pratiques et bénéfices1ère diapo La paie : une fonction très impactée Par la mise en place de la DSN· Phases 2 puis 3 · Accroissement des données transmises · Difficultés des entreprises et des organismes sociaux Par les évolutions technologiques · Nouveaux outils, nouveaux besoins : SIRH · Dématérialisation Par les évolutions législatives · Lois travail.· Prélèvement à la source· Changements législatifs nombreux

contrôle fiscal informatisé n'est plus le contrôle fiscal du futur : c'est votre futur contrôle fiscal ! Sur le terrain, l'intervention des vérificateurs informatiques se systématise. Quels sont les risques ? • Une comptabilité informatisée non conforme aux obligations comptables et fiscales qui expose l'entreprise à de mauvaises conditions de contrôle, voire à des pénalités de 40% ou 100% ; • Des contrôles fiscaux plus efficaces, l'informatique donnant à l'Administration un formidable

Module II :: Module LES CONCEPTS DE LA QUALITÉ LES CONCEPTS DE LA QUALITÉ LES CONCEPTS-CLES LA CONFORMITE AUX EXIGENCES LE ZERO DEFAUT LA PREVENTION LA MESURE LA RESPONSABILISATION DES PRINCIPES FONDAMENTAUX 4 Les Concepts de la Qualité La conformité aux exigences C’est la conformité des produits et services aux exigences négociées entre le client et le fournisseur. Les exigences négociées sont les paramètres quantifiées qui formalisent l’accord entre le client et

opérations et à l’utilisation efficiente de ses ressources, et • doit lui permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité. Le dispositif vise plus particulièrement à assurer : • • • la conformité aux lois et règlements ; l’application des instructions et des orientations fixées par la direction générale ou le directoire ; le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant

d’une entité qui lui confère l’aptitude à satisfaire des besoins exprimé et implicites ». 1.1.2). Selon les expertes de la qualité :(1) w.e.deming : « la qualité est le degré de satisfaction ». p.b.crosby : « c’est la conformité aux spécification ». c.hersan : « c’est la conformité aux besoins ». p.lyonnet : « c’est la satisfaction des besoins appréciés par le client ou l’utilisateur ». j.juran : « c’est l’aptitude à l’emploi ». k.ishikawa : « la qualité est l’aptitude à satisfaire le client ».

| MANUEL DE GESTION DE LA TRESORERIE | MANUEL DES PROCEDURESAdministratives-Comptables et Financières | | -TRE.02- Gestion de la Caisse | Edité le : Octobre 2011 | SOMMAIRE Réf - Page 1. Objet de la procédure -TRE.02- 2 2. Abréviations utilisées -TRE.02-

........................................................... 23 VI.4.1. VI.4.2. Documents de suivi ................................................................................ 23 Gestion des documents ........................................................................... 24 VI.5. Maîtrise des produits non-conformes ...................................................................... 24 VI.6. Hygiène ....................................................................................

dépôts : | * Création de compte fictif. * Blanchiment d’argent. * Pièces d’identité non valides * Non respect des dispositions réglementaires régissant les CSC. * Détournement et falsification, * Etc. | Distribution des crédits | * Risque de déblocage de crédits sans constitution des garanties * Non respect des conditions notifiées, * Non respect des délégations, * Etc. | Gestion Moyens de Paiement : | * Opération frauduleuse. * Détournements de fonds * Etc. | A

QMS-AUD-01 QMS-AUD-01 – Audits internes 1 1.1 Domaine et application Objectif Assurer la conformité du système de gestion de la qualité (SGQ) par des audits internes. 1.2 Domaine d’application Tous les aspects du SGQ et de la documentation qui contrôlent les activités du Programme de formation au certificat de pilotage maritime dans les Grands Lacs, d’évaluation et de certification de l’Administration de pilotage des Grands Lacs (l’Administration). 1.3 Fondement statutaire Article 18 de la Loi

l’assurance-qualité Le responsable du controlling Les autres membres du personnel Les services de révision interne Le Contrôle des finances Etapes de la mise en place d’un SCI Environnement de contrôle Evaluation et gestion des risques Intégration des activités de contrôle dans les processus Gestion de l’information et communication Mise en place de procédures de pilotage du SCI Limites du controle interne Conclusion 4 4 5 6 6 6 7 7 7 8 9 10 10 11 11 12 12 13 14 2 Mise en place d’un système de contrôle