Glose Ordinaire Accurse

exceptions : Le dictateur → 6 mois, en cas de crise, on va conférer tous les pouvoirs à un seul homme qui va devoir régler les problèmes de Rome en 6 mois. Délai limité pour éviter la monté du pouvoir autoritaire. Le censeur qui est un magistrat ordinaire → 18 mois. Il doit répartir tous les citoyens dans les ≉ assemblées (assemblées centuriates ou tributes). - La collégialité : Toutes les magistratures a part le dictateur sont collégiales, on retrouve toujours au moins deux magistrats pour une

une source indirecte : l’activité du Sénat romain qui intervient en matière de création de droit. On laisse de côté le droit impérial. I. Source principale : le préteur (magistrat, le droit prétorien, les caractères) C’est l’un des magistrats ordinaire mais important et supérieur. Il existait à Rome, une sorte de cursus, de carrière des honneurs. Il fallait d’abord accéder à une petite magistrature, civile ou militaire ou on faisait un apprentissage de la magistrature. Puis par élection on

appliquer le droit précis au vu de la formule (étant l'encadrement générale du procès par le prêteur). Pour répondre aux échanges entre les citoyens romains et les étrangers (en pleine époque de l'extension de Rome). Ensemble de la procédure = procédure ordinaire. Formation de tribunaux étatiques sous l'Empire → procédure extraordinaire. Ce droit prétorien cessera d'évoluer avec l'empire, coup d'arrêt : décision de l'empereur Hadrien entreprise entre 125 et 136 ap JC qui a donné la mission de codifier le

en éclairant le texte, ils expliquent la signification de la règle romaine retrouvée. Au bout d’un siècle, l’accumulation des Gloses va faire que il va y avoir nécessité de mettre en ordre ces gloses. C’est ce que va faire le juriste consulte Accurse, au début du 13ème siècle (vers 1227-1230). Le système des Gloses va se saturer. On va assister au début de synthèse explicative du corpus de Justinien, jusqu’à ce que les juristes du moyen-âge se mettent à faire de véritables commentaires du droit

préteur subsiste quelque peu, puis l’empereur ne le tolère plus et développe une nouvelle procédure extraordinaire, avec juges et magistrats de carrière, engagés par l’empereur lui-même, qui vont progressivement prendre le dessus sur la procédure ordinaire gérée par le préteur. En l’an 125 a lieu une décision importante, par Hadrien : il s’agit de la codification de la décision des préteurs. Tous les édits des préteurs des années précédentes vont être écrits, et ensuite il n’y en aura plus : c’est

légistes. Les légistes sont le plus souvent des juristes, proches conseillers du roi et ne font pas parti de la grande aristocratie princière et sont d’autant plus dévoué au roi car c’est à lui qu’ils doivent leur carrière. Ils connaissent la loi ordinaire. Ils vont conseiller le roi fidèlement et ont comme objectif de défendre l’intérêt du roi coute que coute. Ce sont souvent des ecclésiastiques ou des laïques qui connaissent à la fois la théologie et le droit canon ainsi que le droit romain. Ils

examine chaque phrase, en écrivant en dessous et dans la marge les commentaires. L’école des glossateurs fut crée par Ignérius au X° siècle à Bologne, date de découverte des compilations de Justinien. Le dernier des glossateurs, Accurse, a laissé des écrits, la grande glose d’Accurse, datant du milieu du XIIIe siècle. Ce texte eut un succès immense. Il a inventé le droit international privé par la loi sur laquelle s'ouvre le code Justinien, la loi Cunctos Populos, selon laquelle les sujets de l'empereur

apporter aux différents statuts. C'est pour cela que l'on appelle la théorie des « statuts ». La première école est celle des glossateurs car il résonne à partir d'une glose romaine (Glose d'ACCURSE de 1228) qui posait le problème de la comparution en justice d'un polonais. En cas de contentieux, quel est le statut applicable ? Accurse va dégager que le statut d'une ville ne doit pas s'appliquer à tous l'univers mais qui ne régit que les sujets. On voit donc avec cela apparaître l'idée, que le juge

dogmatique, composée par des professeurs et étroitement liée à l’enseignement. Goût pour les classifications et les définitions. Ds les universités où l’activité d’enseignement reste vivante (Rome, Cple, Beyrouth), l’œuvre créatrice s’est tarie ; on glose, on résume, on publie des manuels destinés aux étudiants et aux praticiens. - doctrine + simple, voire sommaire : composition de nombreux abrégés, résumés, le plus souvent assez brefs (Ex : Les sentences de Paul, extraites des ouvrages de Paul et

chemin solitaire, parmi tous les débris et les saillants du pont, le pied n'avançait pas sans s'aider de la main. J'avais bien peur alors, mais je l'ai davantage maintenant que je pense à tout ce que j'ai vu ; je freine mon esprit plus qu'à mon ordinaire et je ne veux sortir du chemin de vertu, pour que, si mon étoile ou quelqu'un de meilleur m'a découvert le bien, j'en fasse un bon usage. – 151 – Car comme le vilain couché sur la colline pendant cette saison où le flambeau du monde nous cache