Glose Ordinaire Accurse

grandeur de Rome, s’impose vite l’idée qu’elle ne peut plus avoir de cohérence sans pluralité du droit. Ces deux prêteurs vont d’abord avoir une influence sur la procédure. §1 : le procès civil à l’époque classique. A. Les deux phases du procès ordinaires Selon la procédure de la loi des douze tables. Cette procédure est bipartite, elle comprend de phases : l’une devant le magistrat, l’autre devant le juré. C’est un juge particulier. Le prêteur va permettre l’action en justice dans cette première

précisément. Ce Conseil rend un decretum, un jugement qui aura valeur définitive. Cette décision de l’empereur est considérée comme une constitution. Il est revêtu d’une autorité spéciale puisqu’il est rendu par l’empereur. Les juges des tribunaux ordinaires auront tendance à tenir compte de ce qui a été dit dans les décrets de l’empereur. Ils sont susceptibles d’obtenir autorité de précédent, de faire jurisprudence, puisqu’ils sont rendus par l’empereur. Ces décrets ressemblent un peu aux arrêts rendus

considèrent que c'est nécessaire). Donc en faisant appel devant le conseil de l’empereur ils rendent un jugement qu’on appelle decretum, donc ce jugement a été rendu par l’empereur donc il va être revêtu d’une autorité spéciale, les juges des tribunaux ordinaires auront tendance a tenir compte de ce qui a été dit dans les jugements rendus par l’empereur. Donc ces decretum qui sont des décisions de l’empereur ont possibilité de faire jurisprudence. Du point de vu de leur valeur juridique ressemble un peu

décider de rédiger cet Edit du préteur au II ème siècle après JC, et on parle alors de l’Edit perpétuel. B. LA PROCEDURE FORMULAIRE On parle de procédure formulaire car elle donne une place importante à la formule et on l’appelle aussi la procédure ordinaire. Le procès comprend deux phases. 1. La première phase du procès devant le préteur La première phase on l’appelle « in jure » (= en droit). Elle constitue la phase préparatoire du procès, elle a lieu devant le préteur qui est donc un magistrat judiciaire

C'est la méthode de la Glose. Ces a partir de cette glose que le maitre donne les explications nécessaire. Racine étymologique des termes et a partir de la on va faire déduire le sensus, la substance du mécanisme juridique. Lorsque les élèves écoutent le maitre et disposent eu même d'un manuscrit des compilations ils inscrivent les gloses du maitre sur leur manuscrit (glose interlinéaire). Puis dans un second temps ils vont les écrire a droite et a gauche dans la marge: Glose marginale. Il s'y mettent

sentence. Les hommes qui n’étaient pas présents étaient punis sévèrement par le comte. Cette obligation de présence est désormais réduite à 3 sessions par an, au cours desquelles sont jugés les procès les plus importants. Pour les affaires ordinaires, le mallus se réunit dans le comté tous les 40 jours. Mais désormais, seule est requise au procès non pas l’ensemble des hommes libres, mais la présence des juges, des plaideurs et des Co-jureurs (témoins de moralité). Charlemagne va remplacer

l’exerce de la justice à des institutions qui jugent en son nom = la justice déléguée. PREMIER NIVEAU : (Le conseil n’est pas une institution déléguée !) Dès le début de la période capétienne, le roi confie le soin de rendre la justice à des juges ordinaires donc qui ont des compétences générales. Ces juges de base = prévôts = bayle (dans le Midi). DEUXIEME NIVEAU : Fin 12ème siècle, apparait un deuxième niveau judicaire dans la justice royale : le niveau des baillis = représentants du roi dans une

est celui de la personnalité des loi : fruit de la mise en place de tribunaux qui s’adresse a tous, la structure judiciaire est un effet déterminant a la mise en place d’un droit général. Dans le royaume des francs, se mets en place un tribunal ordinaire appelé le MALLUS. Tous les peuples placés sous la domination des francs relève de cette même juridiction qui correspond à une assemblée des hommes libres, présidées par le compte (agent locale su roi franc). Justice du peuple sous l’autorité d’un

(on fabrique des abrégés). Paragraphe 3 : La formation d'une école de pensée : la glose et les glossateurs. Les glossateurs sont les juristes qui enseignent et étudient le droit romain entre 1100 et 1230. On les appelle glossateurs car tous ont recours à la méthode de la glose, c'est à dire à un commentaire exégétique du texte. A- La méthode de travail des juristes médiévaux : la glose. 1) Le système de la glose. Elle est utilisée par tous les savants pour interpréter des textes : médecins, clercs

-> Les glossateurs. Rinérius va faire la glose des textes du droit romain. La glose ? C’est une méthode d’étude d’un texte qui consiste à faire des explications littérales d’un texte, on explique le texte mot à mot. Méthode grammaticale. Le corpus ou le droit romain est une matière nouvelle et le réflexe d’un juriste quand il est devant un texte qui ne connait pas est d’expliquer les mots un par un. L’exégèse, une interprétation d’un texte sacré. La glose comprend trois points : > Explication