Glose Ordinaire Accurse

but d’expliquer les passages obscurs. C’est une phase relativement primitive car il s’agit d’expliquer le texte, cette phase dur plus d’un siècle. On considère que cette phase s’achève en 1250. Avec l’œuvre d’un glossateur important ‘Accurse’ il écrit la grande glose, qui réunit toutes les gloses antérieures. L’école des commentateurs Cette école se développe à Orléans avec des romanistes français avec Jacques de Révigmy, Pierre de Belleperche. On l’appelle aussi l’école des bartolistes du nom de

Elle connaît deux grandes phases. La première est celle du principat, où l'empereur est appelé princeps, « le premier » au sens premier citoyen : cette subtilité terminologique laisse entendre que l'empereur n'est pas « au dessus » des citoyens ordinaires. Au IIIe siècle, des réformes changent la nature du pouvoir et on entre dans une nouvelle phase, celle du dominat. Le princeps devient dominus, le maître. De plus, il acquiert avec le christianisme une divinisation de son pouvoir. L'empire est devenu

iudicem (mot à mot, «chez le juge»), il y avait examen des faits et preuves des partis, je juge rendait son jugement. Rôle important du prêteur qui organise la procédure. Une autre procédure est apparue au cours de l’Empire, la procédure extra ordinaire, en dehors du mode de fonctionnement normal de la justice. Ce n’était plus des magistrats élus ou juges qui tranchaient l’affaire mais des externes voir l’empereur. IV. Le droit romain post classique Période post classique = Bas Empire

se pourvoir en appel avant exceptionnelle devient institutionnalisé et tout plaideur condamné pourra se pourvoir en appel. A l'époque du Bas-Empire, les magistrats municipaux jugent les petites affaires, pour les affaires plus importants le juge ordinaire est le gouverneur de province et pour les affaires principales dans Rome, le juge de première instance est le Préfet de la Ville. De nombreuses juridictions spécialisées existent aussi en matière fiscale, pour le procès pénal, ou encore pour les

se faire justice à soi-même : la vengeance sera rachetée par une composition pécuniaire accordée en justice. Elles se présentent alors comme de très longs tarifs de composition. Exemple de la loi salique : en matière d’homicide, le prix du Franc ordinaire est fixé à 200 sous d’or, celui d’un Romain à 100 sous d’or. Un Franc de qualité va jusqu’à 600 sous. La femme vaut moins chère, sauf si elle est enceinte. Au fur et à mesure que le royaume franc se dilate, le nombre de Lois personnelles va se multiplier :

sur les principes assez déconcertante. Le roi peut ainsi disposer de son royaume comme le ferait n'importe quel propriétaire ordinaire. Le roi mérovingien peut ainsi distribuer des "terres publiques " pour récompenser ses guerrier. De la même façon, à la mort du roi, le royaume est partagé entre ses enfants (sauf les filles) exactement comme le serait une succesion ordinaire. C'est ainsi qu'à la mort de Clovis en 511, ses 4 fils partagent le royaume. Sous les carolingiens la notion d'Etat réaparait

de la justice (guerriers). Ces hommes libres étaient conviqués dans chaque ressort de base (petites circonscription) qui étaient une petite circonscription du comté. Ces assemblées s'occupaient de litiges ordinaires qui mettaient face à face des hommes libres qui relevait de ce tribunal ordinaire. Car la basilique romaine avait été abandonné, on rendait alors la justice en plein air (lieux insolites) au sommet d'une colline, parfois sous un arbre. Ce lieu était le MALBEG (tribunal de la colline) ou

l'obligation, c'est aussi la plus ancienne. | |     Révélée par Ulpien au début du IIIe siècle de notre ère, la notion de lien de droit, vinculum juris, nous a| |été transmise au VIe siècle par la glose des Institutes de Justinien dite de Turin. Elle en donne une définition| |assez courte : « Lien de droit, c'est dire le droit, parce que le droit est un lien ». On la retrouve chez | |Placentin (+ 1192), Pierre de Fontaines (l'auteur du Conseil

d’administration. A partr de Charlemagne , ces micii dominici recoivent statut spécial. 1 Le statut des Micii Domonicii Texte fondateur : Admonidio generalis de 789. Recoivent du roi la délégation de son autoritas. OR , dans le système administratif ordinaire, agents ne recoivent que la potestas du roi. A travers eux, c’est le pvr souverain du roi dans son intégralité qui s’exercent. Plénitude du pvr royal. Ils avaient donc le pvr de dire la loi, et diffuser le droit à la place du Roi . Le Roi faisait

sens originelle des lois romaines. On peut parler au 13 ème siècles de la grande glosse de François Accurse; juriste polonais, rassemblant plus de 96000 glosses. Le plus célèbres glossateur fut à Boulogne Inérius; fondateur de l'école des glossateurs. Dans cette école, le professeur lisait et expliquait un texte de droit romain, puis résumait son interprétation en une formule très brève : une glose. Les étudiants la notaient en marge ou entre les lignes de leurs texte en précisant le nom de celui