Glose Ordinaire Accurse

solutions. Un exemple célèbre nous est donné par ACCURSE, celui d’un bolognais qui se rend a Modène et qui selon Accurse, ne doit pas être jugé selon le statut de Modène auquel il n’est pas soumit. A travers cette affirmation d’ACCURSE émerge donc l’idée que les étrangers ne doivent pas être soumis dans tous procès a la LEX FORI, la loi du fort. Et c’est ainsi, avec Accurse, que prends naissance l’école italienne des glosateurs dans sa grande Glose datant de 1228. Si l’école italienne prend naissance

l'histoire a retenu au 13ème siècle la grande glose de François Accurse, juriste bolonais, qui avait rassemblé plus de 96 milles gloses. Un autre célèbre glossateur à bologne encore est Irnérius, qui a enseigné le droit romain de 1088 à 1125. il est le fondateur de l'école des glossateurs. Par glose on entend, le fait que pendant son cour le prof lisait est expliquait un texte de droit romain puis il résumait son interprétation en une formule très brève : la glose et que les étudiant notaient en marge

jugement en acclamant la sentence rendue par les rachimbourgs. Désormais, il n'y a plus d'obligation de présence, elle est réduite à trois sessions par an au cours desquelles sont jugés les procès les plus importants. Désormais pour les affaires ordinaires le mallus se réunit tous les quarante jours mais seule est désormais requise la présence des juges, des plaideurs et celle des co-jureurs (témoins de moralité qui accompagnent les plaideurs). Charlemagne remplace les rachimbourgs par des juges

c’est un progrès pour la justice. La loi salique peut se résumer à un catalogue d’indemnisation ou un tarif de réparation fixe et le prix du tarif (qu’on appelle aussi prix du sang ou prix de l’homme) s’appelle le wergeld. Ex : Le prix d’un Franc ordinaire est de 200 sous d’or. Un Romain vaut 100 sous d’or. On tient aussi compte de l’âge et de la personne : le meurtre d’une personne entre 25 et 55 ans vaut 700 sous d’or. Si la personne a plus de 55 ans, le meurtre vaut 100 sous d’or. On tient aussi

place. L’union organique a laissé subsisté les drèges des deux ordres. En France, au XVII ème siècle, le Roi s’est méfié des juges royaux indépendants sous l’Ancien Régime et a retiré de la connaissance des juges royaux et interdisait à ces juges ordinaires de juger ces matières où le moindre intérêt de la Couronne était en cause (affaires politiques, militaires, finances). Cela a été à l’origine de la création d’un ordre juridictionnel dual avec le Conseil du Roi et les tribunaux. Aujourd’hui, dans

d'origine coutumière. Ca n'est que le reflet ou la conséquence de cette idée d'Augustin et de ses disciples que les autorités terrestre sont incapables d'édicter des lois justes. A la fin du Moyen-Âge, il va y avoir une révolution intellectuelle extra ordinaire qui va être la redécouverte du droit romain, mais surtout la redécouverte de la philosophie d'Aristote. Les intellectuels vont essayer alors de resynthétiser comme le christianisme, en plus efficace. Chapitre 2 : La Synthèse médiévaleA la fin du

dispensé en 1679 à la Sorbonne. Reste que à partir de cet enseignement du droit romain plusieurs écoles se sont succédées en Europe. Les glossateurs recherchent le sens originel des lois romaines. Le principal héritage de cette époque est la grande glose Accurse. Les post glossateurs, les commentateurs sont apparus au 15e. Ils partent du droit romain mais osent procéder à des développements nouveaux pour justifier l’adoption de règles adaptées à leur temps. Parmi eux Bartole et Balde. Apparaît un droit

XIV qu'on exclus les descendant de sexe féminin exactement comme pour la succession de la couronne. L'apanage ne cesse pas d'appartenir à un domaine de la couronne qui par nature est incommunicable par les femmes. L'apanage n'est pas un patrimoine ordinaire. Cet instrument indispensable de la famille royale voit sa théorie se fixer en même temps que la théorie générale du domaine. Expression dans l'édit de Moulins au XVI e siècle avec l'iniabilité du domaine de la couronne. Les apanages sont une exception

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

prospérité et de malédiction (s'il ne respect pas sa promesse, la malédiction s'abattrait sur lui). Le romain utilise toujours le mode impératif (ordonner les dieux), les romains utilise toujours le mode impératif dans leur prière (c'est le mode ordinaire pour s'adresser aux dieux mais a évoluer vers d'autre mode et l'impératif est devenu privilégié du jus). Le jus est une formule entrainant des conséquences immédiates; Dans le langage solennel, il y a une dissociation entre le jus(loi des homme)