Glose Ordinaire Accurse

Papinien, Gaius….). Les grands juristes développent une technique de commentaire : la glose (annotation en marge des textes) qui consiste à commenter mot à mot. Le premier glossateur s’appelle Irnerius. Ces gloses sont compilées en sommes qui sont des résumés des commentaires systématiques mot à mot. En 1210, un autre glossateur se fait reconnaître pour ses sommes : Azon. En 1230, Accurse rédige « la clause ordinaire de l’ensemble du corpus juris civilis » - commentaire exhaustif qui entraine le dvp

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

disciples (Bulgarus, Martinus, Hugo et Jacobus). Ces 4 docteurs vont reprendre sa méthode pour eux-mêmes former des disciples. Ils sont tous morts entre 1166 et 1178. Parmi les disciples qu’ils auront formés : Accurse et Placentin. 2) La méthode des Bolonais Cette méthode est dite de la glose, d’où le nom de glossateurs pour les Bolonais. Il s’agit d’une méthode purement exégétique et analytique. C’est une explication brève destinée à éclairer les parties obscures d’un texte, voire un mot ou une expression

disciples (Bulgarus, Martinus, Hugo et Jacobus). Ces 4 docteurs vont reprendre sa méthode pour eux-mêmes former des disciples. Ils sont tous morts entre 1166 et 1178. Parmi les disciples qu’ils auront formés : Accurse et Placentin. 2) La méthode des Bolonais Cette méthode est dite de la glose, d’où le nom de glossateurs pour les Bolonais. Il s’agit d’une méthode purement exégétique et analytique. C’est une explication brève destinée à éclairer les parties obscures d’un texte, voire un mot ou

de l'objectif et aussi de mettre en évidence l'autorité royale. . Toute cette pratique, basée sur les oeuvres de Bracton et G., dépend du roi. . . 2°Composantes : un droit procédural: . . - procédure formulaire : . Dans les tribunaux ordinaires de l'époque, il fallait, pour intenter une action judiciaire, demander un bref. Ceci pour intenter une action devant le roi. Il fallait les demander à la Chancellerie car ceux-ci rédigent les brefs : les brefs de la chancellerie. Il sont rédigés

romain. Dans les années 1120, cette étude va gagner la France et à la fin du XIIème siècle, cette étude se répand dans le nord de l’Europe. Les premiers juristes médiévaux vont élaborer une nouvelle méthode de travail que l’on appelle la « glose » et la glose va laisser son nom aux juristes que l’on va appeler les « glossateurs ». §1 L’école de Bologne : A/ Le cadre intellectuel du développement des études de droit romain : L’étude du droit romain à Bologne s’explique par différentes raisons

manuscrits étudiés : ce sont les gloses. Elles sont d'abord courtes, littérales et deviennent de plus en plus complexes, plus libres, la glose devient plus savante et beaucoup plus nombreuse. Dès le XIIIème siècle les marges sont surchargées, il devient difficile de s'y retrouver. Une synthèse apparait nécessaire : elle est l'oeuvre de François Accurse. Il a rédigé la grande glose qui est donc une synthèse de l'oeuvre des glossateurs. Elle devient une véritable autorité, un monument juridique jusqu'au XVIème

fait soit au pharaon, soit aux divinités. La justice a de plus en plus recours a l'oracle qui se répand comme mode de preuve alors même que l'organisation judiciaire est assez poussée. Le recours a l'oracle était beaucoup plus rapide qu'un procès ordinaire, il était aussi beaucoup moins onéreux. Il séduisait les plus démunis qui y voyaient un mode de preuve impartial. Cette justice populaire était souvent rendue au moment des processions rituelles. Ces pratiques ont été encouragées par les prêtres

interchangeable pour désigner le même phénomène. Cette manière de penser persista, à tel point que même de nos jours Vittorio Emanuele Orlando observe qu’« il n’y avait pas de différences objectives entre les lois constitutionnelles et les lois ordinaires ». Ce qui signifie que même aujourd’hui « Code civil » et « constitution » peuvent être mis à l’intérieur d’une même idée de « large processus de codification » depuis que les codes civils ont incorporé en soi une signification constitutionnelle

important, on rencontre la corruption, des pressions sur les paysans, d’où la création des missi dominici, les envoyés du maître, avec eux le contrôle est institutionnalisé, généralisé ; Charlemagne leur donne un statut, les missions extraordinaires et ordinaires. Ils fonctionnent en paire, formée d’un laïc et d’un ecclésiastique, ils ont à leur charge plusieurs comtés. Ils possèdent une vaste délégation de pouvoirs : • Exécution des ordres du roi • Réformer les abus de l’administration et de