Glose Ordinaire Accurse

ensemble de textes disparates qui ont tous été élaborés sous Justinien au VIème siècle. Il va être étudié et enseigné dans l’ensemble des grandes universités européennes, d’abord sous l’influence des glossateurs qui faisaient la glose et qui analysent les textes, (Accurse au XIIIème) et des post glossateurs (Bartole au XIVème). Les auteurs analysant ce corpus iuris civilis vont essayer de trouver le Droit romain originel et font de cette science juridique historique l’inspiration de tous les juristes

on commence à l’appeler ratio scripta[53]. Il s’agit d’appliquer et d’interpréter le droit uniquement en l’adaptant aux exigences de la société médiévale. Les glossateurs et décrétistes commentent le décret de Gratien. A. Développement sur la glose, le droit et la Loi Les choses s’élaborent de manière centrale à Bologne, où est signalé par plusieurs sources, un professeur de droit, qui est connu sous le nom d’Irnerius. On ne connaît que peu de choses de sa biographie, il s’intéresse

astreints de manière nécessaire à payer quelque chose conformément au droit de la cité à laquelle on appartient ». Définition des Institutes systématiquement reprise par les générations de juristes qui se sont succédés après Rome : droit savant (Accurse) ; doit coutumier (J. Boutillier et la Somme rural) ; Pothier la place en tête de son Traité des obligations. Permanence remarquable : auj. encore la plupart des juristes définissent l’obligation à la manière des Institutes. Vinculum iuris : l’expression

Empereur vont se distinguer de ceux des magistrats pour 2 raisons : - Les Édits de l’Empereur peuvent intervenir à tout moment, et pas seulement lors de leur entrée en vigueur. - Les Édits de l’Empereur sont permanents, alors que ceux des magistrats ordinaires ne s’appliquent plus après la fin de leur fonction. • Les Décrets : À coté des prescriptions générales, il fallait aussi prendre des décisions particulières. Ces décrets étaient aussi de nature judiciaire. Ils correspondent à des jugements

commentaires littéraux (= la glose) , des explications substantielles (les quaestiones) éclairées par l’examen de cas concrets (casus) pour enfin opéré des rapprochements avec d’autres textes et aboutir à un résumé de la matière étudier (la summa). Ils voulaient dans un but exclusivement scientifique arriver par l’exégèse des textes à reconstituer le droit romain tel qu’il avait été appliqué. En 1250, le jurisconsulte Accurse va rédiger la glose ordinaire ou grande glose des Compilations de Justinien

caractérise l’ordre judiciaire privé de l’époque républicaine de Rome. Qu’on va appeler la procédure ordinaire c’est celle qui consiste procédure extraordinaire c’est celle qui apparait avec l’empire et dans laquelle l’empereur va jouer un rôle plus important. C’est l’apparition du juge fonctionnaire ; de l’intervention de l’empereur lui-même dans le conseil, c’est le dt d’appel Cette procédure qu’on appel ordinaire connu 2 temps : Les actions de la loi désignent un ensemble de formalité requises pr le déroulement

Cette république a obtenu un grand succès grâce à ses conquêtes. * Les institutions de la république romaine Les romains n’ont pas de constitution, mais institutions non écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat * Les magistrats Les pouvoirs des magistrats (2 types)jhg la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles

nous ait donné par Accurse, celui d’un bolonais qui se rendait à Modène, et ki selon Accurse ne doit pas être juger selon le statut de Modène auquel il n’est pas soumis. A travers cette affirmation d’Accurse, émerge dc l’idée que les étrangers ne doivent pas être soumis dans tout procès à la Lex Fori (la loi du fort). Et c’est ainsi, avec Accurse, que prend naissance l’Ecole Italienne des Glossateurs dans sa grande glose datant de 1228. Si l’Ecole italienne prend naissance ac Accurse, ce sont surtout

redécouvert grâce aux travaux des glossateurs (1). Parti de Bologne, l’enseignement spécialisé du droit de Justinien se diffuse dans l’Europe entière, grâce aux Ecoles montées par les commentateurs (post-glossateurs) (2) ou les humanistes (3). 1. La glose. La découverte du droit de Justinien est entourée d’une légende. Des soldats pisans guerroyant dans le sud de l’Italie vont retrouver miraculeusement dans un mur d’une maison effondrée d’Amalfi, un manuscrit du Digeste vieux de plusieurs siècles !

généreux, récompenses ses guerriers, ses plus valeureux fidèles, il peut constituer des dots pour ses fille ou un douaire à sa femme (douaire : somme d'argent). ! La conséquence en est qu’à la mort du roi, le Regnum se partage comme une succession ordinaire entre les fils du roi ; les filles étant écartées de la succession de la terre des ancêtres, en vertu de la « loi Salique »*, loi personnelle des francs, les francs-saliens (installés à l'embouchure du Rhin et se distingue des francs-ripuaires