Hans Hartung

Quelque soit sa forme, la Constitution est la norme fondatrice, la base de l’ordre juridique d’un Etat, ce que nous allons voir dans une seconde sous partie. B) La constitution, la norme suprême de la hiérarchie des normes. L’autrichien Hans Kelsen, fondateur du principe de la pyramide des normes, a placé la Constitution au sommet de sa pyramide. Cela démontre la primauté de la Constitution sur toutes les autres normes de droit interne, comme par exemple les règlements, les lois ordinaires

constitutionnalité Lorsque que l’on regarde l’histoire et les différents pays, nous pouvons voir que le contrôle de constitutionnalité a été détenu par plusieurs organes étatiques comme le Sénat pour la France ou le Gouvernement dans le Souhait de Hans Kelsen (A). Cependant ces choix furent évincés au profit des juges siégeant dans des Tribunaux constitutionnels ou bien des Cours Suprêmes (B). A- les hésitations sur la détention du pouvoir de contrôle constitutionnel… Les hésitations par

du positivisme juridique. B Approche du positivisme juridique Le positivisme juridique revendique la séparation stricte entre le Droit et la morale. Il distingue entre le Droit et morale, mais en particulier entre Droit et justice. Selon Hans Kelsen, positiviste juridique autrichien, non seulement le Droit, mais encore la morale jouent des normes même si de manière différente. En s'appuyant sur le philosophe Immanuel Kant, Kelsen affirme que la morale est une obligation à laquelle l'individu

social ; cette communauté englobe tous les individus, des territoires déterminés. C’est une incorporation unique fondé sur la base de l’intérêt général et commun ; malgré toutes les différences qui les séparent les uns vivant les uns à coté des autres. Hans Kelsen(1881-1973) « Théorie pure du droit » 1934 : Dans ce texte H. kelsen propose une définition de l’Etat. Pour lui le peuple est le domaine de validité personnel de l’ordre juridique étatique. Le territoire est le domaine de validité territoriale

principes contenus dans les constitutions ont commencé à être perçu comme de véritables règles de droit obligatoire, effectif, et ce droit s’est séparé des sciences politiques. Un des auteurs qui a prôné cette différentiation bien nette s’appelait Hans Kelsen, juriste autrichien et qui a écrit notamment « théorie pure du droit ». Dans cette ouvrage, il défend l’idée non pas d’un droit pur mais d’une théorie pur du droit et surtout du droit constitutionnel, c'est-à-dire d’une réflexion sur la constitution

légalité notamment dans le bloc de constitutionnalité, c'est-à-dire l’ensemble des règles ayant une valeur constitutionnelle définies dans la Constitution ainsi que dans son préambule. Or si l’on se réfère à la théorie de la hiérarchie des normes selon Hans KELSEN, la Constitution est placée au sommet. Certaines de ces règles intéressent plus ou moins directement le droit administratif. L’action administrative devra alors respecter à tout moment ces règles sous peine d’être sanctionnée par le juge. En

identifiés à la loi. Selon le positivisme sociologique, le droit positif est l'expression de la société, c'est un phénomène social à rechercher en observant la société. Le droit positif repose sur la théorie du normativisme, élaborée par le théoricien Hans Kelsen au XXe siècle, qui structure le droit dans une hiérarchie des normes (ou pyramide des normes). C'est le droit « posé », de "positum", le droit tel qu'il existe réellement. Le droit positif et le droit naturel sont deux formes de droit

Elève de Campin, natif de Tournai, peintre officiel de Bruxelles, combine style flamand ac aspects dramatiques du gothique. Il accorde, contrairement à Van Eyck, plus d’importance à effet général que détails, attention sur 1er plan. Ses successeurs : Hans Memling (portraitiste, venu d’All), Petrus Christus (scènes religieuses), Dirk Bouts (hô dans paysages), van der Goes (peintre mélancolique et mystique). * Le XVIème siècle Au début du XVIe, Anvers devient ville principale

évoquer devant les tribunaux. Le juge refusait de contrôler la conformité des lois à la constitution, le parlement exerçait la souveraineté, le juge appliquait la loi pas besoin de vérifier qu'elle était conforme à la constitution. Le théoricien du droit Hans Kelsen répond par la théorie du « juge-aiguilleur » : le rôle du juge est seulement procédural et le législateur peut encore passer outre en modifiant la Constitution. Mais la révision constitutionnelle est beaucoup plus dure à obtenir puisqu'elle

droit positif, droit applicable à un moment donné à un état donné. Elle consiste à s'intéressait à l'étude des textes. Le droit constitutionnel et sciences politiques sont 2 disciplines autonomes (l'un des juristes qui a opéré à cette distinction est Hans Kelsen Autrichien 1881 1973). Cette conception du droit positiviste et celle qui s'est imposé par un retour en force du droit. Désormais il est acquis est fait partit des branches du droit. 2 branches du droit : - Droit public : Droit constitutionnel