Hans Hartung

normatif, on les trouve dans des documents officielles = correspond au droit objectif 2 courant : Positiviste étatique : a été développer par les théoriciens du pouvoir absolue du prince. Ces théoriciens apparissent en même temps que l'état triomphant. Hans kelsen : jurriste autrichien, il s'intéresse beaucoup au positiviste étatique qu'il traduit par un système normativiste : une construction pyramidale dans laquelle les normes s'enchainent selon un ordre hiérarchisé. C'est cette ordre hiérarchiser qui

est assurée par le Conseil constitutionnel, qui est chargé de vérifier le respect, par le législateur, des règles posées dans la norme fondamentale. Description La notion de hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement

qu'un homme doit se comporter d'une certaine façon. Ainsi, l'effet normatif des conventions appelle à recenser au nombre des conséquences de l'engagement des parties la production d'un modèle juridique de comportement auxquelles elles s'astreignent. Hans Kelsen notamment, en rejetant la distinction entre l'obligation juridique et le droit subjectif, place sur le même plan la loi et la convention en énonçant que « lorsque un individu donné est juridiquement obligé ou lorsque des individus sont juridiquement

LE STRESS Le stress est une réponse non spécifique de l'organisme à toute demande qui lui est faite, physiologique ou psychologique, négative ou positive, d'après le Docteur Hans SELYE (1907-1982). C'est ce médecin Canadien d'origine Autrichienne qui a découvert que la réponse physiologique est unique, qu'il s'agisse de faire face à la maladie ou à un événement. Il a nommé cette réponse le Syndrome Général d'adaptation, (S. G. A), il définit ce S. G. A par sa formule « Estimez-vous vous-même

qui organise et régit le droit français. Ce système est pyramidal et implique que la norme de niveau supérieur s’impose systématiquement à celle de niveau inférieur. Cette notion de hiérarchie des normes a été formulée par le théoricien du droit « Hans Kelsen ». Il ne faut pas confondre État de droit, démocratie et protection des droits et libertés. Le premier s'impose à lui-même le respect du droit, le respect des normes, c’est un État dans lequel un juge contrôle l'administration et en est indépendant

(constitution, loi, règlement, traité, contrat, charte…) PRINCIPE DE FAVEUR : en droit sociale, la norme inférieure peut être contraire à la norme supérieure si elle est plus favorable au salarié. Les normes en droit français sont hiérarchisées. Selon Hans KELSEN, les normes sont hiérarchisées dans une pyramide où un principe domine : la norme inférieure doit toujours être conforme à la norme supérieure (sauf en droit social avec le principe de faveur). I/ Le bloc de constitutionnalité. Le

(que sont les institutions communautaires, les États et les particuliers.) L’une des garanties les plus importantes de cette union de droit est l’existence d’une hiérarchie des normes. La hiérarchie des normes a été popularisée par le théoricien Hans Kelsen au milieu du vingtième siècle qui a décrit cette dernière sous la forme d’une pyramide, fondée sur le principe qu'une norme doit respecter celle du niveau supérieur. Tout comme l’ordre juridique national et l’ordre juridique international

Mathieu DISANT Travaux dirigés de M. Elias GEOFFROY 6ème séance : Justice constitutionnelle : le modèle européen Documents : I. Le modèle classique dit centralisé - Constitution fédérale de la République d’Autriche du 1er octobre 1920 (Extrait) - Hans KELSEN – La garantie juridictionnelle de la Constitution (La Justice constitutionnelle), RD pub. 1928, pp. 197-257, (Extrait : IV. Les garanties de la constitutionnalité : 1° La juridiction constitutionnelle) II. Le cas français A. Le contrôle de constitutionnalité

disparaître état, continuité non obligatoire. Ambitions territoriales à l'origine de nombreux conflits. Bcp de constitution pose principe d’intangibilité territorial : état ne peut pas consentir abandons de territoire sans l'accord pop concernées. Hans Kelsen veut faire de la théorie du droit véritable discipline en mettant de côté ce qui relève de l'idéologie politique. Il considère qu'une norme ne tire sa légitimité que d'une norme d'un rang supérieur. Il a conceptualisé pyramide des normes. Kelsen

fait il se sent automatiquement mieux représenté. Ces avantages démocratiques sont réels, ils expliquent que de nombreux pays européens aient adopté ce mode de scrutin : notamment la Belgique, les Pays-Bas ainsi que les pays scandinaves. De même que Hans Kelsen, référence en matière de droit, affirmait que l’idée de proportionnalité s’insère dans l’idéologie de la démocratie, et son action dans la réalité. II) La représentativité de ces deux systèmes néanmoins limitée A) L’injustice et