Hans Kelsen

19ème siècle va véritablement élaborer une approche systémique du droit. Cette doctrine aura un héritier très infidèle qui est Hans Kelsen dans la mesure où il est le penseur par excellence du droit en tant que système. Il a une approche dynamique du droit qui consiste à s’intéresser sur la validité des normes, leur juridicité, c’est la pyramide des normes. Chez Kelsen, la norme suprême (terme allemand à chercher) est la norme dont on suppose son existence c’est la toute première constitution originaire

qui est la norme suprême ( A ), ainsi pour faire respecter ce caractère spécifique a été établi le conseil constitutionnel ( B ). A ) La constitution : norme suprême _ Cette notion a été apporté au XXème siècle par un théoricien du droit Hans Kelsen qui a formulé dans un de ces ouvrages la notion de hiérarchie des normes. La hiérarchie des normes mettait en place, comme son nom l'indique, une hiérarchie des différentes normes établis par un état. Cette hiérarchie établis surtout le devoir de

est préférable. L’État de droit peut se définir comme un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. Cette notion, d’origine allemande a été redéfinie au début du vingtième siècle par le juriste autrichien Hans Kelsen, comme un État dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s’en trouve limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures. Un tel système suppose, par ailleurs

dépendre ttes les autres matières de la constitution. Or le droit constitutionnel n’est-il pas le droit de la constitution ? 2) La spécificité du droit constitutionnel Le droit c’est un « ensemble de règles ou normes juridiques » Hans KELSEN. Ainsi, l’ensemble des disciplines serait un ensemble de normes. Le droit commercial, c’est les relation commerciale… Le but c’est de repérer comment ses règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel

administratifs individuels BLOC DE CONSTITUTIONNALITÉ • • • • BLOC DE CONVENTIONNALITE • • • • • • • • • • • • • BLOC DE LEGALITE REGLEMENTS AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS Cette pyramide des normes est parfois appelée pyramide de Kelsen : Hans Kelsen était un juriste austroaméricain du début du XXème siècle (Prague 1881- Californie 1973) qui a systématisé un principe de classement des normes. Selon lui, "l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même

prérogatives ainsi que ce qui est obligatoire, autorisé ou interdit. Ainsi l’Etat de droit est un système très ancré dans la culture européen. Cette notion est d’origine Allemande appelé « Rechtsstaat ». Elle fut ensuite redéfinie au XXème siècle par Hans Kelsen, comme étant un Etat dans lequel les normes sont hiérarchisées, de telle sorte que sa puissance se trouve limitée. Cette notion est également arrivée en France et fut parfaitement assimilée, adoptée. Néanmoins la conception française de l’Etat de

décision émanant d’une autorité administrative : ministre, préfet, maire. Il est subordonné au décret et les arrêtés sont hiérarchisés en fonction du rang de l’autorité qui l’édicte. La hiérarchie des normes Afin d’illustrer la hiérarchie des normes Hans KELSEN (théoricien du droit) propose un schéma des normes dans l’ordre interne français : Approfondissement de la pyramide : * L’échelon supra-législatif (bloc de constitutionnalité et bloc de supra-légalité) : il est constitué par les normes constitutionnelles

Théorie de la justice. 7. La justice est un idéal irrationnel. Si indispensable qu’elle puisse être à la volonté et à l’action, elle échappe à la connaissance rationnelle et la science du droit ne peut explorer que le domaine du droit positif. Hans Kelsen, Théorie pure du droit . 8. L’idée d’un jugement de Dieu n’a pas seulement pour fonction de permettre de penser que chacun, celui qui goûte les fastes de la gloire en cette vie comme celui qui échoue sur une rive solitaire, humilié et vaincu

degré supérieur. C’est ce que l’on appelle la hiérarchie des normes. Il s'agit en fait d'une vision hiérarchique des normes juridiques qui a pour but d’éviter les différents conflits de normes qui pourraient survenir. On fait ainsi référence à Hans Kelsen, qui représente cette hiérarchie sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la Constitution. Paradoxalement au sommet des normes nationales, la Constitution demeure la base sur laquelle les normes juridiques reposent. C’est donc

Les règles juridiques constituent un ensemble de valeurs. Placé à un certain degré de l'échelle, l'acte juridique doit être conforme (rapport de conformité aux règles de droit) aux actes situés au dessus de lui. Un autrichien a théorisé ça : Hans Kelsen (1883 – 1973) : La reine rechtslehre (théorie pure du droit) : « L'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés,... une pyramide hiérarchique. » _________________