Hans Kelsen

les attentions. Tout le droit est contenu dans le droit positif. Il n'a pas de fondement absolu. Le droit se justifie par lui-même parce qu’il correspond à l'état des mœurs. Je respecte la règle de droit par ce qu'elle est obligatoire. Durkheim, Hans Kelsen sont des auteurs de cette tendance. Léon pudi. Conclusion: les deux tendances opposées pêchent par leur exclusivisme car elles ne semblent prendre en compte qu'une partie du phénomène juridique. Il semble aujourd'hui admit que le droit français

difficile de trouver des éléments susceptibles de réunir sous une bannière identique le volontarisme juridique (Scot, Hobbes, Bentham, Austin, Carré de Malberg), l’école de l’exégèse française (si tant est que cette école ait existé), le normativisme (Kelsen), les courants sociologiques (Ehrlich, Gurvitch, Duguit, Cardozo, Pound), la théorie analytique du droit (Hart, Bobbio, Guastini), le réalisme américain (Holmes, Bingham, Frank, Llewellyn, Cohen), le réalisme scandinave (Hägerström, Olivecrona, Ross)

la jurisprudence est utilisé par les juges. La loi est donc un élement centrale du système de Droit français. La loi à gardé sont aspect "sacrée" en particulier en Angleterre ou elle est encore au sommet de la hiérarchie des norme décrit par Hans Kelsen, elle se trouve même au delà de la constitution. Cependant dans le système Français le passage entre la IVéme et la Véme République marqua un tournant dans l'histoire, la loi se retrouva réelement encadré et perdit par ce biais son aspect fondamental

contrôlent la conformité de traités internationaux. Pour beaucoup de textes comportent des dispositions contraires aux droits et libertés inclus dans la constitution, ils sont valides mais non conformes. => Distinction entre validité et conformité Hans Kelsen invention hiérarchie des normes Herbert Lionel Adolphus Hart Professeur à Oxford The Concept of Law Ronald Dworkin élève de Hart Taking rights seriously (puf) (Prendre les Droits au sérieux) Une question de principe Définition du droit :

européennes. Elle permet a un justiciable européen de se prévaloir de ses droits (cf. mariage-adoption homosexuels, droit d’euthanasie…) 3)    Les sources franco-françaises. [pic]Ces normes sont organisées sous la forme d’une pyramide dite de Hans Kelsen, qui est un juriste autrichien. Les normes inférieures doivent respecter les normes supérieures, pour garantir la démocratie.   | | | | | |

» (on ne reconnaît que l’existence du droit positif) : le juste est le légal et rien d’autre. Est juste ce qui est permis par la loi et injuste ce qui est interdit par la loi. Cette thèse du positivisme juridique est défendue par le philosophe Hans Kelsen dans son ouvrage intitulé Théorie pure du droit (1934). Si le juste est seulement définit par la loi, il n’y a donc jamais de loi injuste et c’est une absurdité d’imaginer une telle chose car supposer l’existence d’une loi injuste c’est imaginer

régies par une hiérarchie pour en garantir la cohérence et la rigueur, éviter les désordres juridiques : une norme doit respecter celle du ou des niveaux supérieurs, chaque norme tire sa validité de/des norme(s) supérieures = théorie formulée par Hans Kelsen -> la notion de hiérarchie des normes juridiques ne peut prendre tout son sens que si son respect est contrôlé par une juridiction (= Conseil Constitutionnel)→ Quels rapports de force cette hiérarchie entraîne-t-elle en théorie ainsi qu'en pratique 

L’assurance de la suprématie de la Constitution assurant la démocratie Par ces différents contrôles, les cours constitutionnelles ou juges ordinaires assurent du coup que la Constitution est la norme suprême. C’est notamment la théorie avancée par Hans Kelsen, juriste autrichien ayant définis la hiérarchie des normes. Il l’a définie en plaçant la Constitution au sommet de sa pyramide, au-dessus des traités internationaux, des lois ou encore des règlements. Cette suprématie de la Constitution assure la

et assoit son autorité. Lorsque l’on évoque le terme de coutume, on fait en réalité référence à deux notions. En effet, à la manière de Hans Kelsen qui distingue le procédé d’élaboration du droit conventionnel à la norme conventionnelle créée, on peut détacher le processus coutumier de création de norme et la norme coutumière créée. Selon Hans Kelsen, le procédé coutumier de création de normes est régi par une norme fondamentale, la Grundnorm, au même titre que le droit conventionnel est régi

On a multiplié les codes pour que les citoyens, puissent mieux comprendre le droit. CHAPITRE 1 : LA HIERARCHIE DES NORMES ET LA PLACE DU JUGE DANS SON CONTROLE Au départ, la hiérarchie des normes, c'est une théorie universitaire. C'est Hans Kelsen, théoricien juif qui est parti aux USA, qui a fait une théorie pure du droit Reine Rechtlehre. Il a réfléchi sur comment s'agencait les normes en général. On va trouver un système, qu'est ce que c'est que le droit . A bien y réfléchir, le droit