Hans Kelsen

Constitution ou par la loi. Une question qui peut se poser est celle de l’éthicité de la norme, de sa légitimité, étant donné qu’une norme peut n’être valide que formellement. Il faut distinguer deux théories. Première théorie : elle est élaborée par Hans Kelsen[6], c’est « la théorie pure du droit ». Il y établit un modèle pyramidal où chaque norme tire sa validité d’une norme supérieure. A la base, il y a la « grund norme » qui est la base de toutes les autres normes. La deuxième théorie est celle

selon laquelle le droit existe avant et au-dessus de règles adoptées par les règles humaines Du point de vue religieux : le droit c’est le livre sacré Les lois humaines se soumettent aux lois divines Les positivistes (vision du professeur)  Hans Kelsen  le droit est l’ensemble des règles posées par les hommes et il n’existe pas de règles de droit qui leur soient antérieures ou supérieures. Cpdt, les valeurs qui existent dans la société ont souvent une influence sur le contenu et l’interprétation

qui ne peut pas être exercé par une autre autorité : pouvoir va assurer son indépendance. Mettre en œuvre nombre de règle et d’en imposer le respect à sa population pouvoir d’édicter des règles de droit Le droit et l’état serait même confondu Hans KELSEN « Théorie pur du droit Défend idée identité de l’état en réalité l’état ne peut se définir que par le droit. Puissance publique au moyen de cette règle posée. Etat de droit : repose sur deux principe : légalité : implique que les actes prit par

Droit de la responsabilité et méthodologie. - Approche positiviste Hans Kelsen = vision du droit neutre / le dt est un instrument - Approche jusnaturaliste : M Violley ; Fr Terré , Ghestin , Malaurie , Mazeaud = vision de droit idéal, justice / valeur - Approche sociologique : Jean Carbonnier ; Guy Rocher , André la joie = phénomène social - Approche prospective : Droit projet , un droit repère , en lien avec des valeurs. Ost et Kerchove : la pyramide en réseau (dt en réseau)

force juridique des règles constitutionnelles et les principes de valeur constitutionnelle car la valeur constitutionnelle est considérée comme la valeur suprême. Les normes constitutionnelles sont nombreuses, et un principe qui nous vient de Hans Kelsen veut que ces dernières soient hiérarchisées et que chacune de ces normes respecte celle qui les précède. Au sommet de cette « pyramide des normes » se trouvent les normes constitutionnelles (puis les normes internationales, les normes législatives

le pouvoir constituant originaire. Pourtant, cette étude exige un changement de repères, car la phase de mutation correspond justement à une phase a-constitutionnelle puisque préconstitutionnelle8. Or, en vertu de la théorie pure du droit9 d’Hans Kelsen qui a tant imprégné notre culture juridique, le Droit n’existe que dans la norme. Il répond en outre à une logique propre fondée sur l’idée de validité, « chaque degré de l’ordre juridique constitue (…) un ensemble et une production de droit vis-à-vis

jurisprudentiel -b- _ A_ les fondements législatifs : Vue la multitude des sources des règles de droit , il est admis que ces dernières soient Superposés selon la logique de la hiérarchie. La hiérarchie des normes, systématisé par Hans Kelsen consiste lors d’un conflit des normes à faire prévaloir la norme supérieure sur la norme subordonné. Autrement dit , que certaines règles prévalent au cas ou elles heurtent d’autres règles différentes appartenant au même ordre juridique.

d’autres analyses qui ne sont pas positiviste. Paragraphe 1 : l’analyse positiviste Le droit constitutionnel du point de vue des positives va dépendre de la définition général. A. Définition du droit Michel TROPER se réfère à Hans Kelsen : il présent de la même manière le droit, comme un ensemble cohérent et autonome par rapport au droit à d’autres système de règles. La méthode de Michel TROPER : partir d’une définition stipulative du droit * Une convention de départ à partir

Bonfils – Les grandes questions du droit économique). Les sources du droit CLASSIQUEMENT, ON RECONNAÎT QUATRE SOURCES DU DROIT : LA LOI (AU SENS LARGE), LA JURISPRUDENCE, LA COUTUME ET LA DOCTRINE. D’après la théorie de la hiérarchie des normes (Hans Kelsen), l’ensemble des normes de droit composant un ordre juridique forme un tout structuré et hiérarchisé, chaque norme devant nécessairement respecter les normes qui lui sont supérieures. La Constitution se situe au sommet de la hiérarchie des normes

rigueur. Ce classement doit assurer le respect que doit porter une norme inférieure à une norme supérieure permettant ainsi de régler les conflits de normes règles de droit susceptibles d'avoir lieu. Cette notion est formulée en tout premier lieu par Hans Kelsen (1881-1973), théoricien du droit et auteur de la "Théorie pure du droit", et selon lui la hiérarchie des normes juridiques ne peut prendre tout son sens que si son respect est contrôlé par une juridiction. Le contrôle peut être effectué par exception