Hans Kelsen

Emile DURKHEIM, une manière de faire, de se comporter ou de penser souvent majoritairement socialement définit et sanctionner selon un système de références implicites ou explicites Normativisme: C'est une théorie de droit développée par Hans KELSEN, se voulant dénuée de toutes arrières pensées idéologiques, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Ce normativisme juridique réduirait l'Etat à un ensemble de rapports juridiques: L'Etat et le Droit sont identiques

Cahiers de philosophie politique et juridique de l’Université de Caen, n° 24, 1993. Documents de la fiche Document n° 1. Raymond Carré de Malberg, Contribution à la théorie générale de l’Etat, 1920-1922, préliminaires (extrait) Document n° 2. Hans Kelsen, « Qu’est-ce que la théorie pure du droit ? », 1953, rééd., trad. fr. par Philippe Coppens, Droit et société, n° 22, 1992, p. 551 (extrait) Document n° 3. Hobbes, Le Léviathan, 1651 (extrait) Document n° 4. Rousseau, Du contrat social, 1762 (extraits)

de droits propres à chaque pays, à cheque période et à chaque civilisation. 2. Les doctrines de droit positif Cette doctrine s’oppose à l’idéalisme du droit naturel. Le positivisme juridique a connu son expression la plus éclatante avec Hans Kelsen dans sa Théorie pure du droit. Selon la conception positiviste, il n’y a jamais de droits subjectifs antérieurs et supérieurs qui s’imposent au législateur. Les droits subjectifs ne sont que les droits accordés par les règles positives officielles

ARDANT, Le contenu des constitutions : variables et constantes, Pouvoirs n° 50 1989, p.31(Extraits) Charles EISENMANN : La justice constitutionnelle et la Haute Cour Constitutionnelle d’Autriche, édition de 1928, Economica 1986 (Extraits) Hans KELSEN : La garantie juridictionnelle de la Constitution, RDP 1928 (Extraits) Gabriele KUCSKO-STADLMAYER : « Les recours individuels devant la Cour Constitutionnelle en droit constitutionnel autrichien, Cahiers du Conseil Constitutionnel n°10 (Extraits)

circulaire, et décret-loi. 2 : Les sources internes à valeur supra-législative : constitution 3 : les sources internationale : Traité, directive communautaire, règlement communautaire Hiérarchie des normes en droit français Inspiration : Hans Kelsen et Normativisme Bloc de constitutionnalité | Bloc de conventionnalité | Bloc de légalité | Principes généraux du droit | Règlement (Décret · Arrêté) | Actes administratifs (Circulaire · Directive) | 1.- En dehors du corps même de

de grands débats. En effet, de grandes réformes ont modifié cette action. Les conditions d’accès au juge et l’observation des règles d’organisation des recours sont au cœur de la science du droit et de l’effectivité de la règle de droit. Hans Kelsen écrivait en 1928 que « la question de mode d’introduction de la procédure devant le tribunal constitutionnel a une importance primordiale : c’est de sa solution que dépend principalement la mesure dans laquelle le tribunal constitutionnel pourra

Montesquieu écrit "Un peuple qui n'a pas de Constitution n'a pas d'Etat.", ainsi, dans un Etat de droit comme le notre, la Constitution impose le respect d'un bloc de légalité composé de plusieurs sources du droit selon la théorie formulée par Hans Kelsen, théoricien du droit (1881-1973). La hiérarchie des normes est vue comme une pyramide, un classement hiérarchisé de l'ensemble des normes qui composent le système juridique d'un Etat de droit pour en garantir la cohérence et la rigueur. Elle est

Mitterrand. Ce début de citation marque l’importance du pouvoir constitutionnel puisqu’il est le garant de la plus haute norme de droit dans la hiérarchie des normes françaises. Les normes juridiques françaises établies selon la hiérarchie de Hans Kelsen ont pour objectif de garantir la cohérence et la rigueur. Chaque norme se doit de respecter la norme qui lui est supérieure. Au sommet de cette hiérarchie se trouve le bloc de constitutionnalité. Le garant de ce dernier est le conseil constitutionnel

le système juridique d'un Etat de droit pour en garantir la cohérence et la rigueur. Elles sont hiérarchisées et sont le plus souvent présentées sous la forme d’une pyramide . Cette hiérarchie a été créée vers 1962 par un juriste autrichien « Hans Kelsen ». Il est donc à l’origine de cette pyramide des normes qui vient fonder l’ordonnancement des différentes sources de droits. La hiérarchie des normes permet donc une classification des textes selon leurs sources, La Constitution est un ensemble

raison de rejet du droit naturel repose sur le principe du courant philosophique du positivisme juridique. Cette théorie consiste à envisager le droit sous un angle technique et non moral. C’est la vision du juriste américain d’origine autrichienne Hans Kelsen qui dans «Théorie du pur droit» (1934) rejette l’idée d’un droit idéal lié à la morale et affirme que seul le droit positif (lois, jurisprudence, constitution, décrets…) a une valeur juridique et qu’il est la seule norme à respecter. Selon lui le