Histoire du droit

Introduction historique au droit Leçon 4 : L’émancipation et l’influence des droits savants Marie Bassano Table des matières 1. La naissance de la science du droit.....................................................................................................................p. 2 1. 1. Le réveil du droit romain............................................................................................................................................................. p. 2 1. 1. 1. Reconstitution

I - Le prince : despotisme établi comme source du droit Au 3° siècles après Jésus-Christ, l’Empereur dirige la plus grande armée du monde, dans le plus vaste empire du monde, c’est un chef puissant. Mais pas totalement, en son sein, différents acteurs législatifs ne lui permette pas d’assoir son autorité suprême sur le droit. En vient alors une croisade qui va éteindre au fur et à mesure toutes les sources du droit ( A ) et ainsi permettre à l’Empereur d’être investi par le peuple du pouvoir

Introduction: Le droit à Rome Le droit actuel est inspiré du droit romain. -753: Rome est crée -509: Commence la république romaine +27: Empire romain +476: Chute de l'empire romain d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage

place pour des législations de crise. Mais celles-ci formulent à peine des lois : elles sont plutôt l’expression d’un « mystérieux intérêt d’État » Le pouvoir révolutionnaire s’appuie sur le droit de légiférer qu’il s’est en quelque sorte « adjugé ». Dès lors, tout se ramène pour lui à différentes formes de droit public. Le souci de Portalis est de proposer des lois fondées sur des équilibres sous-jacents de la société, qu’il nomme des lois « opportunes ». Légiférer, c’est donc suivre l’évolution

France. >Ordonnance de Villers de Cotterêts de 1539 : Elle crée l’Etat civil en ordonnant au curé de tenir des registres de baptême pour prouver l’âge des personnes et des registres de sépulture. Ainsi que le Français sera la langue officielle du droit à la place du latin. >Ordonnance de Blois de 1579 : Elle parle de mariage. C’est-à-dire que le consentement des époux ne suffit pas, il faut aussi le consentement des parents des époux. Le mariage doit être public. >Les 6 ordonnances de codifications

§ 1 : La condition des personnes et du patrimoine 287 Le droit des coutumes rédigées ne remet nullement en cause la structure sociale telle qu’elle s’était établie durant la monarchie capétienne. La société est divisée en trois ordres, possédant sa propre condition juridique. Le droit coutumier consacre diverses évolutions sociales à l’intérieur de chaque ordre. Les serfs, considérés comme roturiers libres mais frappés de nombreuses incapacités, bénéficient d’une amélioration de leurs conditions

Introduction historique au droit Introduction générale : L’histoire du droit met en lumière deux réalités : L’existence de règles juridiques dans toutes les sociétés même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin « Ubi societas, ibi jus » : là où il y a société, il y a droit. La relativité des systèmes juridiques, variable selon les cultures et les lieux. Les fondations d’un droit élaboré viennent de l’antiquité, précisément de la Grèce, de

La Gaulle est romanisées au 1er siècle, cad que les Gaulois adoptent le mode de vie des Romains après qu’ils se soient installés. A l’extérieur de l’Empire romain se sont installés les peuplades germaniques qui sont attirées par la prospérité de par la sécurité, c’est un moyen pour ces peuplades de se sédentariser. Dès le 1er siècle, conscient du danger, Rome décide de construire le LIMES, sur tout le pourtour méditerranéen. C’est une sorte de mur empêchant toute intrusion. De plus, Rome décide de

corvées. Et finalement l’essentiel des ressources fiscales on été utilisées pour les services personnels du roi. Il entretient un palais, et va construire plusieurs villas, et au cours de ces déplacements, le roi va profiter du gîte et du couvert. Ce droit de gîte oblige l’évêque, ou le noble de recevoir gratuitement le roi. (L’hospitalité). Le roi va en retour rémunérer les ducs, les barons, les comtes te les évêques afin d’avoir des gens loyaux. A ses vassaux, il va accorder un bénéfice, de permettre

------------------------------------------------- Chapitre 2 : Les tentatives royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le