Histoire du droit

1 L1 UPA – DROIT DISTRIBUTION ––– UNIVERSITE PARIS-DESCARTES FACULTE DE DROIT ––– ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2012 PRINCIPES FONDAMENTAUX Cours de Madame le Professeur Clothilde Grare-Didier 4ème SEANCE : JURISPRUDENCE La jurisprudence interne Document 1 : M.-C. Rondeau-Rivier, « La jurisprudence expliquée aux apprentis juristes », RTD civ. 1993, p. 90 Document 2 : Les grands arrêts de la jurisprudence civile, t.1, Dalloz, 12ème éd., 2007, p.80 et s. Document à aller chercher Document 3

regroupe l’ensemble des terres et des droits féodaux dont le roi est titulaire. Au début, au 11èmer s ce domaine était très restreint mais avec le temps ce domaine na pas cesser de croitre, au début du 16ème s ce domaine correspondait au royaume de France, donc une étendu considérable, pour comprendre la porté de ce principe il faut que nous remontions a ces origine doctrinale. Les juristes médiévaux dés el 13ème ont retrouvé un concept qui existait en droit romain et ce concept est le concept de

l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé par une extension des droits du grand propriétaire du droit qu'il exerce sur ses terres. Les grands propriétaires ont assumés les tâches que le roi était incapable d'exercer. Ce transfert de droit au profit des futurs seigneurs a parfois était fait à l’initiative du

Chapitre 1 : Le droit républicain et l'époque classique La source du droit est l'endroit d’où émane le droit c'est ce qui est producteur de droit c'est l'endroit où l'on va puiser les solutions aux problèmes juridiques. 1] Le fas Ce sont les règles dictées par Dieu prouvant le liens entre le droit et la religion. 2] les coutumes ou mos majorum Les coutumes c'est le droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé. 3] Les lois, la loi des XII tables a) Les acteurs et le

réconfort moral. Ce triptyque se traduit par une organisation juridique, qualifiée d’enchevêtrement de groupes socio-politiques. Pour survivre, l’individu ne peut s’isoler, ainsi des solidarités devront nécessairement se construire. Elles vont façonner le droit, la structure juridique. A cette époque, l’individu n’existe pas en tant que tel, il existe en tant que membre d’un ordre ou d’un corps, ainsi la société d’ancien régime est divisée en plusieurs communautés ; Toutes ces divisions vont traverser le

En Russie, la première faculté de droit ouvre à la fin du XVIIIème début du XIXème siècle. Pendant des siècles dans toute l'Europe, on enseigne que les ompilations de Justinien, jamais le droit National. En 1630 en Suède et en 1679 en France on décide de fair un cours de droit National. En Angleterre, c'est au milieu du XVIIIème siècle qu'on crée les cours de droit anglais. En Allemagne, on enseigne que le droit Justinien jusqu'en 1900. C'est ce qui explique qu'aujourd'hui il n'est pas facile

les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin. Les Huns peuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie. Les Vandales iront jusqu’en Andalousie. « La personnalité des lois » est mise en place par les Barbares, le droit dépend de la tribu d’où l’on vient (jusqu’au 7e). Tandis que les Gallo-Romains et les clercs relèvent du droit romain et du droit canon. *les mérovingiens (5 au 7e*) : Clovis (482-511)

unifié à la tête du quel figure un empereur. Le droit est perçu comme un des principaux vecteurs d’unité à l’époque carolingienne. Ainsi, face au principe de personnalité des lois qui consiste à appliquer une législation différente pour des populations différentes, Charlemagne prend Rome pour modèle. Il reprend l’idée d’empereur source de la loi. Il souhaite en effet unifier la législation en corrigeant les lois germaniques. Le droit et le droit romain en particulier semblent donc être une des composantes

DISSERTATION : LE ROI MEROVINGIEN ET LE DROIT 06/11/12 Introduction : Le roi Mérovingien, considéré comme un guerrier et un conquérant, qui s'inspire avant tout des traditions germaniques. Avec le temps ces notions vont reprendre de la romanisation avec l'influence de l'église. Afin de mieux comprendre le sujet, nous allons dans un premier temps en définir les mots-clés. Le Droit, en général est l'ensemble des règles et des normes générales qui régissent les rapports entre les individus. Les

sort. On leur donne aussi un salaire. Les grecs ont connu une société qui est l’une des règles de droit. Il ne peut pas y avoir de société sans droit. C’est une science du droit spécifique pour les grecs. «Les rois mangeurs de présents » par Hésiode. C’est une insistance sur les lois et ces lois sont soumises à des règles supérieures. Ces lois sont la garantie d’existence de la cité et des droits des citoyens. Il y a le problème des dettes des citoyens. A côté des lois exceptionnelles, il y a eu