Histoire du droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..) D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit. On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476-

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

l’apparition de ces seigneuries banales. • Les droits seigneuriaux. Les hommes de la Poesté sont des paysans, des artisans, des serfs ou des vilains (de la ville) placés sous l’autorité du seigneur. Ce sont les roturiers qu’il se doit de protéger, les manants. Ces droits seigneuriaux ne sont pas totalement étrangers au droit régalien. D’autres droits ont une origine domaniale. On peut regrouper les droits seigneuriaux en quatre catégories : • Des droits de caractère judiciaires. Au Moyen Age la justice

rendre plus stable la monarchie française. Sous les mérovingiens, l’Eglise est tellement présente que les conseillers du Roi sont des évêques. Le Roi va vite considérer l’Eglise comme faisant partie de son patrimoine, de ce fait, il s’attribue le droit de nommer des évêques. Un des Rois les plus fameux : le Roi Dagobert, roi Mérovingien. Lorsque l’Eglise prendra conscience que la monarchie est en déclin, elle abandonnera le dernier Roi mérovingien et contribuera à l’expansion des Carolingiens.

- capitularia legibus addenda : ce sont des dispositions de type législatives qui viennent compléter, modifier une loi antérieure, les textes mérovingiens. On part d’Aix la Chapelle, principal siège du pouvoir carolingien et on vient modifier le droit de certaines populations. - capitularia missorum : instructions administratives adressées à des missis, envoyés du maitre, fonctionnaires, agents du pouvoir central envoyés pour contrôler les administrations locales. Il y a des textes généraux, des

Histoire du droit On ne peut pas dire que le droit s'améliore. L'historien ne cherche pas à donner une morale. C'est un système de comparaison. Il s'agit de mettre en comparaison plusieurs systèmes juridiques. L'histoire du droit comporte un lien direct avec nos institutions juridiques. Objet du cours : présenter les sources de la constitution de la France. Aborder la fonction du pouvoir. On fait ici référence aux différents textes constitutionnels. Mais ici dans le sens d'une agrégation professionnelle

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 Dans le droit se distinguent trois grandes branches : * le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière :

Histoire du droit depuis 1789. Bibliographie: Histoire contemporaine politique et sociale-…… Manuel d'histoire politique de la France contemporaine - Frédéric Bluche Histoire politique et constitutionnelle de la France - Dominique Chagnollaud Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours -Marcel Morabito  Histoire des institutions entre 1950-1914 -…. Histoire des institutions publiques et des faits sociaux - Pierre-Clément Timbal, André

Histoire du droit L’histoire sert à réfléchir avant d’agir mais pas forcément d’une manière partisane Partie 1 : L’espace méditerranéen Partie2 : Le droit en France Les romains ont créé par un esprit très pragmatique une véritable science du droit. Partie 1 Le droit dans l’espace méditerranéen Chapitre 1 : Le droit romain des origines à l’apogée de l’empire (VIIIe siècle av jc jusqu’au IIIe siècle ap JC) Avant-propos : 1) Histoire politique romaine Rome va réaliser un passage essentiel, le passage

Histoire du droit et des Institutions depuis 1789 -2014- L. 1/ S. 1 - 1 TITRE INTRODUCTIF. DE L’ANCIEN RÉGIME À LA RÉVOLUTION – GRANDEUR MONARCHIE ABSOLUE, DU GRAND SIÈCLE AU SIÈCLE DES LUMIÈRES ET DÉCADENCE DE LA Chapitre 1. Puissance et stabilité La société d’Ancien Régime présente un caractère de stabilité qui assure et conforte la puissance de l’État absolutiste. Section 1. Une société figée, le carcan des privilèges La société d’avant 1789 prend ses sources dans le lointain