Histoire du droit

Introduction historique au Droit * 534 av. JC, l’empereur Justinien voulait donner une base juridique et culturelle, grâce aux instituts, pour reconquérir l’empire romain tombé en 476. * Les lois ne sont pas seulement des règles, mais aussi des valeurs qui représentent des civilisations. La « jeunesse avide des lois » sert à la reconquête juridique. * D’après Aristote, l’homme est un animal historique, qui fonde et se fonde des valeurs dans et grâce au temps. Ce qui entraine un héritage

Introduction a l’histoire du droit Ce cours va nous permettre de d’analyser les facteurs de l’évolution du droit. Ces facteurs peuvent être idéologique , peuvent provenir des différents régimes politiques, des rapports de force entre gouvernants et gouvernés, il peut également y avoir des raisons contingentes. Nous allons donc voir l’histoire du système Français : allant de la chute de l’empire Romain, au système de codification. Chaque époque constitue la construction de notre droit actuel. Les fondements

moitie du 9eme siècle. Cette dislocation se remarque à la nomastique, ainsi qu’il n’y a plus de personnalité des lois, il ne reste plus que des français. Le droit du sang est abandonné au profit du droit du sol. Cette assimilation est très encouragée par l'église catholique. Ce qui caractérisera le royaume de France c’est une même loi et un même droit La dislocation de l’empire carolingien la tradition germanique, en matière de succession est du domaine du partage. Tradition de partage avec un principe

Introduction historique au droit Au cours de l'histoire, plusieurs réponses ont été apportées à la question : Qu'est-ce que le droit ? Alors même que définir cette matière n'est pas chose aisée. Certains prétendent d'ailleurs que cela est impossible, pourtant depuis 2 millénaires, le droit est l'objet de réflexion théoriques, nombreuses sont les définitions à avoir été données. Le plus souvent elles sont soit partielles soit inexactes. Elles ont toutes fois 2 mérites : elles essayent de cerner

Introduction historique au droit : TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes

iHistoire du droit et des institutions après 1789 Une institution public est un ensemble de règles de droit qui vont limités les actions du gouvernement. Introduction : Ancien régime & Anarchie absolue L'ancien régime est le nom qu'on donne au régime d'avant la révolution. Chapitre 1 : La société de l'ancien régime. C'était une société très différente de la notre. Elle était très peu évolué (pas d’électricité, de gaz, de voiture, etc...). Toutes les institutions avaient été regroupé

une définition juridique précise, for exacts. Si vous n’avez qu’une vague idée de la signification de ces expressions, ou que vous n’êtes pas capable de les expliquer en termes juridiques, vous ne connaissez pas ces définitions. lois barbares droit gallo-romain personnalité des lois territorialité des lois capitulaire wergeld composition tarifée vengeance (faida) plaid mallus rachimbourgs serment purgatoire ordalie enchâtellement féodalité fief seigneur vassal suzerain vavasseur

pourquoi est ce qu’un peuple qui s’est révolté pour cette souveraineté, se laisserait-il se la faire confisquer ? Il faut dire que le texte constitutionnel laisse à croire que la souveraineté du peuple est renforcée (rétablissement du suffrage universel, droit de vote pour les hommes à 21 ans) et met en place une nouvelle organisation du suffrage, très ambigüe. « Une constitution doit être courte et obscure » a dit Napoléon et c’est comme ça qu’il fit voter la constitution dans laquelle la souveraineté sera

eux un maire. Ce sont des magistrats et ils sont cooptés (= choisis par la communauté) pour un an durant lequel ils administrent la ville. Villes les plus importantes du nord : Tournai, Haras, Amiens, Laon, Beauvais, Noyons... Sous l'influence du droit romain, au sud, les villes sont des consulats. Il s'agit d'une association de jurés (comme au nord), ces associations parviennent grâce à la Chartre à avoir leur autonomie. Différences entre les villes du nord et les villes du sud : Au sud, chevaliers

Introduction historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force