Ias 38 Immobilisations Incorporelles

IAS 38 : Analyse prospective de l’intégration comptable des actifs incorporels Dans un contexte de délocalisation et de dématérialisation, les actifs incorporels constituent le levier stratégique de valorisation de entreprise. Les brevets, marques et droits d’auteur constituent l’essence des actifs incorporels que l’on peut également désigner sous le terme d’actif intellectuel. L’IAS 38, adopté en 1999 par l’IASC et en 2003 par l’Union européenne, détermine les normes comptables applicables aux

 Mémoire de fin d'études Le plan Introduction Première partie : Les normes IAS / IFRS et les principes comptables fondamentaux de l'IASB I- Les normes comptables internationales de l'IASB A- Les objectifs de l'IASB B- L'IASB de 1973 à nos jours C- La structure opérationnelle de L'IASB D- Les procédures de l'IASB E- Les Normes de l'IASB F- Les décisions du comité d'interprétation IFRIC II- Les principes comptables fondamentaux de l'IASB A- L'objectif

Faculté des sciences économiques, juridiques et sociales, Université Mohammed v –Souissi Traitement comptable des immobilisations corporelles et incorporelles selon le référentiel IAS/IFRS Comparaison avec les normes Marocaines Préparé par : • Othman ALIOUA • Ismail AQARY Dirigé par : • Omar HNICH 2008/2009 Nous dédions ce modeste travaille à : Nos chères familles Symboles de fraternité, de soutien et d’encouragement En témoignage de notre profond respect et amour Pour leur affection

I : LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Chapitre I : PRESENTATION DE LA NORME IAS 16 Section 1 : Philosophie Section 2 : Objectif Section 3 : Champ d’application Chapitre II : PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT Section 1 : Comptabilisation Section 2 : Evaluation lors de la comptabilisation Section 3 : Evaluation après comptabilisation Section 4 : Amortissement Section 5 : Dépréciation Section 6 : Décomptabilisation Etude de cas : Traitement des immobilisations corporelles (IAS 16) TITRE

BREHAM Elise DELESALLE Geoffrey GEY Raphaëlle POGGI Emilien Les impacts des normes IAS sur le contrôle de gestion Mémoire dirigé par Olivier de La Villarmois 3ème année, option Contrôle de Gestion et Systèmes d’Information Année 2004 Les impacts des normes IAS sur le contrôle de gestion. Nous tenons tout d’abord à remercier Monsieur Olivier de La Villarmois, Maître de Conférence à l’IAE de Lille, qui a suivi notre mémoire de fin d’études. Messieurs Alexandre Carlu, Consultant

les normes internationales (IAS/IFRS), et les principes comptables appliqués pour la tenue des comptes des Projets financés par la Banque Mondiale. ETAT SOMMAIRE DES DIFFERENCES ENTRE LE NOUVEAU PLAN COMPTABLE MALGACHE 2005, LES NORMES IAS / IFRS ET LES PRINCIPES COMPTABLES APPLIQUES AUX PROJETS 1. Exposé des motifs – champ d’application PCG 2005 Comptes individuels et comptes consolidés des entités soumises à la tenue d’une comptabilité. Normes IAS Idem IAS 1 – paragraphe 1 à 4 : par

est le rôle de la norme IAS 38 dans la comptabilisation des II ? Introduction : Voir cours de compta inter. I) IAS 38, CHAMPS D’APPLICATION a) Les immobilisations intangibles (II) selon l’IAS 38 + exemples L’IAS 38 concerne le traitement comptable des immobilisations intangibles. C’est une opération d’investissement, réalisée dans le cadre du développement d’une entreprise, qui fait partie des immobilisations non financières, au même titre que les immobilisations corporelles. C’est un actif

et SIC 29 INTRODUCTION L'IFRIC, antérieurement dénommé SIC, est le comité d'interprétation de l'IASB. Son rôle consiste à fournir des commentaires sur les questions de reporting financier qui n'ont pas été spécifiquement traitées dans les normes IAS/IFRS. Le 30 novembre 2006, le Comité d'interprétation des normes internationales d'information financière (IFRIC) a publié l'interprétation IFRIC 12: Accords de concession de services. L’IFRIC 12 a été ensuite adopté par la commission européenne

[pic] Chapitre I: Les normes IAS/IFRS Section 1 : Le contexte des normes IAS/IFRS : Les scandales des manipulations comptables qui ont faussé les résultats des sociétés aussi emblématiques qu’Enron ou Worldcom ont jeté, dans beaucoup d’esprits, un doute profond et durablement nocif sur la fiabilité des chiffres annoncés par les grandes entreprises. Dans un contexte de ralentissement économique, cette crise de confiance que traverse actuellement le capitalisme est sans doute encore

Normes IAS-IFRS Présentation générale Décembre 2003 R. Duprat / P. Gilmant Les normes IAS- IFRS 1. Généralités 2. Liste des normes en vigueur 3. Les principaux impacts sur les états financiers Décembre 2003 2 R. Duprat / P. Gilmant Normes IAS-IFRS 1- Généralités Décembre 2003 R. Duprat / P. Gilmant Objectifs Objectifs de l’adoption des normes IAS / IFRS par la Communauté Européenne : Assurer le bon fonctionnement des marchés de capitaux Protéger les investisseurs