Incoterm Fca Emballage

GOIE :! ! - Incoterms! Transports! Gestion documentaire! Paiements! Paiements documentaires! Financement ! Douane! Couverture des risques! Les achats ! Les Incoterms :! (International Commercial Terms)! —> CCI: Chambre Commerce International(e) ! ! Plusieurs révisions des Incoterms :! La version actuelle date de 2010, l’utilisation est facultative mais fortement recommandé pour éviter les litiges entre vendeur/acheteur.! ! —> Fonction principales :! ! Répartitions

Les Incoterms ICC ® 2010 * Nouveautés 2010 vs 2000 * Répartition des coûts et risques * Chaîne du transport * Analyse des 11 Incoterms 1 Les Incoterms 2010 (Publication ICC 715) Avant d’envisager un transport de marchandises à l’international, il faut répondre à cette question importante : A quel moment les risques et les frais sont-ils transférés à l’acheteur ? En 1936, pour la première fois, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) publie sous le nom d'Incoterms 1936 (INternational COmmercial

milieu international Les Incoterms D…finitions      Ont pour but dÄᾼuniformiser les termes commerciaux les plus utilis…s dans le commerce international repr…sentent un langage commun ont …t… mis au point par la CCI ont pour but de r…gler  la r…partition des frais li…s au transport de marchandises  le transfert des risques au cours du transport sont r…partis en 3 cat…gories  les incoterms de vente au d…part Les …l…ments d…finis par un incoterm. Les incoterms d…finissent avec pr…cision

1. Caractéristiques A l’usine ou à l’entrepôt, c’est une vente au départ est subdivisé ou multimodal (rail, aérien, maritime). C’est le 1er incoterm ou la tout va démarrer, car il va tenir compte du prix de revient ou du produit, de la marge sur cout de revient, de l’emballage export. Conditionnement produit pour le commerçant Emballages protection du produit et son conditionnement pendant le transport L’EXW est la base de tous les calculs 2. Les obligations du vendeur

LES INCOTERM Les incoterm sont des termes du commerce international, définis par la chambre de commerce internationale, révisée en 2010. Les incoterm définissent le transfert de Charge et de Risque entre le vendeur et l’acheteur. Ils sont au nombre de 11 regroupés en 4 classes : E, F, C et D. Ils sont divisés en 2 groupes : Incoterm départ Incoterm arrivée Les incoterm sont des normes, c'est-à-dire qu’ils ne sont pas obligatoires, mais ils sont fortement conseillés. Classe E : EXW :

SOMMAIRE INTRODUTION GENERALE I) PRESENTATION GENERALE DES INCOTERMS A) Historique et évolution des incoterms B) Classification des incoterms C) Analyse des différents incoterms II) ANALSE APPROFONDIE DES INCOTERMS A) Incoterms : similitudes et différences B) Tableau de répartition et de charge C) Choix de l’incoterm approprie III) ETUDE DE CAS : INFLUENCE DES INCOTERMS DANS LA NEGOCIATION COMMERCIALE IV) CRITIQUES A) Limite des incoterms B) Suggestions CONCLUSION INTRODUTION GENERALE Le

LES INCOTERMS International Commercial Terms   D’après le site EUR­EXPORT.com   Définitions • Ont pour but d ’uniformiser les termes commerciaux les  plus utilisés dans le commerce international • représentent un langage commun • ont été mis au point par la CCI • ont pour but de régler  – la répartition des frais liés au transport de marchandises – le transfert des risques au cours du transport • sont répartis en 3 catégories – les incoterms de vente au départ – les incoterms de vente à l ’arrivée

Les INCOTERMS Qui paye quoi ? Qui est responsable de quoi ? Les INCOTERMS • Pour se mettre d’accord entre acheteur et vendeur • Pas obligatoire mais fortement conseillé • Code à trois lettre internationalement reconnu • Toujours suivi d’un point géographique • Édité par la CCI, version 2000 3 Les INCOTERMS • Plusieurs opérations logistiques à distinguer : • Chez le fournisseur – vendeur : – Production – Emballage – Douane de sortie (formalités de douane export) – Manutention (chargement

pratiques, les RRR (remises ristournes, rabais) et sous quelles conditions, les modalités de paiements pratiqués par l’exportateur (moyens et modes de paiement acceptés par l’exportateur, les délais de paiement, la devise de paiement), les règles incoterms, les garanties offertes, les modalités de livraisons (délais), ensemble de clauses juridique comme la loi applicable (loi applicable en cas de litige, le tribunal compétent, la clause d’arbitrage institutionnelle ou adhoc). La clause institutionnelle :

495 16 15 www.bluesped.ch confirmation@bluesped.ch INCOTERMS 2010 © copyright novembre 2011 1/ 11 Transports internationaux: P.O. box 69 / Chemin des Pommerats 5 CH-2926 Boncourt / Switzerland Tel: 032 495 16 16 / Fax: 032 495 16 15 www.bluesped.ch cofirmationt@bluesped.ch BUT DU COURS Apprendre à « penser Incoterms » au sens que leur Donne l’ICC et les tribunaux. (Chambre de commerce internationale) INCOTERMS 2010 = Règles internationales Pour l’interprétation des