Intellectuel

« L’intelligence humaine en progrès » Auteurs : Serge LARIVEE et Carole SENECHAL. Cet article traite du domaine de la psychologie de l’intelligence, en mentionnant l’évolution intellectuel des peuples de pays développés grâce à la mesure du quotient intellectuel et en interprétant les cause et effets de la biologie humaine sur son environnement visuo-spatio-temporel. Sujet principal : « L’évolution de l’intelligence humaine ». Thèmes secondaires : « L’intelligence dans les pays développés »

109 Les droits de la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 L’existence des droits de propriété intellectuelle : un facteur de pouvoir de marché . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 L’exercice des droits de propriété intellectuelle . . . . . . . . . . . . 119

dans l'Arrêté royal du 2 décembre 1986 modifié par l’Arrêté royal du 25 mai 1987. 3. Dépôt de la demande En Belgique, toute personne domiciliée ou établie en Belgique peut déposer une demande de brevet belge auprès de l'Office de la Propriété intellectuelle. Les personnes non domiciliées ou établies en Belgique doivent le faire par l'intermédiaire d'un mandataire. Qu'il s'agisse d'un brevet belge, européen ou international, une date de dépôt est octroyée au dossier au moment du dépôt de la demande

de mesures 1967 antidumping Réduction des droits de douane de 33 % et accords cadres concernant les 1973Tokyo 102 subventions, les 1979 marchés publics ou l'aéronautique civile... Extension des accords cadres à de nouveaux secteurs (propriété intellectuelle, agricultures, services...), 1986Uruguay 116 nouvelle réduction des droits de douane, 1994 mise en place de procédures de préférence commerciales pour favoriser le développement, création de l'OMC GATT OMC Texte

des bibliothèques et de la documentation – détient la propriété intellectuelle et les droits d’exploitation. A ce titre il est titulaire des droits d'auteur et du droit sui generis du producteur de bases de données sur ce site conformément à la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données. Les oeuvres reproduites sur le site « PERSEE » sont protégées par les dispositions générales du Code de la propriété intellectuelle. Droits et devoirs des utilisateurs Pour un usage strictement

haut potentiel, génies, ... La surdouance est définie par la mesure du quotient intellectuel à l’aide de tests spécifiques. Le seuil généralement admis pour définir un enfant comme surdoué est un quotient intellectuel supérieur à 130. La pédagogie et la précocité intellectuelle sont deux thèmes liés car les enfants surdoués nécessitent une attention particulière. Comme ils ont un rythme de développement intellectuel supérieur à celui de leurs camarades du même âge, le système scolaire doit s’adapter

r:\publish\meeting\lucas_ok.doc OMPI F GCPIC/1 ORIGINAL : français DATE : le 25 novembre 1998 ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE GROUPE DE CONSULTANTS SUR LES ASPECTS DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE LA PROTECTION DES OEUVRES ET DES OBJETS DE DROITS CONNEXES TRANSMIS PAR LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES MONDIAUX Genève, 16 - 18 décembre 1998 ASPECTS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE LA PROTECTION D’OEUVRES ET D’OBJETS DE DROITS CONNEXES TRANSMIS PAR RÉSEAUX NUMÉRIQUES

contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle,d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On assimile aussi à de la contrefaçon les atteintes portées aux

Introduction: La propriété intellectuelle recouvre la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, ...) ainsi que les droits d´auteur et les droits voisins (droits des auteurs de toutes oeuvres de l´esprit). Les entreprises utilisent ces outils pour pouvoir profiter de l´avantage concurrentiel obtenu au travers de l´innovation sans pour autant être victimes de contrefacteurs (touchant principalement les produits de luxe, ainsi que les biens de consommation comme les logiciels ou

handicap mental. Auparavant, le handicap mental se définissait, selon le Quotient Intellectuel de l’individu, à travers trois degrés : léger, moyen ou grave. De nos jours, il existe une classification moderne des déficiences intellectuelles. On distingue les déficiences harmoniques des déficiences dysharmoniques. La déficience de type harmonique, comme le précise le Dr Galland2, « est un retard intellectuel fixé qui ne se complique, en principe, d’aucun trouble caractériel. » L’individu «