Juge De Proximité

notion : la notion de justice Le principe de la justice est plutôt par son aisance, son noyau dur, à rechercher dans la notion de conflit. Si on a besoin de la justice et donc du juge, c'est au départ car il y a une divergence de vue sur une question particulière. Dans la vie quotidienne, on fait rarement appel au juge mais finalement les arrêts occupent beaucoup de monde et beaucoup de temps. Il nait de cette divergence de vue : soit un conflit entre 2 personnes. Exemple : entre voisins pour

d’Instance. Il est le juge ordinaire des petits procès, il statut à juge unique, les justiciables peuvent se défendre eux-mêmes devant le tribunal d’instance sans qu’il soit nécessaire de recourir à un avocat. Il est compétent pour les litiges inférieurs à 10 000euro. Et a également une compétence d’attribution. Il a également compétence pour le bal d’habitation. Il a également des compétences administratives, c’est lui par exemple qui établit les certificats de nationalité. Le juge d’instance exerce

détention provisoire injustifiée, remise en liberté malgré un risque de menaces…). La responsabilité de l’Etat repose sur les dispositions de l’article 6 de la convention européenne des droits de l’homme. Ce texte proclame que chacun a le droit d’être jugé dans un délai raisonnable. Il ne dit pas cependant ce qu’est un délai raisonnable, il s’agit de formules de principe qui doivent être appréciées cas par cas. Ce texte impose aux Etats de juger avec une certaine sévérité, la France a transposée dans

droit de L’homme considere lart6 de la convention des droit de lhomme, en effet le juge ki enquete nest pa le recule suffisant pour prononcer la peine de plus en matiere criminelle la cour d’assise est competente car idee de justice populaire. A/Jur d’instruction Au premier degres les fonction dinstruction son assumer par magistrat de tgi ki son designer par president de la rep ce sont les juge d’instruction. Le juge est une institution critiquer car nbreux disfonctionnement ki porte a reformer

contradiction :chaque partie au procès a le droit de savoir se qui lui est demandé les argument juridique utilisé ainsi que les preuves - principe de collégialité :la justice est rendu par pls juge -principe du double degrés de juridiction:cour d'appel et quand l'appel n'est pas possible le tribunal juge en premier et dernier ressort organisation: La compétence d'attribution et la compétence territoriale Les ordres de juridictions : il y a 2 ordres de juridiction l'ordre administratif

juridictions d’exceptions Les juridictions de proximité et le tribunal d’instance Les juridictions de proximité : Afin de désengorger la justice notamment le T.G.I, des petits litiges entre particuliers, la loi du 9 septembre 2002 a créer les juridictions de proximité ( Supprimé par la loi du 01/01/2012 ), les juridictions qui doivent juger en premier et dernier ressort, c'est-à-dire sans possibilité d’appel, les petites affaires jusqu'à 4000€ statut a juge unique lequel n’est pas un magistrat professionnel

jurisprudence. L’approche philosophique du concept de justice est les symboles qui se rattachent à la justice traditionnellement : La balance : symbole d’équilibre. Le glaive (courte épée a double tranchant): symbole d’autorité exercer par le juge, pouvoir de commandement et de trancher un litige. Le bandeau : justice aveuglée par le bandeau pour qu’elle soit neutre, impartiale, indépendante. L’idole (figure représentant une divinité) de la justice : Est-ce une ambition morale ? Ou Est-ce

les limites de ce qui peut être supportable. La difficulté réside dans cette terminologie. Qu’est-ce qui est supportable, et qu’est-ce qui ne l’est pas ? Il résulte du nombre d’actions qui ont abouti une casuistique impressionnante pour lesquelles le juge apprécie in concreto la situation. Les exemples sont multiples. Les aboiements provenant du chenil du voisin constituent un trouble anormal. Tout comme les bruits provenant d’un appartement : aspirateur, radio, vide-ordures, etc… (arrêt de la deuxième

institutions juridictionnels elle ont tjrs existé ds nos sociétes et son indispensables, par ailleurs tt société demo , repose sur le faite que nul ne peut se faire justice lui meme. les institution reponde a ce besoin de juge . institution jurditionnel ce sont les institution qui " disent le droit" nous etudirons les instituions de l ordre judiciare que les institutions de l ordre administratif . l organisation juridictionnel elle def par la loi et ellle est assez stable depuis la

filiation, quel que soit el montant. TI : Compétent pour des demandes inférieures à 10 000euros. Compétence exclusive. Ex : la tutelle. Juge de proximité : crée en 2002, n’a pas été supprimé en 2011. Compétence inférieure à 4 000euros. Pas de juges professionnels, comme petits litiges ce sont des anciens professionnels de droits recrutés comme juge de proximité. Tribunaux de commerce : compétents pour affaire commerciales, relatives aux actes de commerces. Ex : opération bancaire. Les juges sont