Juge Et Déni De Justice

«C’est le cheval qui galope le mieux…ses fers sont d’argent à onze deniers.» (l.219-222). Zadig donne une description parfaite du cheval au grand veneur qui ne peut qu’approuver ses dires. Zadig peut donner autant de renseignements sur chacun des animaux grâce à l’observation d’indices ainsi que les déductions faites sur celles-ci. Dans l’extrait de la ligne 242 à la ligne 252, «J’ai vu sur le sable les traces d’un animal, et j’ai jugé aisément que c’étaient celles d’un petit chien… était un peu boiteuse

Juge et règles de droit Si le juge n’est en vertu de la séparation des pouvoirs pas une autorité compétente pour créer une règle de droit, il semble pourtant qu’en pratique cette affirmation doitêtre nuancée, c’est pourquoi il faut se demander si la jurisprudence peut être considérée comme une règle de droit prétorienne assimilable à une règle de droit législative ou règlementaire. Lesarticles 4 et 5 du code civil témoignent d’une organisation politique et juridique où le cloisonnement des

plus conflictuelle où les individus ce faisait justice eux même. L'existence d'une justice organisée permet une meilleure coexistence des personnes entre elles. Ces juges sont donc charger de faire respecter les règles applicable à la vie en société. Une société à des règles et la plupart de ces règles sont respectées par les individus mais parfois pas donc la justice et les juges sont indissociable de la nécessité de faire respecter le droit. La justice n'a qu'un but : assurer la liberté de chacun

l’élaboration ou l’interprétation des règles de droit, elle n’y participe pas. Un juge est une juridiction quels que soient son degré dans la hiérarchie, l’origine de son investiture, sa composition ou même l’ordre auxquelles elle appartient, tout organe doté d’un pouvoir juridictionnel en ce sens sont des juges, Selon Cornu. Du juge se dégage le terme de jurisprudence qui désigne l’ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s’agit donc de l’ensemble des décisions

incomprise. Le résultat est la contestation d’un droit ou la sanction d’une personne. Ces 2 perspectives impose l’idée d’un litige & le mode de règlement de ce litige & le procès, car il est interdit de se faire justice sois même. Les litiges sont donc portés devant des juridictions. La justice est publique c a d qu’elle est un service public soumis au monopole d’état et qu’elle est un événement de la souveraineté nationale. Elle constitue le pouvoir judiciaire en application de la constitution de 1958

et sociales ».  Il ressort de cette définition la notion d’aide, sous entendu que le travailleur social aiderait l’usager. Cette définition ne nous dit pas qui propose ou ordonne l’aide ? Qui est à l’origine de la relation d’aide ? Ou encore qui juge des besoins d’aide ? Paul Fustier nous dit que l’aide que quelqu’un perçoit, n’est autre qu’un droit auquel elle accède. C’est donc, le droit qui s’applique, en ce sens, la loi. Les personnes, toujours selon Fustier, constituent des catégories

droit justice : la vertu, l’honnêteté Justice : on parle là du pouvoir judiciaire Juridiction : du latin Juris Dictio qui signifie dire le droit. La juridiction est un organe qui dit le droit Institution : il s’agit d’une structure sociale et juridique permanente et crée par l’homme, une construction humaine, un ensemble de règles de droit qui concerne un même objet Judiciaire : deux sens pour ce mot Sens courant : relatif à l’administration de la justice, organisation de la justice Sens

observé comme c’est le cas dans le document législatif extrait des actes du Concile de Paris rédigé en 829. L’auteur met en avant le pouvoir divin du roi dont la justice doit être appliquée, le roi a un pouvoir absolu lui apportant ainsi une idéologie. Il est nécessaire de comprendre l’idéologie royale. Le roi doit se porter garant de la justice et de la paix (I), il a de plus une mission divine, ce qui lui donne une position idéologique. Semaine prochaine : Dissertation : « Origine et structure de

La mission de justice Fredercih II de prusse : “si l’injustice a trouve um moyen d’embrouiller les affaires il faut que la justice est un art des les debrouiller” On voit donc que justice se rapoorte a : - ordre et desordre. Justice = dispositif pour trancher litiges. Justice = valeur essentielle de tout systeme juridique. Tout systeme juriridique aspire a justice, mais justice aussi un systeme qui permet realisation de justice. Justice = 2 chose : justice en tant que vertu, but

caractères à la RDD : obligatoire, impersonnel, contraignante -> Article 12, alinéa 1 code de procédure civile : « le juge tranche le litige conformément aux RDD qui lui sont applicables ». -> Article 4 du code civil : « le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l’obscurité ou de l’insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice ». Obligation de juger -> Article 5 du code civil : « il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition