Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

caractère obligatoire de contra legem, mais certains affirment toute de même qu’on pourrait la considérer obligatoire à condition que si cette coutume a entrainé la désuétude de la loi, càd que plus personne n’applique la loi. B. La jurisprudence La jurisprudence devient encore plus importante sous le haut empire (27 à 284). 1. La méthode des jurisconsultes La méthode reste la même qu’à l’époque républicaine, car ce sont des praticiens et des savant en droit. Sous le haut empire les jurisconsultes

les sources du système juridique français ? il existe tout d’abord quatre sources principales de droit qui sont classés par ordre d’importance décroissant : la loi, la jurisprudence, les coutumes et la doctrine. La loi : texte a portée générale votée par les assemblées souveraines. Textes votés par le Parlement. La jurisprudence : décisions rendus par les tribunaux. Sentences ou arrêts. Il s’agit d’une source car les décisions peuvent être interprétés ou complétés par la loi en posant des principes

Introduction historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force

réalisées sous l’ordre de l’Empereur Justinien. C’est une œuvre colossale qui reprend l’ensemble du droit romain et l’adapte aux nouvelles réalités. Ces compilations justiniennes représentent l’achèvement du droit romain seront inconnues de l’Occident. Les populations occidentales continuent d’utiliser le droit romain, s’applique sélectivement dans les royaumes barbares, mais va décliner dans le Haut Moyen-Âge. À l’extrême fin du 11e siècle, les compilations de Justinien vont être redécouvertes en Occident

la fin de la République : - organiser la justice - trancher les litiges § 2 - Le préteur : une nouvelle source de droit - le nombre limité des « actions de la loi » - la création de nouvelles actions par le préteur § 3 - Les débuts de la Jurisprudence à la fin de la République : - sens originel : prudentia - les premiers jurisconsultes laïcs   Section 2 : La crise de la République § 1 - Les principales raisons de la crise : - la croissance économique et territoriale de Rome - l’inadaptation

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

guidées les parties dans les procès et vont rendre leurs conclusions et rédigés des formules qui seront proposées aux préteurs. INTERPRETATION DU D. Ces conseillers seront appelés des JURISTES CONSULTES, on parlera de JURISPRUDENCE (ou doctrine). A ne pas confondre avec la Jurisprudence d’aujourd’hui. Que se passe t-il si le préteur a affaire a une D non prévue par la coutume ? Le préteur ayant l’imperium va crée du D qualifié PRETORIEN. Il va donc agrandir la liste de D reconnues et sanctionner par

DIVINE l'origine de ces codes "Ur-Nammu " / codes d'Hammurabi est de Dieu Les prophètes jouent le rôle de l'intermédiaire actif ( transmission de la langue divine) Chez les juifs loi ecrite ( Tora) et loi Orale ( la talmoud) c une jurisprudence interprètent la Troa interpetee par Mishna expliquée par Guermana les 2 derniers ont forme le talmud Le christiannisme 4 évangiles ( Mathieu , Luc,Jean,Marc) ce st les Apôtres ( amis de Jesus) Droit canonique = droit de l'Eglise

partis mais de compléter la loi des 12 tables en ajoutant aux txt un petit txt sup, → formule du préteur. Document sur une tablette de cire. Il dit au juge se que pourra ou non faire la partie, il complète progressivement faire une sorte de jurisprudence. Examiner les prétentions du demandeur. 5 actions de la loi (action en justice) → 12 tables : Sacramentum, demande d'un arbitre en dt, réclamation (somation) → 3 prétentions, 2 voix d'exécution. → 5 actions de la loi. Les romains ont su sortir

Les rescrits, par exemple, originellement donnés par l'empereur dans un cas d'espèce particulier, sont considérés comme des règles générales réutilisables à l'avenir dans des cas similaires. Il possède les titres de souverain, de juge ainsi que de législateur ainsi que tous les privilèges qui y sont reliés. L’empereur devient alors si puissant et étant alors lui-même créateur de droit, qu’il en vient à décider des doctrines romaines acceptables ou non. Il a un pouvoir sur la jurisprudence.