Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

cosultations se font devant un publi + large Au 2 eme siecle av JC , apparaissent fes juristes laics . En plus des pontifes . ces juristes = jurisconsulte , donne des consultations juridiques Et jurisprudent, celui qui est sage, compétent en dt La jurisprudence est à rome la doctrine, la science du dt . SECTION 2 : LES SOURCES DU DROIT PARZ 1 : LA LOI En latin : LEX , désigne des actes juridiQ diversces. Le mot désigne aussi les actes qui émanent des autorités publiQ Actes qui formulent

juridiction. Il vient d’un pouvoir venu de Rome le Juris Dictio (Pouvoir de dire le droit). Les juges dans certaines circonstances et sur certains points vont rendre des décisions qui font jurisprudence. C’est une décision qui interprète la loi et dont l’interprétation doit être retenue. Pour certains la jurisprudence n’est pas une source du droit. -La Doctrine, elle est le fait des professeurs de droit, elle vient interpréter, proposer des solutions nouvelles. A ce titre la doctrine n’est pas directement

l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux mêmes droits et lois

constitutionnelles ex : DDHC reconnu par le CC comme ayant une valeur constitutionnelle et le préambule de la constitution de 1946. C'est également la loi (acte édicté par le parlement) adopté par les autorités exécutives. Il y a également la jurisprudence, c'est l'ensemble des décisions qui sont rendues par les tribunaux et par les cours de justice. On peut citer une autre source la doctrine, c'est la réflexion fondamentale sur le droit qui est opéré par des juristes spécialisés. D'autre part la

la démocratie athéniennes : . La boulé : 500 citoyens préparation des projets de lois, examens des propositions de lois. . L’écclésia : 60 000 Athénien peuvent siéger La loi et les décrets : Nomos, Nomoi : La loi qui organise la vie de la cité grecque, pilier de la démocratie, reine du droit Les décrets : Pséphismata inférieurs à la loi, administration ordinaire . Conséquences : Positivisme Juridique (Droit tel qu’il existe dans la société ) Droit comme production Humaine Droit

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563).  SECTION 2: LES SOURCES DU DROIT Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à devenir

société il a tel droit. Ces fluctuations existent entre le rapport qu’il y a entre ses différentes sources. Traditionnellement on distingue 4 sources : * La loi ou la source législative. * La coutume ou la source populaire. * La jurisprudence ou l’activité du juge. * La doctrine ou plus largement la science juridique. Ces 4 sources ne sont pas exclusives les une des autres, elles se combinent le plus souvent, elles ont des rapports de force entre elles et c’est la combinaison

et elle fait intervenir le peuple de façon prépondérante. En effet, d’une part sa longévité est tout à fait exceptionnelle puisque la loi des XII Tables reste en vigueur pendant dix siècles. De son élaboration en - 450 jusqu’aux compilations justiniennes en 529. Elle a fait l’oeuvre de nombreux commentaires et source d’inspiration pour la rédaction de Codes. D’autre part, pour sa rédaction une magistrature extraordinaire composée d'un collège de dix hommes est mise en place, ce sont les decemvirs élus

Jusqu'alors, l'initiation au droit se faisait en secret. Voilà que l'on peut apprendre comment se servir des règles du droit et de la justice. Le droit est alors complètement divulgué. La “jurisprudence” à Rome Ce que l'on appelle « jurisprudence » à Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes, qui connaît 2 formes : • L’équivalent de notre doctrine. Les juristes écrivent des commentaires

droit: la loi, la coutume et la jurisprudence. Peut-être une quatrième chose: la doctrine (pas vraiment une source du droit, mais elle joue un rôle dans le droit, c’est une « autorité », pas la capacité par elle-même de créer du droit, mais contribue à le faire avec les autres sources du droit. Il existait une époque ou la doctrine était la source principale de création du droit. Toutes ses sources n’émergent pas comme ça du sol. Historiquement la jurisprudence ne veut pas dire l’activité des