Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

av JC, Rome est une fédération de petits villages, gouvernés chacun par des clans politiques. Les GENS/GENTES [famille politique], avec un chef, le PATER, le PRINCEPS. Equivalent d’un chef de famille. Il prend les décisions. Rend une décision un décret (decreta, a). Chaque GENS se réunit sous l’autorité du chef. En cas de besoins l’ensemble des chefs de clans se réunit avec des intérêts communs. Ce qui donne naissance à une organisation, d’un sénat, d’une assemblée décisionnel. Assemblée : elle

Ces racines sont indo-européennes, cette racine se retrouve non seulement dans directum mais aussi dans régula (la règle). Cependant, à Rome l’a finalement emporté pour le droit « jus », on retrouve ce terme dans les mots comme « juge, juriste, jurisprudence, judiciaire, juridique ». Il y a une civilisation juridique commune aux différents droits européens. Le droit contemporain est issu d’une longue tradition comme tous les autres droits européens, une tradition qui puise ses sources principalement

dans le sens de la loi quand elle prône une lacune législative Quand la coutume ne va pas dans le sens de la loi , c'est lorsque un usage contraire pratiqué par quelqu'un va a l'encontre d'une loi , manifestation de la volonté générale. 2)LA JURISPRUDENCE Elle va rester fidèle a la méthode de pratique et de théorie. CAD qu'il vont continué leur activité de patricien et vont compose des œuvres doctrinal. Définition du droit par Celse:c'est l'art de ce qui est bon est équitable Upien:lui va

concernent les biens. • Jurisprudence : ▪ droit dérivé de la loi qu’il contribue à interpréter ▪ particulière et concrète ▪ dégage d’une situation contentieuse une solution adéquate (= une règle) ▪ émane du juge ▪ une source du droit car la loi ne peut tout prévoir mais le juge doit tout juger ▪ sagesse du droit ▪ deux types d’arrêts font jurisprudence :

de la nature du texte), pas interrogative directe. 5) Enoncer le plan (pas de tout d’abord…) faire une phrase littéraire : Titre phrase nominale, sans verbe. Séance 2 : Le corpus Iuris Civilis : le Digeste : Digeste : Synthèse jurisprudence antique, compilation de plusieurs textes de jurisconsultes. Nature du texte : texte d’Ulpien, jurisconsulte du 2ème 3ème s. ap. JC, texte doctrinal (système pensée juridique romaine), texte doctrine casuistique (s’interroge sur des cas), commentaire

sénatus-consultes (décision du Sénat) sont des ratifications de décisions impériales, puis disparaissent complètement, remplacée par les constitutions impériales. = constitutions impériales : édits (caractère général), décrets (jugement rendu par l'empereur dans son tribunal), rescrits (réponse donnée par l'empereur à une question de droit soulevée par un de ses fonctionnaires), mandats (instructions administratives). - les édits du prêteur = création de nouvelles actions = de nouveaux droits. = procédure

qui va du 5eme av JC a 27 Av JC. La seconde période va de 27 avant JC au 5eme siècle apres JC c’est l’Empire. Au 6eme siècle apres JC c’est l’empereur Justinien qui veut restaurer la grandeur de l’empire et a un projet juridique, c’est compiler tous le droit qui s’est élaborer. C’est cette compilation du droit romain dite compilation de Justinien qui va permettre au générations qui vont se succéder de connaitre les mécanismes utiliser tout le long des ces milles années. Rome aurait été fondée en

avis consultatif avt vote de loi=>avt gravé loi octoritas =>Loi valeur suprême Jurisprudence : Doctrine= commentaire de juriste sur le droit existant Constitutions impérial : Édit=Acte à valeur général ex : Édit de Thessalonique Mandat= Envois d'ordre à ses agents administratif Rescrit= réponse à une question sur le droit en vigueur Senatus consult Edit du préteur : Hadrien 2ème siècle édit perpétuelle Jurisprudence (doctrine) : Il en existe 2 : Juristes avec brevet Juristes sans brevet 426 lois

formules de leur prédécesseur. Les innovations sont assez marginales. Ce droit prétorien va s’être d’une grande richesse. La jurisprudence, création romaine, c’est l’ensemble des décisions de justice rendu par les institutions judiciaires. A son origine, elle à un autre sens, elle désigne une doctrine, c’est l’ensemble des écrits des prudents ou jurisconsultes. La jurisprudence a évolué. Les 1er a expliqué le droit ce sont les pontifes, qui indiquent dans les réponses adressé aux justiciables les formules

évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité