Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

Les sources du droit sous l’Antiquité tardive romaine I – Les constitutions impériales, la jurisprudence, la coutume A.Les constitutions impériales : l’Empereur ou la loi vivante 1.Présentation des constitutions impériales Le terme de loi vivante (nomos empsychos) attribué au législateur est d’origine grecque, on voit ce terme apparaître dans les monarchies hellénistiques. Son équivalent latin (lex animata) apparaît durant le Haut-Empire (de 27

ti La valeur des rescrits et des décrets impériaux dans le droit de justinien « Comme […] le sort du droit humain est de s’étendre à l’infini et de ne pouvoir rester immuable […], nous pensons bien qu’à l’avenir surgiront les difficultés qui ne sont pas prévues par les lois actuelles. Dans ce cas, il faudra avoir recours à l’empereur ; car Dieu lui même a élevé le pouvoir impérial au dessus de tous les hommes afin de corriger, d’ordonner, de soumettre à des solutions concevables toutes les situations

La doctrine est plus dogmatique, simplifiée. Le véritable pole de création du droit est l’empereur, la doctrine est décadente. Désormais, la législation impériale est la source majeure du droit avec ses quatres types de constitutions : édits, décrets, rescrits, mandats.Des les premiers temps, apparaissent à cote des normes coutumières, des lois votées par des assemblées populaire. La loi impériale devient peu à peu la source principale du droit. La cristallisation de ce droit impérial à travers de

Cette quete s’acheve sous Justinien qui se presente comme la Lex Animata, l’empereur desormais cré le droit mais tout comme Rome ,e s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traversé bien des crises avant que cette expression prenne son sens. Au III eme siecle Rome entre dans une periode de crise econo les finances vont mal, politique car la succesion au trone n’est pas regelementé, menace d’invasion par des Barbares. De nombreuses disposition legislatives sont prises pour palier ce probleme

coutume et la loi 1. la coutume la coutume semble secondaire, ne doit plus faire partie du source du droit, pourtant la coutume envisagé a la coutume des ancêtres demeure une source active du droit car la législation est encore lacunaire et la jurisprudence ne comble pas encore toutes les lacunes de la loi : c'est la science des prudents. Le domaine privilégié de la coutume : celui des usages locaux : usage que les peuples conquit ont préserver. Ce droit est toléré par les autorités romaine à condition

commence avec l’avènement de Dioclétien[] en 285 lorsque l’Empire, tout en gardant son unité, est divisé et dirigé par deux empereurs pour faire face aux menaces d’invasion du fait de son immensité. Sa fin est plus flou, elle s’effondre à la mort de Justinien en 565 Le terme source du droit désigne tout ce qui contribue ou a contribué à créer l'ensemble des règles juridiques applicables. On trouve principalement deux formes de sources de droit : le droit écrit et le droit oral mais ces sources évoluent

la compilation de justinien Sous l’empire, l’empereur va tout mettre en œuvre pour être l’unique source du droit. Cette quête s’achève sous justinien qui se présente comme la loi animé (LEX ANIMATA) , l’empereur désormais crée la loi mais tout comme Rome ne s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traverser bien des crise avant que cette expression est prise tout son sens. Au 3ème siècle Rome traverse une période de crise, une crise économique, crise politique car la succession au trône

Dissertation sur la COMPILATION JUSTINIENNE Sous l'Empire, l'Empereur va tout mettre en œuvre pour être l'unique source du droit. Cette quête s'achève sous Justinien, avec la Lex Animata. A partir de là, l'Empereur devient le créateur du droit et de la loi. Mais tout comme Rome ne s'est pas fait en un jour, l'Empire a traversé bien des crises avant d'en arriver là. En effet, au troisième siècle, Rome rentre dans une période de crises économiques, politiques (non-réglementation de la succession

l’empereur, contrairement à ceux du préteur, ne se limitent pas à une fois par an et sont permanents. Il y a ensuite les décrets qui sont des décisions particulières, le plus souvent des jugements rendus par l’empereur. Bien qu’elles soient censées se limiter au cas d’espèce, elles font en réalité office de jurisprudence, du fait du soutien de l’auctoritas. Puis il y a les rescrits qui constituent une réponse de l’empereur à une question d’ordre juridique posée par un particulier. Enfin, il y a les

distingue 4 sortes : Les édits où le prince dispose du jus edicendi (le droit de promulguer des édits), ce sont donc des mesures de portée générale,applicable à tout l'Empire. Ensuite, il y a les décrets qui sont en fait des jugements redus par le prince dans le cadre de son conseil. De plus, on retrouve les rescrits qui correspondent à des actes par lesquels l'empereur répond à des questions posées par des particuliers ou des fonctionnaires. Ainsi, ces actes deviennent lois de l'Empire. Et en enfin, on